Boulè

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Dans les cités de la Grèce antique, la Boulè (en grec ancien Βουλή aussi transcrit Boulê) est une assemblée restreinte de citoyens chargés des lois de la cité. Son nom a souvent été traduit par « Conseil » et, plus rarement, par « Sénat ».

Dans l'Iliade, relatant la Guerre de Troie censée s'être déroulée à l'époque archaïque, la Boulè est l'assemblée des chefs grecs qui débattent, à l'appel d'Agamemnon, sur des questions de stratégie et de gouvernement. De ce type de structure de nobles conseillant un roi plus puissant, l'appellation de Boulê évolua pour désigner différentes institutions, aux pouvoirs variables, selon les régimes politiques et les époques. Ainsi dans les régimes oligarchiques la charge de bouleute était héréditaire alors que dans l'Athènes démocratique et ses émules, elle était attribuée par tirage au sort. La plupart des bouleutes sont méconnus, seule la Boulê athénienne étant décrites par des sources historiques abondantes (et notamment la Constitution d'Athènes attribuée à Aristote et à ses disciples du Lycée dont la rédaction daterait environ de 330 avant l'ère chrétienne).

La Boulè d'Athènes : une institution évoluant

Création par Solon

La boulê athénienne a été établie par Solon en -594. Elle était composée de 400 hommes - 100 de chacune des classes censitaires athéniennes que sont les pentacosiomédimnes, les hippeis, les zeugites, et les thètes - on sait très peu de choses à propos du fonctionnement et du rôle exact de la boulè athénienne à cette époque, son existence a d'ailleurs été mise en doute.

Réforme de Clisthène

Avec la réforme de Clisthène instaurant notamment l'Ecclésia, assemblée souveraine exerçant l'essentiel du pouvoir législatif et où pouvait siéger tout citoyen, la Boulê évolua en une assemblée de 500 membres renouvelés et tirés au sort chaque année, appelée Conseil des Cinq Cents. Pour chacune des dix nouvelles tribus, 50 citoyens étaient désignés bouleutes par tirage au sort parmi des listes de volontaires dressées par dèmes. Après les réformes de Périclès cette archè fut rétribuée par le misthos. Les citoyens athéniens pouvaient être au maximum deux fois bouleutes dans leur vie.

Le rôle de la Boulê était de recueillir les propositions de lois des citoyens, les probouleuma (προβούλευμα), afin d'établir l'ordre du jour des séances de l'Ecclésia qu'elle convoquait. Il n'y avait donc aucune concurrence entre ces deux institutions. Une présidence tournante de la Boulê, la prytanie d'une durée d'un mois athénien, était assurée par les bouleutes d'une même tribu. Le mandat de bouleute étant annuel, et l'année athénienne comportant 10 mois, tout bouleute devient prytane une fois.

Par le biais de l'alternance des prytanes, ce calendrier politique permet certes une circulation du pouvoir dans l'ensemble du corps civique mais surtout, assure la permanence de l'État.

Parmi les prytanes, on tirait au sort quotidiennement un « Président du Conseil », l'épistate. Il était responsable du bon déroulement des séances de la Boulê et de l'Ecclésia. En cas de promulgation ou de discussion d'un décret contraire aux lois de la cité sous sa courte présidence il pouvait être passible de lourde sanction par la procédure de graphè para nomon (ἡ γραφή παρά νόμων).

Dans la pratique des probouleuma étaient en permanence prises en note par les bouleutes qui transmettaient ensuite un rapport aux prytanes alors en exercice. Ceux-ci discutaient alors entre eux et avec l'ensemble des bouleutes sur l'opportunité de lever une séance de l'Ecclésia.

En outre, la Boulè était chargée de vérifier que les lois et décrets promulgués par l'Ecclésia, qui sont souvent des probouleuma amendées, n'allaient pas à l'encontre des lois fondamentales de la cité. Toutefois, la Boulè n'a jamais exercé le moindre pouvoir de blocage, c’est-à-dire à toujours transmis aux magistrats pour exécution et affichage sur l'Agora les décrets votés par l'Assemblée, l'Ecclésia resta donc toujours maitresse de ses décisions en dernier ressort.

Nouvelles attributions

Au fil des siècles, la Boulê reçut de nouvelles attributions, et notamment celles de mise en accusation, dont la graphè para nomon et l'eisangélie. Ainsi la Boulê co-détenait une petite partie du pouvoir judiciaire.

• La graphè para nomon (ἡ γραφή παρά νόμων) : la graphè (γραφή) est l'action en justice publique par opposition à la dikè (δίκη), action en justice privée. La graphà para nomon est donc littéralement une action publique en justice pour (défendre les) lois. Elle se traduisait par la possibilité offerte à tous citoyens de demander l'abrogation d'un décret ou d'une loi, au moment de sa proposition et durant l'année qui suivait son adoption, s'il estimait que les lois fondamentales de la cité étaient enfreintes ou mises en danger. L'auteur mais aussi l'épistate qui présidait l'Assemblée le jour du vote sont poursuivis et passibles de lourdes sanctions. Cette procédure judiciaire débutait sur la Pnyx mais le jugement était le fait d'héliastes. La graphè para nomon tentait de protéger la démocratie des excès de la majorité souveraine (système de régulation particulièrement novateur et précurseur, ce risque n'ayant été perçu dans les démocraties représentatives que bien plus tard avec Tocqueville), et mettait les institutions à l'abri des démagogues et du clientélisme. En ce sens elle fait suite à l'ostracisme, disparu en -417, soit un an avant son instauration.

• L'eisangélie (ἡ εἰσαγγελία, littéralement « l'annonce »). C'est la dénonciation publique d'un citoyen ou d'un magistrat devant l'Ecclésia, que l'on accusait d'une action politique ou d'un délit qui portait atteinte aux intérêts de la cité, comme une corruption ou un complot. Si par son vote l'Ecclésia décidait de donner suite à l'accusation, le dossier était transmis à la Boulè qui rédigeait alors un probouleuma afin de définir précisément le délit et de proposer la sanction. L'Ecclésia décidait alors de juger d'elle-même l'affaire (nous disposons ainsi de plaidoiries s'adressant à la foule), ou de la porter devant l'Héliée (auquel cas les plaidoiries s'adressaient à des juges).

De plus, la Boulê exerçait une autre grande fonction : elle était responsable de la reddition des comptes des magistrats, c’est-à-dire du contrôle de leur travail à l'issue de leur mandat, et du contrôle préliminaire des nouveaux bouleutes entrant en fonction, leur dokimasia. Elle s'occupait aussi de la réception des hôtes étrangers au Tholos.

La gérousie : Boulè spartiate ?

À Sparte, les fonctions habituellement dévolues à la Boulè furent remplies par La gérousie (γερουσία / gerousía) une assemblée de 28 hommes âgés de plus de 60 ans, élus à vie par acclamation à l'Assemblée.

Le gérousie a rempli les fonctions consultatives habituelles d'un boulè, notamment la supervision des lois. En plus de cela elle jugeait les affaires criminelles les plus importantes, ce qui correspond plutôt aux prérogatives de l'Aréopage si l'on continue la comparaison avec le régime athénien, et elle a peut-être joué un rôle diplomatique.

Référence

• (en) Rhodes, P. 1972. The Athenian Boule, Oxford, Clarendon.
• Claude Mossé, Une histoire du monde antique, Paris, Larousse, 2008, 479 p.

Sources

• (en) Cet article est partiellement ou en totalité issu de l’article de Wikipédia en anglais intitulé « Boule (ancient Greece) » (voir la liste des auteurs)

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