Affaire des faux passeports

L'affaire des faux passeports est le nom donné par les médias à une affaire d'usage de faux ayant secoué le football français durant le Championnat de France de football 2000-2001. Les clubs concernés sont ceux de Monaco, Strasbourg, Metz et surtout l'AS Saint-Étienne à qui l'affaire reste associée dans la mémoire collective.

Suite à des suspicions quant à la validité de certains passeports des footballeurs de ces clubs, la justice est amenée à procéder à des vérifications qui révèlent au grand jour l'usage de faux passeports par certains joueurs. En parallèle, les instance du football (Ligue Nationale de Football, ancêtre de la LFP) sont amenées à prendre les sanctions sportives s'imposant. Outre l'émoi dans l'opinion provoqué par ces révélations, cette affaire reste célèbre quant aux multiples revirements des sanctions prises par les instances à l'encontre des clubs et des joueurs. Dans une situation véritablement "inédite", les instances footballistiques ont longtemps hésité, se sont contredites et ont finalement laissé soin à la justice civile de trancher dans les cas les plus litigieux.

Sommaire 1 Quota du joueurs étrangers 2 Prélude à l'affaire 3 Chronologie 4 Joueurs ayant usé d'un faux passeport 5 Conséquences 6 Notes et références 6.1 Articles connexes

Quota du joueurs étrangers

Depuis l'arrêt Bosman datant de 1995 et effectif à compter de la saison 1996-1997, les clubs de football de l'Union Européenne peuvent aligner sur la feuille de matchs (à l'époque 16 joueurs : 11 titulaires et cinq remplaçants) un nombre illimité d'étrangers du moment que ceux-ci possèdent la nationalité d'un État membre de l'Union européenne. Ils sont par contre limités à trois joueurs étrangers ne possédant pas la nationalité de l'un des (à l'époque) 15 États membres de l'Union européenne. Les clubs sont donc limités en nombre de joueurs dit "extracommunautaires"; trois par match.

Suite à cette affaire, cette règle sera d'ailleurs revue, et le nombre de trois joueurs ne concernera désormais que les États ni membre de l'Union Européenne, ni n'ayant signé un accord avec les instances françaises (les pays dits ACP).

Prélude à l'affaire

Pour pouvoir éventuellement recruter plus d'étrangers, les dirigeants de l'ASSE suggèrent au printemps 2000 aux deux Brésiliens du club, Alex Dias de Almeida (meilleur buteur du club la saison précédente, qui a vu les verts finir à la 6^e place du championnat) et José Aloisio, d'essayer de récupérer, compte tenu des liens historique entre le Portugal et le Brésil, la nationalité portugaise, ce qui libérerait de deux joueurs extracommunataires le banc stéphanois pour la saison à venir. En effet, le club stéphanois compte déjà, dans son effectif, plusieurs autres joueurs non ressortissants de l’Union européenne : le Sénégalais Pape Sarr, l’Ivoirien Tchiressoua Guel et le Camerounais Lucien Mettomo, qui font partie de l'équipe type et qui ne peuvent donc pas être alignés plus de trois en même temps.

La demande n'a évidemment rien d'illégal en soi. Le cas s'est d'ailleurs déjà produit, Deco à titre d'exemple était initialement brésilien avant d'acquérir la double nationalité portugaise à son arrivée au Portugal, pays dont il finira par porter les couleurs.

Le 4 mai 2000, José Aloisio indique avoir obtenu un passeport portugais. À la fin du même mois, le 30 mai 2000, son compère Alex Dias de Almeida indique avoir lui aussi pu obtenir le précieux document. La saison 2000-2001 débute bien pour les stéphanois. Après avoir occupé la quatrième place au soir de la quatrième journée (avec notamment une victoire 3-0 contre l'OM, dont deux buts d'Alex), ils ont l'occasion de prendre la première place du classement en cas de victoire lors d'un match décalé de la 5^e journée à Auxerre. Après avoir mené deux fois au score les Stéphanois s'inclinent 3-4 et redescendent à la septième place au moment de recevoir le voisin lyonnais. En outre, Aloisio est gravement blessé par un Auxerrois durant le match. Il sera indisponible 6 mois.

