Communauté de communes nucerienne

Communauté de communes Nucerienne
Ajouter une image
Administration
Pays	France
Région	Bourgogne
Département	Yonne
Date de création	13 octobre 2000
Président	André Oppeneau
Siège	Noyers
Statistiques
Superficie	km²
Population	2718 hab. (1999)
Densité	hab./km²
Subdivisions
Communes	14

La Communauté de communes Nucerienne est une structure intercommunale française, située dans le département de l' Yonne et la région Bourgogne.

Sommaire 1 Histoire 2 Composition 2.1 Les élus 3 Compétences 4 Autres adhésions 5 Voir aussi 6 Liens externes 6.1 Sources

Histoire

La communauté de Communes Nucérienne (CCN) a été créée le 13 octobre 2000. Elle regroupait 11 communes :

Annay-sur-Serein, Censy, Etivey, Fresnes, Grimault, Molay, Moulins-en-Tonnerrois, Noyers-sur-Serein, Pasilly, Poilly-sur-Serein et Sainte Vertu

Le 1er janvier 2004, les communes de Châtel Gérard, Jouancy et Sarry ont rejoint la Communauté de Communes.

Sa population est de 2 650 habitants.

Composition

Elle est composée des communes suivantes:

• Annay-sur-Serein
• Censy
• Châtel-Gérard
• Étivey
• Fresnes
• Grimault
• Jouancy
• Môlay
• Moulins-en-Tonnerrois
• Noyers
• Pasilly
• Poilly-sur-Serein
• Sainte-Vertu
• Sarry

Les élus

56 élus siègent au Conseil Communautaire, 28 titulaires et 28 suppléants.

• Mr André OPPENEAU, Président de la CCN
• Mr Gilles SACKEPEY, 1er Vice-Président
• Mr Jacques MONTENOT, 2ème Vice-Président

Compétences

• Assainissement collectif
• Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
• Politique du cadre de vie
• Protection et mise en valeur de l'environnement
• Activités sanitaires
• Action sociale
• Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
• Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
• Tourisme
• Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socioéducatifs, sportifs
• Etablissements scolaires
• Activités périscolaires
• Activités culturelles ou socioculturelles
• Transport scolaire
• Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
• Création et réalisation de zone d'aménagement concertée (ZAC)
• Programme local de l'habitat
• Gestion de personnel (policiers-municipaux et garde-champêtre...)
• Autres

Autres adhésions

Syndicat Intercommunal d'aide à l'équipement des communes et à l'aménagement du Tonnerrois (S.I.E.C.A.T. - Pays du Tonnerrois)

Voir aussi

• Intercommunalités de l'Yonne

Liens externes

Sources

• Le SPLAF (Site sur la Population et les Limites Administratives de la France)
• La base ASPIC

• Portail de l’Yonne