Natalité en France

Cet article traite de la natalité en France. En 2010, le taux de fécondité en France était de 2,01 enfant par femme, c'est-à-dire le taux le plus élevé depuis la fin du baby-boom. Bien qu'il se situe en dessous du seuil de renouvellement des générations, ce taux est le 2^e plus élevé de l'Union européenne après l'Irlande^[1].

L'évolution de la natalité en France au cours du XX^e siècle se résume de la manière suivante :

• Baisse de la proportion des mères ayant eu trois enfants et plus parmi l'ensemble des femmes françaises ;
• Augmentation de la proportion de femmes ayant enfanté au moins une fois.

Autre paramètre : l'âge moyen de la mère au moment de la première grossesse. Celui-ci est passé de 24 ans en 1970 à 28-29 ans depuis 2001^[2].

Sommaire 1 Natalité au sein des couples français, étrangers et mixtes 2 Natalité selon le lieu de naissance des parents 3 Politique de gestion des naissances 3.1 Historique 3.2 Mesures actuelles de soutien aux naissances 4 Taux de fécondité 4.1 Evolution de la fécondité générale 4.2 La fécondité des régions 4.3 La procréation médicale assistée 4.4 La fécondité des femmes immigrées 4.5 Augmentation récente de la fécondité (1999-2004) 4.6 Nombre d'enfants par famille 5 Notes et références

Natalité au sein des couples français, étrangers et mixtes

Dans un article publié fin 2005, la démographe France Prioux nous donne la répartition des naissances en France entre couples français, étrangers et mixtes^[3], ainsi que son évolution entre 1998 et 2004.

Type de couple	Naissances en 1998	Naissances en 2004	Accroissement	Idem en %
Deux conjoints français	631 000	628 100	-2 900	-4,6
Deux conjoints étrangers	49 200	55 700	+6 500	+13,2
Couples mixtes	57 900	84 000	+26 100	+45,1
Total France métropolitaine	738 100	767 800	+29 700	+4,0

Comme on le voit, la hausse récente de la natalité en France est due avant tout aux naissances issues de couples de nationalités mixtes. Il y avait ainsi en 2004, 139 700 nouveau-nés dont au moins l'un des parents était étranger, soit 18,2 %, contre seulement 14,5 % en 1998. Rappelons que la mixité réelle est peut-être différente de celle correspondant à ces chiffres. En effet, bien des couples dont les deux conjoints sont Français, résultent d'unions entre une personne française d'origine étrangère, et une autre d'origine française. À l'inverse, bien des mariages mixtes résultent de l'union de deux personnes d'origine étrangère, dont l'une seulement a la nationalité française. Mais il est actuellement difficile de chiffrer ce phénomène, faute d'études^[4].

À noter que le nombre d’enfants nés de deux parents français a atteint son maximum en 2000 avec 657 600 naissances^[5].

Natalité selon le lieu de naissance des parents

En 2010, 27,3 % des nouveau-nés en métropole avaient au moins un parent né à l'étranger (contre 22,4 % en 2000) dont 23,9 % un parent né hors de l'UE à 27. Les parents nés en France comprennent les parents nés dans les collectivités d'outre-mer (COM)^[6].