Chronologie

• 6 septembre 2000 : L'affaire commence dans les coulisses du derby entre Saint-Étienne et Lyon le 6 septembre 2000. Intrigué du changement de nationalité des deux joueurs à l'intersaison, et renseigné par l'agent d'Edmilson (arrivé lui-même à l'intersaison) de la pratique de falsifications de passeport par certains agents de joueurs, le président Jean-Michel Aulas informe les dirigeant de l'ASSE qu'il portera réclamation si les joueurs sont alignés sur la feuille de match, suspectant des faux. Aloisio est de toute façon blessé lourdement, mais Alex, présent à Geoffroy-Guichard ne sera aligné. Raison officielle : il est sur le départ (alors que le marché des transferts est clos dans toute l'Europe depuis une semaine ...). Le derby se solde par un nul 2-2. Bien vite la rumeur de la menace d'Aulas et de la légalité du passeport brésilien d'Alex commence à courir.

• 17 septembre 2000 : « Plus portugais que ces passeports, tu meurs », déclare le président de l'ASSE, Alain Bompard, face à cette rumeur.

• 23 septembre 2000 : Les Stéphanois qui n'ont plus gagné depuis le 19 août perdent à Strasbourg, 2-3. Le lendemain, l'entraîneur depuis 1998, Robert Nouzaret, prend la porte.

• 27 septembre 2000 : Le club fait vérifier le passeport d'Alex aux rayons ultraviolets, au commissariat de Saint-Étienne : il semble authentique.

• 30 septembre 2000 : Le gardien ukrainien Maxym Levytsky obtient lui un passeport grec. Le jour même, les Stéphanois sont défaits à domicile 0-2 par Rennes et deviennent relégables. John Toshack est nommé entraîneur.

• 30 octobre 2000 : Le club fait vérifier le passeport grec de Levytsky, il semble authentique.

• 25 novembre 2000 : le joueur monégasque Pablo Contreras est aligné lors de la défaite 3-4 de son équipe à Lens. Il ne se doute pas qu'il joue alors son dernier match avec les rouges et blancs.

• 26 novembre 2000 : 17^e journée et fin des matchs aller (18 clubs à l'époque). Après avoir réalisé un bon mois d'octobre, l'ASSE est 13^e avec trois points d'avance sur le premier non-relégable.

• 29 novembre 2000 : début des matchs retour.

• 1^er décembre 2000 : Gérard Bourgoin, à l'occasion de l'Assemblée générale de la Ligue (dont il est président) annonce que l'ensemble des passeports des étrangers de D1 et de D2 (78 au total) vont être vérifiés.

• 2 décembre 2000 : Nouvelle vérification du passeport d'Alex par les Douanes. Le couperet tombe. Il s'agit d'un faux. Le soir, Alex joue contre Toulouse. Les verts gagnent 1-0.

• 4 décembre 2000 : Toulouse porte réclamation pour une fraude éventuelle sur l'identité d'Alex. Nouvelle vérification du passeport de Levytsky. C'est également un faux.

• 10 décembre 2000 : Levytsky est écarté de l'équipe pour le match à Bordeaux. Initialement écarté du groupe jusqu'à nouvel ordre, il ne jouera plus jamais avec les verts, cédant sa place à Jérémie Janot.

• 11 décembre 2000 : La SAOS Saint-Étienne-Loire porte plainte contre X au tribunal de grande instance de Saint-Étienne, pour faux et usage de faux, avec constitution de partie civile. Le juge d'instruction Nicolas Chareyre est chargé de l'enquête. Saint-Étienne se pose officiellement en victime de cette affaire.

• 18 décembre 2000 : Alain Bompard et Didier Lacombe (directeur général de l'ASSE) sont entendus par la commission juridique de la Ligue avec leurs contradicteurs toulousains. Elle suspend Alex et Levytsky « à titre conservatoire » et demande à les entendre le 9 janvier avec mention « présence obligatoire ». Il semblerait également que le monégasque Pablo Contreras (chilien avec un passeport italien), le gardien du but messin Faryd Mondragón (colombien avec un passeport grec) ainsi que le réserviste (aucun match joué cette année-là) strasbourgeois Diego Garay possèdent de faux documents.

