Communauté De Communes En Terres Vives

Composition

Elle est composée des communes suivantes (toutes du canton de Saint-Martin-d'Auxigny):

1. Allogny
2. Fussy
3. Menetou-Salon
4. Pigny
5. Quantilly
6. Saint-Éloy-de-Gy
7. Saint-Georges-sur-Moulon
8. Saint-Martin-d'Auxigny
9. Saint-Palais
10. Vasselay
11. Vignoux-sous-les-Aix

Compétences

• Aménagement de l'espace
  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT) (à titre obligatoire)
  • Schéma de secteur (à titre obligatoire)
• Développement et aménagement économique
  • Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières...) (à titre obligatoire)
  • Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique (à titre obligatoire)
  • Tourisme (à titre obligatoire)
• Développement et aménagement social et culturel
  • Activités périscolaires (à titre facultatif)
  • Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socioéducatifs, sportifs (à titre optionnel)
• Environnement
  • Assainissement non collectif (à titre facultatif)
  • Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés (à titre optionnel)
  • Protection et mise en valeur de l'environnement (à titre optionnel)
  • Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés (à titre optionnel)
• Logement et habitat - Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) (à titre facultatif)
• Voirie - Création, aménagement, entretien de la voirie (à titre optionnel)
• Autres
  • Études préalables au transfert ultérieur de compétences (à titre facultatif)
  • Organe centralisateur dans la mise en commun d'appel d'offres (à titre facultatif)

Historique

• 26 janvier 2007 : modification des compétences (éducation jeunesse - sport et culture)
• 31 août 2006 : modification et extension des compétences
• 27 décembre 2004 : éligibilité à la dotation globale de fonctionnement (DGF) modifiée
• 27 décembre 2004 : extension et modification des compétences
• 6 juin 2001 : modification du bureau
• 24 juin 1994 : création du bureau
• 15 juin 1994 : création de la communauté de communes

Voir aussi

• Intercommunalités du Cher

Sources

• Le splaf - (Site sur la Population et les Limites Administratives de la France)
• La base aspic - (Accès des Services Publics aux Informations sur les Collectivités)

Liens externes

• Site de la communauté de communes
• Site du Conseil Général

• Portail de la région Centre