Lieu de naissance des parents	1998	1999	2000	2001	2002	2003	2004	2005	2006	2007	2008	2009	2010	% 2010
Les deux parents nés en France	566 447	576 537	601 268	595 286	580 999	575 985	574 687	575 659	590 163	579 515	585 427	578 052	583 600	72,7 %
Un parent né en France, un parent né à l'étranger	101 511	98 687	101 498	102 013	103 930	106 677	110 258	114 090	119 159	119 587	121 845	125 058	129 025	16,1 %
Père né dans un pays de l'UE 27, mère née en France	13 194	12 858	13 060	12 447	11 732	11 442	10 811	10 667	10 455	10 188	9 975	9 526	9 549	1,2 %
Père né hors UE 27, mère née en France	44 891	43 807	45 612	46 459	47 695	49 790	52 244	54 176	56 886	56 626	57 955	60 362	62 478	7,8 %
Père né en France, mère née dans un pays de l'UE 27	13 020	12 647	12 411	11 881	11 439	11 119	10 930	10 827	10 794	10 575	10 562	10 585	10 418	1,3 %
Père né en France, mère née hors UE 27	30 406	29 375	30 415	31 226	33 064	34 326	36 273	38 420	41 024	42 198	43 353	44 585	46 580	5,8 %
Les deux parents nés à l'étranger	70 122	69 567	72 016	73 646	76 701	78 802	82 871	84 606	87 574	86 883	88 772	90 310	89 599	11,2 %
Deux parents nés dans un pays de l'UE 27	6 681	6 157	5 780	5 524	5 159	5 369	5 426	5 372	5 778	5 891	6 276	6 442	6 694	0,8 %
Deux parents nés hors UE 27	60 281	60 636	63 299	65 406	68 788	70 552	74 537	76 348	78 700	78 020	79 405	80 641	79 698	9,9 %
Père né dans un pays de l'UE 27, mère née hors UE 27	1 188	1 047	1 116	1 035	1 038	1 075	1 150	1 100	1 256	1 190	1 226	1 268	1 258	0,2 %
Père né hors UE 27, mère née dans un pays de l'UE 27	1 972	1 727	1 821	1 681	1 716	1 806	1 758	1 786	1 840	1 782	1 865	1 959	1 949	0,2 %
Ensemble des naissances	738 080	744 791	774 782	770 945	761 630	761 464	767 816	774 355	796 896	785 985	796 044	793 420	802 224	100 %

Politique de gestion des naissances

Historique

C'est en 1896 que fut créée la première association familiale, l'Alliance nouvelle contre la dépopulation, qui deviendra l'Alliance nationale pour l'accroissement de la population française, par Jacques Bertillon, André Honnorat, Émile Javal et Charles Richet. En France beaucoup s'inquiétaient du déséquilibre croissant entre une Allemagne à la fois féconde et menaçante, dont la population s'accroissait d'année en année, et une France menacée de dépopulation suite à un siècle de dénatalité.

Tout au long du XIX^e siècle et jusqu'en 1913, l'idée prévalait que les enfants ne pouvaient être qu'à charge de leurs parents, même si ceux-ci les avaient mis imprudemment au monde. La misère des petits n'était que le résultat d'une imprudence des parents. En juillet de cette année une loi sur l'assistance aux familles nombreuses nécessiteuses est promulguée. Elle prévoit le versement d'une allocation à tout chef de famille d'au moins quatre enfants de moins de 13 ans et ne disposant pas de ressources suffisantes. Cette loi rompait avec la logique précédente.

À la fin de la première guerre mondiale les premières caisses d'allocations familiales furent créées dès avril 1918.

Il fallut attendre 1938 pour que, d'une part sous l'impulsion du courant nataliste lié surtout à la droite nationaliste, et d'autre part du courant social lié aux principes de justice sociale de la gauche, se mette en place pour la première fois une véritable politique de la famille dont l'objectif prioritaire est nataliste. Cela aboutira en juillet 1939 à la promulgation du Code de la Famille^[7] (gouvernement Daladier).

Mesures actuelles de soutien aux naissances

Notons d'abord que les mesures d'aide à la famille ne font aucune différence entre familles françaises et étrangères résidant en France.

La Prestation d'accueil du jeune enfant (PAJE^[8]) a été mise en place en janvier 2004 (gouvernement Jean-Pierre Raffarin) et s'applique aux enfants nés ou adoptés à partir de cette date. Les montants repris ci-après s'entendent à la date du 1^er janvier 2007.

Cette prestation comporte :