• 19 décembre 2000 : La Ligue porte plainte contre X pour faux et usage de faux auprès du parquet de Paris, sans constitution de partie civile. Une enquête préliminaire est ouverte, qui donne commission rogatoire à la direction nationale de la police judiciaire de Nanterre. L'AS Nancy Lorraine, reléguée en mai précédent, demande sa réintégration immédiate en D1, s'estimant lésée par l'emploi du faux passeport de l'Argentin Diego Garay.

• 21 décembre 2000 : Alain Bompard sort de son silence et plaide non coupable dans L'Équipe. « Je me suis fait berner » dit-il. Le même jour, lors de la rencontre Strasbourg-Metz, un pétard est jeté des tribunes messines qui touche à l'oreille l'assistante Nelly Viennot. Le match est arrêté. Bien que sans rapport direct avec l'affaire, ce fait va contribuer à l'incompréhension générale du classement qui va débuter à partir de ce moment-là. Arrêté à 1-0 le match est quelques jours plus tard donné perdu 0-0 aux deux clubs.

• 22 décembre 2000 : Saint-Étienne demande la vérification du passeport portugais d'Aloisio, obtenu dans les mêmes conditions que celui d'Alex.

• 27 décembre 2000 : Saint-Étienne fait appel de la décision de la commission juridique de la LNF, de suspendre Alex et Levytsky jusqu'au 9 janvier. Le club veut une liste complète des joueurs à double nationalité de la D1 pour, éventuellement, porter plainte à son tour contre des adversaires qui pourraient également être concernés. Parallèlement, la PJ visite la Ligue pour vérifier certains documents.

• 28 décembre 2000 : Levytsky demande son transfert au Spartak Moscou, avec qui il est en stage. La Ligue veut d'abord des explications et ne lui délivre pas sa lettre de sortie. Saint-Étienne, qui lui doit de l'argent, joue sur le même registre pour le faire revenir.

• 3 janvier 2001 : Perquisition de la SRPJ au siège du club.

• 4 janvier 2001 : La commission d'appel de la Ligue rejette l'appel stéphanois et demande à la commission juridique de statuer sur le fond du dossier. John Toshack quitte le club, moins de quatre mois après son arrivée. Rudi Garcia et le joueur Jean-Guy Walleme assureront l'intérim... qui durera jusqu'à la fin de la saison.

• 9 janvier 2001 : Levytsky se présente devant la LNF, mais pas Alex, resté au Brésil pour des problèmes familiaux. Le gardien ukrainien décharge ses dirigeants et invoque des intermédiaires douteux. La Ligue entend aussi Gérard Soler du staff stéphanois mais ne prononce aucune sanction. Elle attend le retour en France du Brésilien, convoqué à nouveau pour le 16 janvier. À sa sortie, Levytsky est mis en garde à vue par la SRPJ de Lyon. Il sera interrogé dix-huit heures.

• 10 janvier 2001 : Levytsky est présenté au juge Chareyre et mis en examen pour usage de faux, sous contrôle judiciaire, mais peut rejoindre le Spartak Moscou en stage en Israël. En parallèle, le monégasque Pablo Contreras est transféré au club argentin du Racing Club Asociación Civil.

• 12 janvier 2001 : Depuis le Brésil, dans les colonnes de A Gazetta sportiva, est publié un article où Alex accuse les dirigeants stéphanois d'avoir organisé la délivrance de son passeport portugais. Son avocat, Me Buffard, démentira qu'Alex ait jamais tenu ces propos.

• 13 janvier 2001 : Metz-Rennes 2-2. Les dirigeants rennais déposent réclamations suite à l'alignement sur le terrain de Mandragon.

• 15 janvier 2001 : Alex arrive à Lyon et se voit placé en garde à vue dans les locaux de la SRPJ. Il sera entendu sept heures et mis en examen pour usage de faux.

