Pierre Fressoz

Pierre Fressoz est Maître de Conférences en droit public à la Faculté de droit, d'économie et de gestion de l'Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse.

Biographie et carrière

Né en 1968 à Chambéry, Pierre Fressoz a étudié le droit à l'Université Montpellier I et à l'Université Paris I. Nommé Maître de Conférences à l'Université de la Réunion en 1997, il poursuit depuis 2001 sa carrière à l'Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse. Il est doyen honoraire de la Faculté de droit, d'économie et de gestion de cette université.

Bibliographie et recherche

Pierre Fressoz est spécialiste de droit public et plus particulièrement de droit de la fonction publique, de droit de la décentralisation et de droit des contrats et marchés publics.
Ses prinicpales publications sont :

• Décentralisation et droit de la fonction publique, Lille : Presses du septentrion, 1998.
• « La fonction publique territoriale » [chronique annuelle], in : Droit et gestion des collectivités locales [Annuaire des collectivités locales], Paris : GRALE/CNRS, 1998-2010.
• « L'indépendance de l'administration de l'art », in : Maryse DEGUERGUE, L'art et le droit - Ecrits en hommage à Pierre-Laurent Frier, Paris : CERAP/Publications de la Sorbonne, 2010, pp. 169-179.
• « Les enseignants-chercheurs dans la loi LRU », in : Pascale GONOD et al., Terres du droit - Mélanges en l'honneur d'Yves Jégouzo, Paris : Dalloz, coll. Mélanges, 2009, pp. 299-330.
• « La fonction publique : Définitions juridiques et aspects statistiques » ; « La fonction publique : le statut », in : Jacques PETIT, Droit administratif et administration, Paris : La documentation Française, Coll. Les notices, 2008, pp. 87-99.
• « Transferts de personnels et réorganisation des administrations des collectivités territoriales », in : La décentralisation en mouvement [Actes du colloque de l’Assemblée nationale des 12-13 janvier 2006], Paris : La documentation Française, Coll. Travaux du Centre d’Étude et de Prospective du Ministère de l’Intérieur, 2007.
• « La función directiva pública territorial en Francia », in : Miguel SANCHEZ MORON, La función pública directiva en Francia, Italia y España, Madrid : INAP, Coll. Estudios y Documentos, 2007, pp. 39-54.
• « Contrôle administratif [des contrats et marchés publics] », in : Stéphane BRACONNIER, Juris-Classeur Marchés et contrats, Paris : Éditions du Juris-Classeur, fascicule n° 230.
• « Le détachement peut-il être renouvelé contre la volonté de l’administration d’accueil ? », [Note sous CAA Paris, n° 98PA03817, 8 nov. 2002, Territoire de la Polynésie Française], Actualité juridique‑Droit administratif, 17 févr. 2003, pp. 292-295.
• « La fonction publique de l’État dans la loi d’orientation pour l’outre-mer », [Communication au colloque de l’Institut de droit de l’outre-mer de l’Université Montpellier-I du 29 au 31 mai 2001], in : Jean-Yves FABERON, La loi d’orientation pour l’outre-mer du 13 décembre 2000, Aix-en-Provence : PUAM, Coll. Collectivités locales, 2001, pp. 179-186.
• « Intercommunalité et aménagement du territoire », [Communication à la journée d’études Collectivités locales et aménagement du territoire, organisée par le Laboratoire de droit public de l’Université de la Réunion le 14 avril 2000], Revue Juridique de l’Océan Indien, n° 1, 2000, pp. 59-67.

Liens externes et références

• Site institutionnel de l'Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse
• Page institutionnelle de Pierre Fressoz
• Chroniques annuelles sur la fonction publique territoriale sur le site scientifique Persée
• Vidéo "Transferts de personnels et réorganisation des administrations des collectivités territoriales", extraite du colloque La décentralisation en mouvement, sur le site Canalc2.tv
• Sommaires de la Revue Juridique de l'Océan Indien

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