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Comité d'Hygiène — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Le Comité d hygiène : En France, voir CHSCT (Comité d hygiène, de sécurité et des conditions de travail) Historiquement, le Comité d hygyène de la… … Wikipédia en Français
Comité d'hygiène — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Le Comité d hygiène : En France, voir CHSCT (comité d hygiène, de sécurité et des conditions de travail) Historiquement, le Comité d hygyène de la… … Wikipédia en Français
Comite d'hygiene et de securite — Comité d hygiène et de sécurité Pour les articles homonymes, voir CHS. Les comités d’hygiène et de sécurité (CHS) sont des instances consultatives chargées d examiner ces questions dans la fonction publique d’État et dans la fonction publique… … Wikipédia en Français
Comite d'hygiene, de securite et des conditions de travail — Comité d hygiène, de sécurité et des conditions de travail Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisprudence Professionnelles : Convention… … Wikipédia en Français
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail — ● Comité d hygiène, de sécurité et des conditions de travail organisme consultatif obligatoire dans toute entreprise de plus de 50 salariés et de plus de 300 salariés dans le secteur du bâtiment et des travaux publics, et dont le rôle est de… … Encyclopédie Universelle
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail — Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisprudence Professionnelles : Convention collective · Usage et engagement unilatéral · Règlement… … Wikipédia en Français
Comité d'hygiène et de sécurité — Pour les articles homonymes, voir CHS. ATTENTION : la loi 2010 751 du 5 juillet 2010 vient de modifier profondément les textes pour la fonction publique d État et la fonction publique territoriale créant des CHSCT et supprimant la… … Wikipédia en Français
Comite technique paritaire — Comité technique paritaire Pour les articles homonymes, voir CTP. Un comité technique paritaire (CTP) est une instance de représentation et de dialogue de la fonction publique française chargée de donner un avis sur les questions collectives, à… … Wikipédia en Français
Comité Technique Paritaire — Pour les articles homonymes, voir CTP. Un comité technique paritaire (CTP) est une instance de représentation et de dialogue de la fonction publique française chargée de donner un avis sur les questions collectives, à la différence des… … Wikipédia en Français
Comité Technique Paritaire Ministériel — Comité technique paritaire Pour les articles homonymes, voir CTP. Un comité technique paritaire (CTP) est une instance de représentation et de dialogue de la fonction publique française chargée de donner un avis sur les questions collectives, à… … Wikipédia en Français
