- Communauté De Communes Entre Bois Et Marais
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Communauté de communes Entre bois et marais
Communauté de communes
Entre bois et maraisAjouter une image
Administration Pays France Région 
Basse-NormandieDépartement Calvados Date de création 11 décembre 2002 Président Dominique Lefrançois Siège Troarn Statistiques Superficie 52,37 km² Population 6 485 hab. (1999) Densité 124 hab./km² Subdivisions Communes 9
La Communauté de communes Entre bois et marais est une structure intercommunale française, située dans le département du Calvados et la région Basse-Normandie.Sommaire
Composition
Elle est composée d'une commune du canton de Cabourg, d'une commune du canton de Dozulé et de sept communes du canton de Troarn :
- Banneville-la-Campagne
- Émiéville
- Escoville
- Janville
- Saint-Pair
- Saint-Pierre-du-Jonquet
- Saint-Samson
- Touffréville
- Troarn
Compétences
- Aménagement de l'espace
- Schéma de cohérence territoriale (SCOT) (à titre obligatoire)
- Schéma de secteur (à titre obligatoire)
- Développement et aménagement économique
- Création, aménagement, entretien et gestion de zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique (à titre obligatoire)
- Tourisme (à titre obligatoire)
- Développement et aménagement social et culturel
- Activités culturelles ou socioculturelles (à titre facultatif)
- Activités périscolaires (à titre facultatif)
- Activités sportives (à titre facultatif)
- Établissements scolaires (à titre optionnel)
- Transport scolaire (à titre facultatif)
- Énergie - Hydraulique (à titre facultatif)
- Environnement
- Assainissements collectif et non collectif (à titre facultatif)
- Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés (à titre optionnel)
- Protection et mise en valeur de l'environnement (à titre optionnel)
- Sanitaires et social - Action sociale (à titre optionnel)
Historique
Articles connexes
Sources
- Le splaf (Site sur la Population et les Limites Administratives de la France)
- La base aspic du Calvados
Liens externes
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Catégorie : Communauté de communes du Calvados
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