Comite de division

Comite de division

Comité de division

Le Comité de division est l'un des comités de la Convention nationale, assemblée constituante française qui siège de 1792 à 1795.

À ce comité incombe la tâche de parachever la nouvelle division territoriale de la France, entreprise par l'Assemblée constituante.

  • Portail de la Révolution française Portail de la Révolution française
Ce document provient de « Comit%C3%A9 de division ».

Wikimedia Foundation. 2010.

Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Comite de division de Wikipédia en français (auteurs)

Игры ⚽ Нужно сделать НИР?

Regardez d'autres dictionnaires:

  • Comité De Division — Le Comité de division est l un des comités de la Convention nationale, assemblée constituante française qui siège de 1792 à 1795. À ce comité incombe la tâche de parachever la nouvelle division territoriale de la France, entreprise par l… …   Wikipédia en Français

  • Comité de division — Le Comité de division est l un des comités de la Convention nationale, assemblée constituante française qui siège de 1792 à 1795. À ce comité incombe la tâche de parachever la nouvelle division territoriale de la France, entreprise par l… …   Wikipédia en Français

  • Comite de gouvernement — Comité de gouvernement Les Comités de gouvernements sont chargés d exercer le pouvoir exécutif dans leur domaine. Ils sont réorganisés en septembre 1794 par la Convention Le comité de finances Le comité de législation Le comité d instruction… …   Wikipédia en Français

  • Comité De Gouvernement — Les Comités de gouvernements sont chargés d exercer le pouvoir exécutif dans leur domaine. Ils sont réorganisés en septembre 1794 par la Convention Le comité de finances Le comité de législation Le comité d instruction publique Le comité d… …   Wikipédia en Français

  • Comité de gouvernement — Les Comités de gouvernements sont chargés d exercer le pouvoir exécutif dans leur domaine. Ils sont réorganisés en septembre 1794 par la Convention Le comité de finances Le comité de législation Le comité d instruction publique Le comité d… …   Wikipédia en Français

  • Comite judiciaire du Conseil prive — Comité judiciaire du Conseil privé Le comité judiciaire du Conseil privé (CJCP), en anglais Judicial Committee of the Privy Council (JCPC) est l un des plus hauts tribunaux du Royaume Uni. Il est établi par la Loi de 1833 sur le comité judiciaire …   Wikipédia en Français

  • Comité Judiciaire Du Conseil Privé — Le comité judiciaire du Conseil privé (CJCP), en anglais Judicial Committee of the Privy Council (JCPC) est l un des plus hauts tribunaux du Royaume Uni. Il est établi par la Loi de 1833 sur le comité judiciaire.[1] Il a remplacé la Court of… …   Wikipédia en Français

  • Comité judiciaire du conseil privé — Le comité judiciaire du Conseil privé (CJCP), en anglais Judicial Committee of the Privy Council (JCPC) est l un des plus hauts tribunaux du Royaume Uni. Il est établi par la Loi de 1833 sur le comité judiciaire.[1] Il a remplacé la Court of… …   Wikipédia en Français

  • Comite national francais — Comité national français Le Comité national français est l instance de la France libre qui tint lieu de gouvernement en exil de 1941 à 1943. Charles de Gaulle. Ce comité fait suite au Conseil de défense de l Empire, plus restreint, créé le… …   Wikipédia en Français

  • Comité National Français — Le Comité national français est l instance de la France libre qui tint lieu de gouvernement en exil de 1941 à 1943. Charles de Gaulle. Ce comité fait suite au Conseil de défense de l Empire, plus restreint, créé le 27 octobre 19 …   Wikipédia en Français

Share the article and excerpts

Direct link
Do a right-click on the link above
and select “Copy Link”