Excise Tax

Excise Tax

L’Excise Tax est un impôt indirect créé au Royaume-Uni, créé lors de la Première Révolution anglaise, appelé aussi « droit de timbre », qui s’est décliné pour de très nombreux produits, en particulier à l’importation.

Sa perception revenait à la puissante administration des commissaires de l'excise (ou accise), qui régentait en particulier les colonies anglaises. Cette taxe appartient à la famille des droits indirects de consommation frappant certaines catégories de produits. Ces droits sont codifiés et régis par des lois votées par le parlement. On parle de l’'excise tax pour le coton, de l’'excise tax pour le sucre.

Au XVIIIe siècle, l'Excise Tax occupe une place très importante dans le système financier de l'Angleterre. Les historiens en attribuent a création au Long-Parlement anglais, lors de la Première révolution anglaise, en 1643[1]. D'après Pablo de Pebler (Histoire financière du Royaume-Uni), le Long-Parlement n'aurait fait que la réorganiser et l'étendre à un plus grand nombre d'objets, tels que le vin, les liqueurs, le sel, le pain, la viande, c'est-à-dire aux consommations les plus usuelles. Toutefois, dans la pensée de cette assemblée, l'excise ne devait pas survivre aux nécessités financières du moment.

Dans les années 1690, sous Guillaume III et la reine Anne, le droit d'excise atteignit successivement le savon, la chandelle, l'amidon, les cuirs, le papier, les verres et les glaces, les bouteilles de grès, les tuiles, les briques. Le nombre des objets soumis à la taxe ou le taux de cette taxe n'a cessé de s'élever jusqu'à la paix générale en 1815, lorsque Bonaparte capitule. Ensuite a commencé un mouvement de suppression ou de réduction des droits qui a continué jusqu'en 1860[2].

En 1830, les spiritueux et les Drêche représentent les deux tiers du produit de cette taxe, dans une Angleterre encore puritaine, qui au siècle précédent ne souhaitait pas que ses colonies des Antilles et d’Amérique du Nord ne s’enrichissent trop vite.

L’excise tax sur les Drêche est levée chaque année depuis 1697 par le parlement, qui taxe alors aussi une somme proportionnelle sur certaines boissons, telles que le cidre et le poiré, dont la trop grande consommation nuirait à celle de la drèche.

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