- Coinage Act of 1792
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Le Coinage Act of 1792 (Loi sur la monnaie de 1792), passé par le congrès des États-Unis le 2 avril 1792, établissait un Hôtel des Monnaies, l'United States Mint, et régulait les pièces de monnaie des États-Unis. Le long titre de la législation était : "Loi établissant un Hôtel des Monnaies, et réglant les pièces de monnaie des États-Unis". Cette loi établissait le dollar comme l'unité monétaire des États-Unis, le déclarait moyen de paiement légal, et elle créait un système de subdivision décimale pour la devise des États-Unis[1].
Par cette loi, l'Hôtel des Monnaies devait être situé au siège du gouvernement des États-Unis. Les cinq dirigeants originaux de l'Hôtel des Monnaies des États-Unis étaient: un directeur, un essayeur, un fabricant de pièce en chef, un graveur, et un trésorier (pas le même que le Secrétaire du Trésor des États-Unis). La Loi admettait qu'une même personne pouvait remplir à la fois les fonctions de fabricant de pièce en chef et de graveur. L'essayeur, le fabricant de pièce en chef et le trésorier étaient requis de déposer à leur entrée en fonction une somme de 10.000 $ auprès du secrétariat au trésor.
Sommaire
Historique
Bien que certaines des dispositions de la Loi sur la monnaie de 1792 aient été ajustées au fur et à mesure du temps, la majorité des règles spécifiées dans cet acte sont restées effectives pendant de nombreuses décennies. Elle a surtout fourni un cadre de base pour toute la production de monnaies des années futures. Tandis que le projet de l'acte stipulait que toutes les pièces de monnaie utiliseraient un portrait du Président des États-Unis sur la face, la version définitive avait besoin d'une image emblématique de la liberté. La Loi autorisait également la construction d'un Hôtel des Monnaies à Philadelphie, la capitale de la nation en 1792. Ce fut le premier bâtiment fédéral érigé sous la constitution des États-Unis. Le directeur de l'Hôtel des Monnaies David Rittenhouse posa la première pierre du bâtiment le 31 juillet 1792.
Le 8 mai 1792 une "Loi pour fournir des pièces en cuivre" était signée par le Président George Washington. Cette législation eu comme conséquence la naissance du cent en cuivre. La loi stipulait que "le directeur de l'Hôtel des monnaies… soit autorisé à passer des contrats pour acheter une quantité de cuivre, ne dépassant pas cent cinquante tonnes… qui doivent être transformée en cent et demi-cents… et qui doivent être payées au Département du Trésor des États-Unis, et de là misent en circulation." De plus, "aucune pièce de monnaie en cuivre à l'exception des dits cents et des demi-cents ne passera comme argent courant, ni ne sera payée ou offerte d'être payée ou reçue en paiement de n'importe quelle dette, demande, réclamations, motifs ou toute autre chose."
Autorisation
La loi autorisait les pièces suivantes[2] :
Eagle 10 $ 91,667% or, 6% argent, 2,33% cuivre 17,5 g Half Eagles 5 $ 91,667 % or, 6% argent, 2,33% cuivre 8,75 g Quarter Eagles 2,50 $ 91,667% or, 6% argent, 2,33% cuivre 4,37 g Dollar ou Units 1 $ 89,25% argent, 10,75% cuivre 26,96 g Half Dollars 0,50 $ 89,25% argent, 10,75% cuivre 13,50 g Quarter Dollars 0,25 $ 89,25% argent, 10,75% cuivre 6,74 g Disme 0,10 $ 89,25% argent, 10,75% cuivre 2,70 g Half Dismes 0,05 $ 89,25% argent, 10,75% cuivre 1,35 g Cents 0,01 $ 100% cuivre 17,105 g Half Cents 0.005 $ 100% cuivre 8,5525 g Les pièces de monnaie devaient contenir les inscriptions suivantes :
- Un côté devait avoir une impression emblématique de la liberté, avec l'inscription "Liberté", et l'année de fabrication de la pièce.
- Le verso de des pièces d'or et d'argent devait avoir la figure ou la représentation d'un aigle avec l'inscription "UNITED STATES OF AMERICA".
- Le verso des pièces de monnaie en cuivre devait avoir le montant écrit en lettre.
La loi définissait la valeur proportionnelle de l'or et de l'argent comme 15 unités d'argent pure pour 1 unité d'or pure, (l'or valant quinze fois plus que l'argent).
Toute personne pouvait apporter des lingot d'or ou d'argent et les faire transformer en pièces, gratuitement ou en échange d'honoraires et pour la valeur équivalente des pièces de monnaie.
Des mesures de contrôle de qualité furent mises en application pour mesurer la masse d'or et d'argent utilisée pour produire les pièces, trois pièces de monnaie étaient mises de côté par le trésorier. Chaque année, le dernier lundi de juillet, sous l'inspection du Chief Justice des États-Unis, le secrétaire et le contrôleur du trésor, le secrétaire d'État des États-Unis, et le procureur général des États-Unis, les pièces de monnaie devaient être analysées, si elles ne réunissaient pas les normes établies, les dirigeants étaient renvoyés. De plus, la peine infligée pour la fraude ou le détournement par des dirigeants ou des employés de l'Hôtel des monnaies était la peine mort.
La Loi spécifiait aussi que le dollar était la monnaie de compte des États-Unis, et ordonnait que tous les comptes du gouvernement fédéral soient en dollars, "dime", "cents, et "millime", un millime étant un dixième d'un cent ou un-millième d'un dollar.
Sous cette loi, le contenu d'argent d'un dollar était presque exactement égal à 1/5 du contenu d'argent de la livre sterling britannique contemporaine, ou 4 shillings britanniques.
Articles connexes
Références
- (en)Federal Reserve Bank of Philadelphia: Money in Colonial Times, Federal Reserve Bank of Philadelphia. Consulté le 16-08-2010
- (en)Coinage Act of 1792, Congrès des États-Unis. Consulté le 16-08-2010
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