Communauté d'agglomération Sud de Seine

La Communauté d'agglomération Sud de Seine est une structure intercommunale française, située dans le département des Hauts-de-Seine et la région Île-de-France.

Histoire

La communauté d'agglomération Sud de Seine a été créée le 1^er janvier 2005.

Le territoire communautaire

Située au sud du département des Hauts-de-Seine, la Communauté bénéficie d’un environnement économique, technologique, social et culturel exceptionnel.

Ce territoire s’étend aux portes de la capitale et jusqu’au cœur de la Vallée scientifique de la Bièvre. Y sont présents deux pôles mondiaux de compétitivité, Meditech et Systém@tic, et un pôle à vocation mondiale, Image, Multimédia, Vie numérique.

Il est implanté entre le centre d’affaires de la Défense et le pôle scientifique du Plateau de Saclay. Concernée par le périmètre d'une installation nucléaire, la communauté d'agglomération est membre de la Commission locale d'information auprès du CEA de Fontenay-aux-Roses.

Composition

La communauté d'agglomération Sud de Seine regroupe 4 communes :

• Bagneux
• Clamart
• Fontenay-aux-Roses
• Malakoff

Collectivités voisines

Les communes de Châtillon et de Montrouge avaient également été approchées, mais elles n'ont pas souhaité s'associer à ce projet.

Le territoire communautaire et ses enjeux

Fonctionnement

Siège

Les élus

La communauté d’agglomération est administré par le Conseil de Communauté composé de 46 conseillers communautaires désignés par chacun des 4 conseils municipaux, selon une représentation proportionnelle au nombre d’habitants :

• Bagneux - 12 sièges
• Clamart - 16 sièges
• Fontenay-aux-Roses - 8 sièges
• Malakoff - 10 sièges

Le bureau est constitué de 10 membres :

• Marie-Hélène Amiable, députée-maire de Bagneux, présidente
• Pascal Buchet, maire de Fontenay-aux-Roses, vice-président chargé des finances et des transports
• Catherine Margaté, maire de Malakoff, vice-président chargé du sport et de la culture
• Philippe Kaltenbach, maire de Clamart, vice-président chargé du développement économique, de l’habitat et de l’aménagement
• Yasmine Boudjenah, conseillère déléguée à la politique de la ville
• Catherine Picard, conseillère déléguée à l’emploi
• Jean-François Dumas, conseiller délégué à l’environnement
• Dominique Lafon, conseiller délégué au développement économique
• Joël Allain, conseiller délégué aux transports
• Philippe Waldteufel, conseiller délégué au personnel

Administration

Yves Penverne, directeur général des services

Compétences

• Eau (Traitement, Adduction, Distribution)
• Assainissement collectif
• Assainissement non collectif
• Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
• Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
• Lutte contre les nuisances sonores
• Qualité de l'air
• Autres actions environnementales
• Dispositifs contractuels de développement urbain, de développement local et d'insertion économique et sociale
• Conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance
• Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
• Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités portuaire ou aéroportuaire
• Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
• Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socioéducatifs
• Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
• Schéma de secteur
• Plans locaux d'urbanisme
• Création et réalisation de zone d'aménagement concertée (ZAC)
• Constitution de réserves foncières
• Organisation des transports urbains
• Transport scolaire
• Organisation des transports non urbains
• Prise en considération d'un programme d'aménagement d'ensemble et détermination des secteurs d'aménagement au sens du code de l'urbanisme
• Plans de déplacement urbains
• Études et programmation
• Tourisme
• Programme local de l'habitat
• Politique du logement social
• Action et aide financière en faveur du logement social d'intérêt communautaire
• Action en faveur du logement des personnes défavorisées par des opérations d'intérêt communautaire
• Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
• Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire
• Droit de préemption urbain (DPU) pour la mise en œuvre de la politique communautaire d'équilibre social de l'habitat
• Actions de réhabilitation et résorption de l'habitat insalubre
• Éclairage public

Les projets

• Construire une « éco-intercommunalité » en donnant la priorité aux transports en commun, au développement durable et à une meilleure gestion des richesses
• Démultiplier les ressources de chacun des partenaires pour optimiser la gestion de l’environnement (assainissement et ordures ménagères), du développement économique, du programme local de l’habitat, de la politique de la ville, des équipements sportifs et culturels d’intérêt communautaire

Sources, notes et références

Pour approfondir

Articles connexes

• Liste des intercommunalités des Hauts-de-Seine

Bibliographie

Liens externes

• [PDF] La Communauté d'agglomération Sud de Seine sur la base Banatic (Base nationale d'informations sur l'intercommunalité)
• Site officiel de la communauté d'agglomération

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