• La prime à la naissance, versée en une seule fois, au cours du septième mois de grossesse : montant 855,25 € (à partir de janvier 2007). Pour les enfants adoptés, elle est remplacée par la prime à l'adoption. Celle-ci s'élève à 1 710 49 € à partir du 1^er août 2005.
• L’allocation de base. D’un montant de 171,06 € par mois, elle est versée à partir de la naissance, jusqu’au troisième anniversaire de l'enfant. Tant la prime à la naissance que l'allocation de base sont versées sous conditions de ressources (plafond de 25 430 € pour une famille avec un enfant, 30 516 € pour deux enfants, 36 619 € pour trois enfants et 6 103 € de plus pour chaque enfant supplémentaire). Ce montant ne se cumule pas : il est fixe, quel que soit le nombre d'enfants de moins de 36 mois (par exemple un enfant de six mois et un autre de deux ans ne donnent droit qu'à une seule prime de 171,06 euros par mois).
• Le complément de libre choix d’activité : est attribué au cas où le parent cesserait partiellement ou totalement son activité professionnelle pour s'occuper de son enfant, sous condition d'avoir exercé cette activité durant un certain temps. Ce complément est attribuable pendant six mois pour le premier enfant, et jusqu'au troisième anniversaire du plus jeune, au cas où il y a plus d'un enfant. Le montant maximal est de 359,67 € à taux plein (cessation totale d'activité). Ces montants sont majorés pour les ménages n'ayant pas droit à l'allocation de base (530,72 € à taux plein).
• Le complément optionnel de libre choix d'activité (Colca) : Nouveau congé parental d'une durée d'un an maximum attribué pour la naissance ou l'adoption du troisième enfant. Il est entré en vigueur le 1^er juillet 2006. Rémunéré 587,90 € par mois pour les personnes bénéficiant de l'allocation de base de la Paje, et 758,95 € par mois dans le cas contraire. La cessation d'activité doit être totale et s'applique au parent ayant travaillé au moins deux ans.
• Le complément de libre choix du mode de garde : Il s'applique aux enfants de moins de six ans nés après le 1^er janvier 2004. Il est destiné à compenser les frais de garde des enfants, soit à domicile, soit dans une institution.

La Prestation d'accueil du jeune enfant est une mesure typiquement nataliste en ce sens qu'elle vise la naissance et les premières années de l'enfant et que son importance augmente avec le rang de celui-ci (mesure destinée à multiplier les familles nombreuses)^[9].

Autres mesures :

• Allocations familiales
• Complément familial^[10]
• Allocation forfaitaire pour familles nombreuses^[11]
• Aides au logement
• Quotient familial introduit dès 1945 dans la calcul de l'impôt sur le revenu des personnes physiques.

Taux de fécondité

Le taux de fécondité est le nombre moyen d'enfants mis au monde par l'ensemble des femmes d'une population, calculé d'après les données de natalité. Pour assurer le simple remplacement des générations, un taux de fécondité minimum de 2,07 est nécessaire, dans les conditions de mortalité régnant aujourd'hui en France. C’est-à-dire que chaque femme doit avoir en moyenne 2,07 enfants au cours de sa vie, nombre nécessaire pour qu'en moyenne 100 femmes soient remplacées par 100 filles. Il faut en effet tenir compte du fait qu'il naît approximativement 105 garçons pour 100 filles, et que tous les bébés n'arriveront pas à l'âge de la reproduction, puisqu'il en meurt un certain nombre en cours de route (surtout au cours de la première année. C'est la mortalité infantile, actuellement en 2007 de 4 pour mille environ).

Evolution de la fécondité générale

Les données suivantes fournies par l'INED^[12] ne concernent que la France métropolitaine. Les chiffres provisoires concernant les années 2007 et 2008 sont ceux de l'Insee.

Année	Naissances	Fécondité	Année	Naissances	Fécondité	Année	Naissances	Fécondité
1960	819.951	2,73	1995	729.600	1,71	2010	802.224	2.01
1964	877.800	2,91	1996	734.300	1,73
1970	850.381	2,47	1997	726.800	1,73
1971	881.284	2,49	1998	738.100	1,76
1972	877.506	2,41	1999	744.800	1,79
1973	857.186	2,30	2000	774.800	1,87
1974	801.218	2,11	2001	770.900	1,88
1975	745.065	1,93	2002	761.600	1,86
1980	800.376	1,95	2003	761.500	1,87
1985	768.431	1,81	2004	767.800	1,89
1990	762.407	1,78	2005	774.600	1,92
1991	759.100	1,77	2006	796.800	1,98
1992	743.700	1,73	2007	783.500	1,96
1993	711.600	1,66	2008	801.000	2,00
1994	711.000	1,66	2009	793.420	1,99
Année	Naissances	Fécondité	Année	Naissances	Fécondité	Année	Naissances	Fécondité

Pour la France entière, c'est-à-dire la France y compris les DOM, les chiffres fournis par l'Insee sont les suivants^[13]:

Année	Naissances	Fécondité
1994	741.499	1,683
1995	729.000	1.7
1996	764.682	1,750
1998	768.581	1,779
2000	808.249	1,893
2001	804.052	1,895
2002	793.606	1,880
2003	793.893	1,891
2004	800.240	1,916
2005	807.787	1,943
2006	830.288	2,005
2007	816.500	1,975
2008	834.000	2,018
2009	821.000	1,990
2010	830.000	2,01

Le taux de fécondité de 1,98 observé en 2006 en France métropolitaine correpond à un taux net de reproduction de 0,96.