• 16 janvier 2001 : Le matin, quatre policiers du SRPJ de Lyon perquisitionnent le siège de l'AS Saint-Étienne sur commission rogatoire du juge Chareyre. Ils resteront une heure et demie et repartiront avec les contrats et autres documents concernant Aloisio, Alex et Levytsky.

En fin d'après-midi, la commission juridique de la Ligue auditionne Alex, Gérard Soler et Didier Lacombe, à Paris. Les sanctions tombent sur le coup de 23 heures : un an de suspension ferme pour Gérard Soler, quatre mois de suspension dont deux fermes pour Alex et Levytsky, retrait de sept points au classement général de la D1 pour l'AS Saint-Étienne. La situation d'Alain Bompard, en sa qualité de vice-président de la Ligue, sera évaluée par la commission d'appel et d'éthique. Les dirigeants stéphanois annoncent immédiatement qu'il feront appel des sanctions. Ils désignent Edinho, l'agent d'Alex et Aloisio, comme étant à l'origine des faux. Rennes gagne 0-2 par tapis vert son match contre Metz.

• 18 janvier 2001 : La police judiciaire mène une perquisition de trois heures au siège de la Ligue nationale de football et emporte avec elle toutes les pièces nécessaires à la constitution des contrats d'Aloisio, Alex et Levytsky.

• 25 janvier 2001 : Saint-Étienne fait officiellement appel des sanctions prononcées par la Commission juridique de la LNF le 16 janvier. L'appel doit être examiné par la Commission d'appel et d'éthique le 5 février.

• 30 janvier 2001 : Monaco est pénalisé de deux points pour le faux passeport de Contreras. Les dirigeants feront appel.

• 1^er février 2001 : José Aloisio est mis en examen pour « usage de faux » par le juge d'instruction stéphanois Nicolas Chareyre. L'attaquant stéphanois est remis en liberté sans contrôle judiciaire. Son passeport portugais, obtenu dans les mêmes conditions que celui d'Alex, est également un faux.

• 5 février 2001 : Après avoir examiné le recours déposé par l'AS Saint-Étienne contre les sanctions du 16 janvier, la commission d'appel et d'éthique de la Ligue nationale de football a décidé de différer sa décision de vingt-quatre heures, pour donner des fondements juridiques solides à sa sentence et entendre l'AS Monaco dans l'affaire du passeport italien de Contreras.

• 6 février 2001 : Saint-Étienne n'est plus pénalisé que de trois points en appel, mais la Ligue donne le match du 2 décembre 2000 gagné 0-0 pour Toulouse. Pendant les débats, un membre de la commission propose la rétrogradation directe de Saint-Étienne en D2. Les deux points de pénalité de Monaco sont annulés. Le même jour, la commission juridique entend Aloisio, qui, blessé, est sanctionné de trois mois de suspension dont deux avec sursis.

• 7 février 2001 : Alain Bompard, président de l'ASSE, démissionne de son poste de vice-président de la Ligue. Il reste membre du conseil d'administration, même s'il déclare qu'il « n'a plus rien à faire avec ces gens-là ».

• 9 février 2001 : Le gardien de but arménien Roman Berezovski, qui s'était engagé à signer un contrat de quatre ans avec l'AS Saint-Étienne durant l'intersaison avant de finalement revenir sur sa décision, met en cause les dirigeants stéphanois dans un entretien accordé à France Football. Il affirme qu'une clause de son contrat « exigeait qu'il soit titulaire d'un passeport grec ».

• 12 février 2001 : Alex affirme devant la commission d'enquête du parlement brésilien à Brasilia, que l'agent de joueurs Edinho, ancien international, lui a facilité l'obtention d'un faux passeport portugais. Le joueur de l'ASSE a également déclaré que Gérard Soler, le président-délégué stéphanois, lui avait conseillé d'utiliser un passeport européen au moment de son arrivée en France.

• 16 février 2001 : Toulouse demande une victoire sur tapis vert dans le match nul obtenu à Metz lors de la 17e journée, contestant la nationalité de Farid Mondragon qui aurait joué sous un faux passeport grec. Mais le club lorrain, malgré le passeport grec de son gardien colombien, n’a pas dépassé le quota de joueurs non ressortissants de l’Union Européenne. L’appel toulousain sera rejeté.

