Cinq Sols (Anciens Et Nouveaux)
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Cinq sols (anciens et nouveaux)
En France sous l'Ancien Régime le droit des cinq sols est un impôt royal sur les boissons, créé en 1561. Un nouveau droit, de montant équivalent, est ajouté en 1581.
Les généralités de Lyon, Orléans et Tours ne paient que les "cinq sols anciens"; celles d'Alençon, Amiens, Caen, Châlons, Paris, Rouen et Soissons paient les deux "cinq sols". Le droit est dû sur chaque muid de vin (environ 268 litres) à raison de 5 sols.
En 1658, il est porté à 14 sols. Les ecclésiastiques en sont exemptés pour les vins produits dans leurs bénéfices.
Catégorie : Impôt royal de l'Ancien Régime
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2010.
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