Communaute de communes Nucerienne

Communauté de communes Nucerienne
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Administration
Pays	France
Région	Bourgogne
Département	Yonne
Date de création	13 octobre 2000
Président	André Oppeneau
Siège	Noyers
Statistiques
Superficie	km²
Population	2718 hab. (1999)
Densité	hab./km²
Subdivisions
Communes	14

La Communauté de communes Nucerienne est une structure intercommunale française, située dans le département de l' Yonne et la région Bourgogne.

Sommaire 1 Histoire 2 Composition 2.1 Les élus 3 Compétences 4 Autres adhésions 5 Voir aussi 6 Liens externes 6.1 Sources

Histoire

La communauté de Communes Nucérienne (CCN) a été créée le 13 octobre 2000. Elle regroupait 11 communes :

Annay-sur-Serein, Censy, Etivey, Fresnes, Grimault, Molay, Moulins-en-Tonnerrois, Noyers-sur-Serein, Pasilly, Poilly-sur-Serein et Sainte Vertu

Le 1er janvier 2004, les communes de Châtel Gérard, Jouancy et Sarry ont rejoint la Communauté de Communes.

Sa population est de 2 650 habitants.

Composition

Elle est composée des communes suivantes:

• Annay-sur-Serein
• Censy
• Châtel-Gérard
• Étivey
• Fresnes
• Grimault
• Jouancy
• Môlay
• Moulins-en-Tonnerrois
• Noyers
• Pasilly
• Poilly-sur-Serein
• Sainte-Vertu
• Sarry

Les élus

56 élus siègent au Conseil Communautaire, 28 titulaires et 28 suppléants.

• Mr André OPPENEAU, Président de la CCN
• Mr Gilles SACKEPEY, 1er Vice-Président
• Mr Jacques MONTENOT, 2ème Vice-Président

Compétences

• Assainissement collectif
• Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
• Politique du cadre de vie
• Protection et mise en valeur de l'environnement
• Activités sanitaires
• Action sociale
• Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
• Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
• Tourisme
• Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socioéducatifs, sportifs
• Etablissements scolaires
• Activités périscolaires
• Activités culturelles ou socioculturelles
• Transport scolaire
• Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
• Création et réalisation de zone d'aménagement concertée (ZAC)
• Programme local de l'habitat
• Gestion de personnel (policiers-municipaux et garde-champêtre...)
• Autres

Autres adhésions

Syndicat Intercommunal d'aide à l'équipement des communes et à l'aménagement du Tonnerrois (S.I.E.C.A.T. - Pays du Tonnerrois)

Voir aussi

• Intercommunalités de l'Yonne

Liens externes

Sources

• Le SPLAF (Site sur la Population et les Limites Administratives de la France)
• La base ASPIC

• Portail de l’Yonne