• 2 mars 2001 : Marche arrière de la Ligue qui revient aux sanctions de janvier : l'ASSE est pénalisée de 7 points, mais récupère à nouveau sa victoire 1-0 sur Toulouse. Initialement donné perdu aux deux équipes, elle décide par ailleurs de faire rejouer à huis clos le derby Strasbourg-Metz. Scandalisés, les arbitres indiquent qu'ils n'arbitreront pas ce match. "Le classement devient ubuesque" titre France Football^[1].

• 16 mars 2001 : Jurandil Joarez, président de la commission brésilienne d'enquête parlementaire sur les affaires qui minent le foot auriverde, déclare à Zurich devant la FIFA que « à Saint-Étienne, la direction du club a eu connaissance des faux passeports, y a participé et a même conservé les passeports pour mieux contrôler les joueurs ». Les dirigeants stéphanois nient en bloc. « Si les députés brésiliens nous convoquent, nous irons en courant » déclare Gérard Soler.

• 4 avril 2001 : la justice pénale condamne Contreras, Mondragon et Garay, qui, contrairement aux Stéphanois semblaient au courant de l'illégalité de leurs passeports à deux ans fermes d'interdiction du territoire. Ils obtiennent pourtant une dérogation pour pouvoir finir la saison avec leurs clubs respectifs !

• 11 avril 2001 : le match Metz-Strasourg est rejoué à huis clos, avec un arbitre bulgare. Victoire des Messins 1-0 qui condamne Strasourg à la D2. Les Strasbourgeois, constatant la présence de Mandragon dans les cages, en profitent pour porter réclamation.

• 12 avril 2001 : En conciliateur, le CNOSF propose de rendre la victoire par forfait à Toulouse contre l'ASSE, mais, par soucis d'équité vis-à-vis de Metz, Strasourg et Monaco non sanctionnés sportivement, d'annuler toute autre pénalité pour les verts.

• 13 avril 2001 : Le conseil fédéral de la Fédération décide... de ne pas suivre l'avis du CNOSF. Saint-Étienne garde donc sa victoire face à Toulouse mais aussi sa pénalité de 7 points. Les dirigeants stéphanois portent l'affaire devant la justice civile.

• 14 avril 2001 : Au terme d'un match à rebondissement, où ils mènent 2-0 à la pause puis 3-1, les verts s'effondrent et perdent 3-5 à Monaco. Ils enterrent ainsi leurs derniers espoirs (8 points de retard sur le premier non-relégable).

• 18 avril 2001 : Gérard Soler et Didier Lacombe sont mis en examen à Saint-Étienne et placés sous contrôle judiciaire, pour complicité d'usage de faux documents administratifs (passeports) et complicité d'obtention indue de documents administratifs (licences de joueurs). Devant le "bazar" général, Jean-Michel Aulas évoque l'idée de passer dès la saison suivante à un championnat à vingt clubs, ce qui permettrait de repêcher certaines équipes. Il espère sans doute aussi motiver les Stéphanois, qui lutteraient à nouveau pour le maintien (le 16^e serait ainsi repêché) et ont un match décisif contre Nantes... en bataille avec Lyon pour le titre de champion.

• 17 mai 2001 : Le Tribunal Administratif de Lyon suspend la pénalité de sept points infligée aux Stéphanois. Certains journalistes suggèrent d'annuler l'ensemble des matchs joués par Monaco, Saint-Étienne, Strasbourg et Metz. Lyon, qui avait pris moins de points face à ces équipes que Nantes deviendrait alors champion !

• 19 mai 2001 : dernière journée; les verts font nul 2-2 face à Guimgamp. Ils accusent un déficit de 10 points sur le premier non-relégable, Marseille, et sont donc condamnés à la D2, même à supposer qu'ils récupèrent leur 7 points de pénalité.

• 23 mai 2001 : Le Tribunal Administratif de Toulouse donne la victoire 0-0 à Toulouse contre Saint-Étienne

• 29 mai 2001 : La Commission d'éthique donne la victoire par forfait 0-0 à Strasbourg contre Metz dans le match rejoué à huis-clos ! après le match arrêté à 1-0, le match perdu 0-0 pour les deux équipes, la victoire 1-0 messine, il s'agit du quatrième résultat différent pour ce match !

