- Communauté de communes de Coustellet
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Communauté de communes
de CoustelletAjouter une image
Administration Pays France Région 
PACADépartement Vaucluse Date de création 31 décembre 1993 Président Robert Frassi Siège Maubec Statistiques Superficie 81 91 km2 Population 9 546 hab. (1999) Densité 116 hab./km² Subdivisions Communes 5 La communauté de communes de Coustellet est une structure intercommunale française, située dans le département de Vaucluse.
Sommaire
Composition
Elle est composée des 5 communes suivantes:
Compétences
- Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
- Politique du cadre de vie
- Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
- Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières...)
- Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socioéducatifs, sportifs
- Activités périscolaires
- Activités sportives
- Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
- Création et réalisation de zone d'aménagement concerté (ZAC)
- Constitution de réserves foncières
- Aménagement rural
- Création, aménagement, entretien de la voirie
- Programme local de l'habitat
- Nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC) (Internet, câble...)
Autres Adhésions
- Syndicat mixte ramassage et traitement ordures ménagères de la région d'Apt (sirtom d'Apt)
- Syndicat mixte charge du schéma de cohérence territoriale de la région de Cavaillon
Historique
31 décembre 1993 : création de la communauté de communes de Coustellet
Voir aussi
Sources
- Le splaf - (Site sur la Population et les Limites Administratives de la France)
- La base aspic du Vaucluse - (Accès des Services Publics aux Informations sur les Collectivités)
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