Dommages de guerre

Dommages de guerre

Dommage de guerre

L'expression « dommages de guerre » désigne généralement les séquelles laissées par une guerre ou ceux des dommages différés dans le temps (un obus qui explose, une galerie qui s'effondre des années après les conflits, etc.) susceptibles d'être indemnisées par l'État ou par l'État responsable (selon les conventions internationales et textes en vigueur concernant l'évènement).

Sommaire

En Belgique

Un commissaire d'État nommé par arrêté royal est chargé de conclure une convention d'indemnisation avec la victime ou sa famille, sous le contrôle de la Direction des Calamités.

Les dommages de guerre de 14-18 sont encore dédommagés. À titre d'exemple, en 2004, quatre dossiers ont fait l'objet de 44 955 €.

Dans certains cas, des dommages retardés causés par la Seconde Guerre mondiale sont également indemnisés.

Voir aussi

Articles connexes

Liens externes

Concernant les séquelles des guerres mondiales, par immersion de munitions chimiques et/ou conventionnelles en mer.

  • Portail de la Première Guerre mondiale Portail de la Première Guerre mondiale
Ce document provient de « Dommage de guerre ».

Wikimedia Foundation. 2010.

Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Dommages de guerre de Wikipédia en français (auteurs)

Игры ⚽ Нужно решить контрольную?

Regardez d'autres dictionnaires:

  • DOMMAGES DE GUERRE — Préjudice matériel subi du fait d’une guerre, par un État ou par ses ressortissants et pouvant donner lieu à réparation sous certaines conditions. Reconnu pour la première fois par le décret du 27 février 1793 de la Convention nationale, le droit …   Encyclopédie Universelle

  • dommages — ● dommages nom masculin pluriel Dommages et intérêts (ou dommages intérêts), indemnité pécuniaire destinée à réparer un préjudice corporel, matériel ou moral. Dommages de guerre, préjudices matériels subis par les particuliers ou les États du… …   Encyclopédie Universelle

  • guerre — [ gɛr ] n. f. • 1080; frq. °werra I ♦ 1 ♦ Lutte armée entre groupes sociaux, et spécialt entre États, considérée comme un phénomène social. « La guerre est un mal qui déshonore le genre humain » (Fénelon). « Quelle connerie, la guerre » (Prévert) …   Encyclopédie Universelle

  • Guerre De Continuation — Chars Sturmgeschütz III finlandais Informations générales Date 25 juin 1941 19 septembre 1944 …   Wikipédia en Français

  • Guerre de Continuation — Chars Sturmgeschütz III finlandais Informations générales Date 25 juin 1941 19 septembre 1944 Lieu Finla …   Wikipédia en Français

  • Guerre de continuation — Chars Sturmgeschütz III finlandais Informations générales Date 25 juin 1941 19 septembre 1944 …   Wikipédia en Français

  • Guerre perpétuelle — Guerre Ancien monument soviétique à la gloire de la force armée …   Wikipédia en Français

  • Guerre de Croatie — Guerres de Croatie Dans le sens des aiguilles d une montre en partant du haut : La rue centrale de Dubrovnik, le Stradun lors du siège de la ville ; Le château d eau de Vukovar détruit arborant le drapeau croate ; Soldats de l… …   Wikipédia en Français

  • dommages-intérêts — dommage [ dɔmaʒ ] n. m. • damage 1080; de dam 1 ♦ Préjudice subi par qqn. ⇒ atteinte, dam, détriment, tort. Dommage corporel, qui porte atteinte à l intégrité physique d une personne. Dommage moral, qui porte atteinte à l honneur, aux sentiments… …   Encyclopédie Universelle

  • Guerre de la Triple Alliance — Pour les articles homonymes, voir Triple Alliance. Guerre de la Triple Alliance …   Wikipédia en Français

Share the article and excerpts

Direct link
… Do a right-click on the link above
and select “Copy Link”