Embranchement particulier

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Embranchement céréalier en Beauce

Un embranchement particulier (abrégé en E.P.) est une installation ferroviaire permettant de desservir une entreprise à partir d'un réseau ferré (une partie de l'E.P. appartient à l'entreprise).

Le terme "embranchement particulier" et de moins en moins utilisé au profit "d'installation terminale embranchée (I.T.E.)" . Pour accéder à une ITE, l'entreprise ferroviaire qui assure la desserte doit respecter les règles particulières d'accompagnement des mouvements prescrites par les consignes locales d'exploitation.

Définition

Un embranchement particulier (ou Installation Terminale Embranchée, ITE) est une installation ferroviaire destinée à desservir une usine, un entrepôt, une zone industrielle ou portuaire, pour les raccorder au réseau ferroviaire principal afin de permettre le transport des marchandises sans rupture de charge. C'est le chemin de fer dans l'usine. Le trafic ferroviaire de marchandises se traite très majoritairement dans de telles installations. Le transbordement en gare restant marginal. Certains embranchements sont (ou ont été) de véritables lignes de plusieurs kilomètres, celui qui desservait la chocolaterie Menier en est un exemple. Il existe aussi des réseaux privés, tel celui des aciéries Arcelor.

Cette installation comprend schématiquement :

• une première partie constituée essentiellement d'un appareil de voie et d'une courte longueur de voie jusqu'à la limite des emprises du chemin de fer ; cette première partie qui est la propriété du gestionnaire du réseau peut comprendre aussi des installations de signalisation et d'électrification commandées à pied d'œuvre ou à distance.
• une deuxième partie, située dans le prolongement de la précédente qui se trouve dans les emprises privées peut comprendre des installations de sécurité ainsi qu'une longueur de voie variable, de quelques dizaines de mètres pour les ITE les moins performante à plusieurs dizaines de kilomètres dans le cas de certaines installations minières ; elle est munie d'un dispositif de protection des voies principales pour éviter qu'une circulation en dérive puisse accidentellement emprunter les voies principales. Ce système est dans la plupart des cas une aiguille donnant sur une voie en impasse, ou un dispositif de déraillement (taquet ou aiguille). En général elle est équipée de systèmes de manutention : sauterelles, grues, quais, portiques, silos, fosses, etc. et selon son importance peut être dotée de moyens de traction internes : locotracteurs, cabestans, etc...

Les utilisateurs

Les utilisateurs peuvent être:

• Le client, qui est titulaire de la convention de raccordement (pour le Réseau Ferré National en France), est donc dénommé "Embranché".
• Le client, autorisé par l'embranché, à utiliser cette ITE pour la desserte d'un sous-embranchement est un "Sous-embranché".
• Le client auquel l'embranché (ou le sous-embranché) à transmis l'usage des installations est dit "Locataire ou Exploitant" de l'embranchement.
• Un client, non propriétaire des installations, mais autorisé à les utiliser par l'embranché (ou le sous-embranché)sera désigné "co utilisant".

Réglementation de sécurité ferroviaire (France)

La réglementation (ex RGS de la SNCF) applicable sur le Réseau ferré National n'est pas applicable puisqu'en dehors du RFN (sauf convention écrite), des dispositions des décrets 92-158 du 20/02/1992 et 93-252 du 01/04/1992 encadrent les opérations de dessertes sur les ITE.

Bibliographie

• Dominique Paris, « Les embranchements particuliers en France : de la Révolution industrielle à la mondialisation », dans Historail, n^o 13, avril 2010, p. 32-98 

Voir aussi

Articles connexes

• Embranchement ferroviaire
• voie ferrée portuaire
• voie mère

• Portail du chemin de fer