- Communauté de communes la chaîne des tisserands
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Communauté de communes La Chaîne des Tisserands
Communauté de communes
La Chaîne des TisserandsAjouter une image
Administration Pays France Région Rhône-Alpes Département Isère Date de création 01/01/2001 Président M Jean-Pierre CHABERT Site internet www.chainedestisserands.fr Siège Les Abrets Statistiques Superficie 4621 ha km² Population 9374 hab. (1999) Densité hab./km² Subdivisions Communes 5
La Communauté de communes La Chaîne des Tisserands est une structure intercommunale française, située dans le département de l'Isère et la région Rhône-Alpes.Sommaire
Composition
Elle est composée des 5 communes suivantes :
Compétences
A AMENAGEMENT DE L’ESPACE
. Acquisitions et constitutions de réserves foncières destinées aux compétences communautaires conformément aux possibilités offertes par l’article L 300-1 du Code de l’Urbanisme
. Concertation en matière d’urbanisme. L’élaboration des POS et les autorisations de construire restent de la compétence des communes
. Schéma directeur et schéma de secteur
. Numérisation du cadastre
B. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE- Aménagement, entretien et gestion de zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique qui sont d'intérêt communautaire ; - Sont d’intérêt communautaire les - ZA de Netrin aux Abrets - ZA de l’ étang de Charles à Fitilieu - ZA d’Evrieu à La Bâtie-Montgascon - ZA des Châtaigniers à Saint-André le Gaz - ZA de la Rivoire à Corbelin - et toutes zones d’activité futures
Actions de développement économique d'intérêt communautaire : Toutes les actions pour le maintien et le développement économique sont de la compétence de la communauté, y compris le soutien au commerce de proximité
A. EQUIPEMENTS CULTURELS ET SCOLAIRES D’INTERET COMMUNAUTAIRE
. Informatisation des Bibliothèques
. Informatique scolaire :
B. VOIRIE D’intérêt communautaireCréation, aménagement de voiries d’intérêt communautaire
.Entretien des chaussées de voies communales existantes dotées d’un revêtement bitumineux .
Sont de compétence intercommunale les travaux d’investissement (création, rectification, renforcement) concernant l’emprise de la voie ; et les travaux d’entretien des chaussées revêtues, y compris le point à temps .
Toutes les voies communales sont d’intérêt communautaire
C. POLITIQUE DU LOGEMENT SOCIAL D’intérêt communautaire• « La compétence Logement, c'est-à-dire la l’élaboration du PLH, la création et l’animation d’un CLH, les OPAH, et la réalisation et/ ou le financement d’opérations de logement à destination locative sur le territoire sont de la compétence communautaire…. » • Création, aménagement, entretien et gestion d’aires d’accueil des Gens du Voyage
D. ENVIRONNEMENT
• Collecte et traitement des ordures ménagères • « Études préalables, création et gestion des Espaces Naturels Sensibles « • « Création, aménagement, promotion et exploitation des sentiers de randonnée gérées par la Communauté de Communes «
E. TOURISME, CULTURE, SOCIAL
. Information touristique d’intérêt communautaire
. Animation culturelle
. Contrat temps libre : gestion et mise en œuvre du « Contrat Temps libre »
Historique
La Communauté de communes "La Chaîne des Tisserands" a été créé au 1er janvier 2001, à l'initiative des maires de Fitilieu d'alors, M Gérard MARTINELLI et des Abrets, M Jean-Paul GAU. Elle remplace deux Syndicats Intercommunaux, le SIVOM des Abrets (ou Sivom du Gua) qui regroupait les communes des Abrets, Fitilieu et Saint André le Gaz, et le SIVU d'Evrieu La Rivoire, à vocation économique qui regroupe les communes de La Bâtie Montgascon et Corbelin. Elle tient son nom de la tradition textile commune à toutes les localités appartenant à la CCCT, et notamment valorisée au Musée du Tisserand Dauphinois de La Bâtie-Montgascon. Le terme "Chaîne" est un jeu de mots sur la chaîne des montagnes toutes proches, la chaîne dans le sens d'union et la chaîne qui, avec la trame, sont des termes de tissage
Voir aussi
Sources
- Portail de l’Isère
Catégorie : Communauté de communes de l'Isère
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