Commission des finances
- Commission des finances
-
Cette page d’
homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom.
La commission des finances est une commission permanente propre à chacune des deux chambres du Parlement français, l'Assemblée nationale et le Sénat. Leurs dénominations officielles sont :
Voir aussi
- Irène BOUHADANA, Les commissions des finances des assemblées parlementaires en France : origines, évolutions et enjeux, LDGJ, 2007
Notes et références
Wikimedia Foundation.
2010.
Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Commission des finances de Wikipédia en français (auteurs)
Regardez d'autres dictionnaires:
Commission Des Finances, De L'économie Générale Et Du Plan — Commission des finances, de l économie générale et du contrôle budgétaire La Commission des finances, de l économie générale et du contrôle budgétaire est une commission de l Assemblée nationale française créée le 1er juillet 2009[1].… … Wikipédia en Français
Commission des finances, de l'economie generale et du plan — Commission des finances, de l économie générale et du contrôle budgétaire La Commission des finances, de l économie générale et du contrôle budgétaire est une commission de l Assemblée nationale française créée le 1er juillet 2009[1].… … Wikipédia en Français
Commission des finances, de l'économie générale et du plan — Commission des finances, de l économie générale et du contrôle budgétaire La Commission des finances, de l économie générale et du contrôle budgétaire est une commission de l Assemblée nationale française créée le 1er juillet 2009[1].… … Wikipédia en Français
Commission des finances (Assemblée nationale) — Commission des finances, de l économie générale et du contrôle budgétaire La Commission des finances, de l économie générale et du contrôle budgétaire est une commission de l Assemblée nationale française créée le 1er juillet 2009[1].… … Wikipédia en Français
Commission des finances de l'Assemblée nationale — Commission des finances, de l économie générale et du contrôle budgétaire La Commission des finances, de l économie générale et du contrôle budgétaire est une commission de l Assemblée nationale française créée le 1er juillet 2009[1].… … Wikipédia en Français
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire — La Commission des finances, de l économie générale et du contrôle budgétaire est une des huit commissions permanentes de l Assemblée nationale française créée le 1er juillet 2009[1]. Elle succède à la Commission des finances, de l… … Wikipédia en Français
Commission des Finances (Sénat) — La commission des Finances est une commission parlementaire du Sénat français. Sommaire 1 Composition actuelle 1.1 Présidence 1.2 Bureau 2 Rôle … Wikipédia en Français
Commission des administrations civiles, police et tribunaux — La Commission des administrations civiles, police et tribunaux est l une des douze commissions exécutives créées par décret de la Convention nationale le 12 germinal an II (1er avril 1794). Elle remplace le Ministère de la Justice et… … Wikipédia en Français
Commission des Communautés Européennes — Commission européenne Ne doit pas être confondu avec Commission européenne des droits de l homme. Commission européenne Création … Wikipédia en Français
Commission des Communautés européennes — Commission européenne Ne doit pas être confondu avec Commission européenne des droits de l homme. Commission européenne Création … Wikipédia en Français