Le Comité de division est l'un des comités de la Convention nationale, assemblée constituante française qui siège de 1792 à 1795.
À ce comité incombe la tâche de parachever la nouvelle division territoriale de la France, entreprise par l'Assemblée constituante.
Wikimedia Foundation. 2010.
Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Comité de division de Wikipédia en français (auteurs)
Comite de division — Comité de division Le Comité de division est l un des comités de la Convention nationale, assemblée constituante française qui siège de 1792 à 1795. À ce comité incombe la tâche de parachever la nouvelle division territoriale de la France,… … Wikipédia en Français
Comité De Division — Le Comité de division est l un des comités de la Convention nationale, assemblée constituante française qui siège de 1792 à 1795. À ce comité incombe la tâche de parachever la nouvelle division territoriale de la France, entreprise par l… … Wikipédia en Français
Comite de gouvernement — Comité de gouvernement Les Comités de gouvernements sont chargés d exercer le pouvoir exécutif dans leur domaine. Ils sont réorganisés en septembre 1794 par la Convention Le comité de finances Le comité de législation Le comité d instruction… … Wikipédia en Français
Comité De Gouvernement — Les Comités de gouvernements sont chargés d exercer le pouvoir exécutif dans leur domaine. Ils sont réorganisés en septembre 1794 par la Convention Le comité de finances Le comité de législation Le comité d instruction publique Le comité d… … Wikipédia en Français
Comité de gouvernement — Les Comités de gouvernements sont chargés d exercer le pouvoir exécutif dans leur domaine. Ils sont réorganisés en septembre 1794 par la Convention Le comité de finances Le comité de législation Le comité d instruction publique Le comité d… … Wikipédia en Français
Comite judiciaire du Conseil prive — Comité judiciaire du Conseil privé Le comité judiciaire du Conseil privé (CJCP), en anglais Judicial Committee of the Privy Council (JCPC) est l un des plus hauts tribunaux du Royaume Uni. Il est établi par la Loi de 1833 sur le comité judiciaire … Wikipédia en Français
Comité Judiciaire Du Conseil Privé — Le comité judiciaire du Conseil privé (CJCP), en anglais Judicial Committee of the Privy Council (JCPC) est l un des plus hauts tribunaux du Royaume Uni. Il est établi par la Loi de 1833 sur le comité judiciaire.[1] Il a remplacé la Court of… … Wikipédia en Français
Comité judiciaire du conseil privé — Le comité judiciaire du Conseil privé (CJCP), en anglais Judicial Committee of the Privy Council (JCPC) est l un des plus hauts tribunaux du Royaume Uni. Il est établi par la Loi de 1833 sur le comité judiciaire.[1] Il a remplacé la Court of… … Wikipédia en Français
Comite national francais — Comité national français Le Comité national français est l instance de la France libre qui tint lieu de gouvernement en exil de 1941 à 1943. Charles de Gaulle. Ce comité fait suite au Conseil de défense de l Empire, plus restreint, créé le… … Wikipédia en Français
Comité National Français — Le Comité national français est l instance de la France libre qui tint lieu de gouvernement en exil de 1941 à 1943. Charles de Gaulle. Ce comité fait suite au Conseil de défense de l Empire, plus restreint, créé le 27 octobre 19 … Wikipédia en Français