En 1975, le taux de fécondité est passé sous le seuil de remplacement des générations (2.07), puis a continué à décroître jusqu'en en 1993-1994 (1.66). Depuis ce minimum, le taux de fécondité a remonté et a atteint en 2006 la valeur 2. Le niveau de 2008, quoique plus élevé que la moyenne européenne, n'est pas suffisant pour assurer la reproduction de la population. Un taux de fécondité d'au moins 2,07 est nécessaire pour cela.

À noter enfin qu'il est impressionnant de constater en France l'alternance de périodes de haute et de basse fécondité depuis au moins le début du XX^e siècle, chacune d'à peu près 30 ans, c’est-à-dire de la durée approximative d'une génération :

• 1914-1943 : basse fécondité et effondrement du nombre des naissances (aggravé par la perte de nombreux hommes jeunes lors de la première guerre mondiale).
• 1944-1974 : haute fécondité et baby-boom.
• 1975-2005 (?) : basse fécondité, mais partiellement compensée par la baisse de la mortalité des bébés et par l'apport migratoire, avec nette remontée dans les dernières années.

La fécondité des régions

La procréation médicale assistée

Voir aussi: Procréation médicale assistée

En France, il y a, en 2009, 119 649 tentatives d'AMP par an ^[14], dont 54 179 inséminations artificielles et 65 413 cycles de fécondation in vitro (FIV, ICSI et TEC) par an ^[14]. 3 % de ces fécondations in vitro sont réalisées avec les gamètes d'un donneur ^[14]. 238 000 embryons sont conçus par an dans le cadre de l'AMP; ils sont par la suite soit implantés, soit congelés, soit détruits. Ils donnent lieu à 7 350 accouchements ^[14] (soit un peu moins de 1 % des naissances).

La fécondité des femmes immigrées

Dans une étude publiée en 2004, et analysant en détail l'impact de l'immigration sur la population de la France métropolitaine, le chercheur démographe français de l'INED, Laurent Toulemon, est parvenu à cerner de près les effets de l'immigration sur la fécondité et la natalité en France dans les années 1990-1998^[15].

Il apparait que durant cette période 17,1 % des naissances, soit plus d'un sixième, sont dues à au moins un parent immigré. La moitié d'entre ces naissances étaient issues de deux parents immigrés (8,6 % du total des naissances de France métropolitaine), le reste, soit 8,5 %, étant dû pour moitié à un père immigré et à une mère française (4,2 %) et pour moitié à une mère immigrée et à un père français (4,3 %).

Laurent Toulemon est aussi parvenu à déterminer les taux de fécondité des femmes françaises nées en France, ainsi que de toutes les communautés principales d'immigrantes en France, d'après leur pays d'origine :

	Taux de fécondité en France (1990-98)	Taux de fécondité du pays d'origine
Ensemble des femmes	1,74
Françaises nées en métropole	1,70
Immigrées	2,16
Françaises nées hors métropole (DOM-TOM et étranger)	1,86
Pays d'origine
Espagne	1,52	1,23
Italie	1,60	1,24
Portugal	1,96	1,49
Autre pays de l'UE	1,66	1,44
Autre pays d'Europe	1,68	1,41
Algérie	2,57	3,64
Maroc	2,97	3,28
Tunisie	2,90	2,73
Autre pays d'Afrique	2,86	5,89
Turquie	3,21	2,90
Autre pays d'Asie	1,77	2,85
Amérique et Océanie	2,00	2,54

On constate qu'en général les femmes issues des pays à faible fécondité (toute l'Europe, plus la Tunisie et la Turquie) ont plus d'enfants en France que dans leur ancien pays. Et c'est le contraire pour les femmes originaire d'un pays à haute fécondité (essentiellement l'ensemble des pays d'Afrique y compris le Maroc et l'Algérie). L'ensemble des originaires des pays d'Asie (sauf la Turquie), d'Amérique et d'Océanie ont également une fécondité nettement plus faible en France que dans leur pays de naissance.

Augmentation récente de la fécondité (1999-2004)

L'augmentation récente de la fécondité en France métropolitaine, observée parmi les femmes françaises, étrangères, naturalisées et immigrées, a fait l'objet d'une intéressante publication de l'INED sous la plume des démographes François Héran et Gilles Pison^[16]. Le petit tableau ci-dessous résume la croissance observée entre 1999 et 2004, au sein des divers groupes de femmes, réparties par origine, et résidant en France. Notons qu'en 2004, les étrangères et les immigrées constituaient respectivement 7 % et un peu plus de 10 % de la totalité des femmes en âge de procréer.

	Taux de fécondité en 1999	Taux de fécondité en 2004
Ensemble des femmes	1,79	1,90
Françaises de naissance	1,7	1,8
Immigrées		2,6
Françaises par acquisition		2,1
Etrangères	2,8	3,3

Ces chiffres sont très significatifs et l'on peut en tirer plusieurs enseignements :

Primo, la fécondité a augmenté pour toutes les femmes, françaises de naissance incluses. Il est vrai que la hausse est particulièrement élevée pour les femmes étrangères, mais ceci est en relation avec la forte augmentation depuis 1999 du nombre de femmes originaires de pays asiatiques et surtout africains, à haute fécondité. En d'autres mots, la composition de la population étrangère a été fortement modifiée, suite à la vague d'immigration constatée depuis 1999. Ainsi le nombre de naissances de mère originaire d'Afrique noire est passé de 14 861 en 1999 à 21 452 en 2004, soit une augmentation de plus de 44 % en 5 ans.

Ensuite la fécondité des femmes immigrées, naturalisées et étrangères incluses, est déjà nettement moindre avec 2,6 enfants par femme. Ceci est dû au fait que les femmes ayant acquis la nationalité française, ont un taux de fécondité à peine supérieur à celui des femmes nées françaises (2,1 contre 1,8).

Enfin, il est remarquable, dans le contexte européen actuel, de constater que la fécondité des femmes françaises de naissance qui constituent 90 % des femmes en âge de procréer, ait atteint le niveau de 1,8 enfants par femme, ceci en franche opposition avec tous les pays voisins. On a calculé qu'en Suisse la fécondité des Suissesses de naissance n'est que de 1,2 par exemple. Pour l'Allemagne, l'Espagne et l'Italie, le taux de fécondité est à peu près aussi bas, voire plus bas (Italie).

François Héran et Gilles Pison estiment que c'est avant tout la fécondité des Françaises qu'il faut expliquer, et non pas celle des étrangères, et qu'il est impossible de le faire sans souligner la politique de soutien à la famille et à l'enfance pratiquée continuellement en France depuis la deuxième guerre mondiale et qui bénéficie d'un large consensus dans le pays.

Il paraît donc vraisemblable que la hausse de la fécondité, plus importante encore, constatée en 2005 et surtout en 2006, soit en relation avec les nouvelles dispositions de la PAJE ou Prestations d'accueil du jeune enfant, mise en œuvre en 2004 et constituant un soutien toujours plus important à l'accroissement du nombre des naissances (voir plus haut le paragraphe intitulé "Mesures actuelles de soutien aux naissances").

Nombre d'enfants par famille

Note : notions de ménages et de familles

Ménage : C'est l'ensemble des occupants d'un même logement, quels que soient les liens qui les unissent. Il peut n'y avoir aucun lien de parenté entre eux. Un ménage peut se réduire à une seule personne.

Famille : C'est un ensemble d'au moins deux personnes du même ménage, constitué

- soit d'un couple marié ou non, et, éventuellement de ses enfants célibataires sans enfant

- soit d'un parent avec ses enfants (famille monoparentale).

Un ménage peut comporter plusieurs familles, comme ce fut et c'est encore souvent le cas chez certains agriculteurs.

Les membres d'un ménage n'appartenant pas à une famille sont appelés "personnes isolées" ou "isolés" tout simplement.

Pourcentage des familles en 1999, suivant le nombre d'enfants de moins de 25 ans vivant sous leur toit :

Nombre d'enfants	Familles immigrées en France	Toutes les familles en France
Pas d'enfants	38,7	46,5
Un enfant	21,0	22,5
Deux enfants	20,4	20,2
Trois enfants	11,3	7,9
Quatre enfants et plus	8,6	2,9
Total	100,0	100,0

Source : Insee^[17].

Notes et références

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