• 1^er juin 2001 : Marseille et Toulouse, en proie à de gros problèmes financiers, sont menacés de relégation administrative. Pour Toulouse, cela signifierait une descente s'ajoutant à la descente sportive, soit une relégation en National (3^e division).

• 6 juin 2001 : Marseille et Toulouse, qui avaient respectivement déposé réclamation pour leur match contre Saint-Étienne et Metz sont déboutés de leurs demandes, la réclamation étant hors-délai (le match ASSE-OM datait par exemple du 4 août 2000 !)

• 20 juin 2001 : Toulouse dépose une requête auprès du Conseil d'État en vue de faire purement et simplement annuler l'ensemble du championnat 2000-2001, et de le refaire jouer avec les mêmes clubs la saison suivante, considérant que trop de matchs ont été, même indirectement (équipes emmêlées dans les affaires), affectés par ces affaires.

Joueurs ayant usé d'un faux passeport

À la suite des vérifications opérées à compter de décembre, il s'est avéré que sur les 78 joueurs munis d'un passeport européen, six avaient utilisé un faux, dont la moitié à Saint-Étienne :

• José Aloisio (ASSE) brésilien ayant joué avec un faux passeport portugais : 10 matchs joués et 2 buts marqués
• Alex Dias de Almeida (ASSE) brésilien ayant joué avec un faux passeport portugais : 25 matchs et 13 buts
• Maxym Levytsky (ASSE) ukrainien ayant joué avec un faux passeport grec : 15 matchs joués
• Diego Garay (Strasbourg) argentin ayant joué avec un faux passeport italien : aucun match joué
• Pablo Contreras (Monaco) chilien ayant joué avec un faux passeport italien : 9 matchs joués
• Faryd Mondragón (Metz) colombien ayant joué avec un faux passeport grec : 30 matchs joués

Ces joueurs ont à l'époque été qualifié de "brebis galeuses" du championnat de France par Jean-Pierre Camus, président de la commission de discipline de la LNF^[2].

Conséquences

• Au final relégué sur le terrain, Saint-Étienne retrouve la D2 deux ans après sa remontée. Si les verts ont bien acquis leur descente sur le terrain, il est indéniable que l'affaire a eu des conséquences sur la motivation des Stéphanois. Ceux-çi auront eu à affronter une médiatisation à outrance et à charge durant les trois quarts du championnat (octobre à mai), qui est venue s'ajouter aux errements de la Ligue quant aux sanctions à appliquer (sanctions finalement toutes annulées) ainsi qu'à la suspension de deux de leurs joueurs cadres. Au cours d'une même semaine, il est arrivé aux Stéphanois de gagner ou de perdre trois places sans jouer, aux gré des décisions contradictoires de la Ligue, ce qui n'a évidement pas favorisé leur préparation. Sportivement Saint-Étienne perd ses trois joueurs incriminés. Alex Dias de Almeida (qui malgré sa suspension terminera 7^e buteur du championnat) est prêté à Paris alors que son coéquipier Aloísio José da Silva est lui tout simplement vendu au club de la capitale pour 10 M€. Le gardien Maxym Levytsky avait lui vu son contrat cassé dès le début 2001. Les verts repartent de D2 avec un nouvel entraineur, Alain Michel. Du côté des supporters, nombreux seront ceux qui reprocheront à la Ligue de football ses errements, qui selon eux auront défavorisé le club, à qui il ne manquera finalement que 3 points pour se sauver. Certains auront même parlé de "persécution" contre leur club, l'affaire ayant été initiée par le président du club "ennemi" Jean-Michel Aulas. Ceux-ci n'auront pas manqué de remarquer que, même si elles furent annulées à l'issue du championnat, les sanctions en points n'auront touché au cours de la saison que leur club.
• Toulouse est relégué en National, la sanction administrative de reléguer le club s'ajoute à la sanction sportive de la relégation sur le terrain.
• Non pénalisé par la Ligue, Metz, 12^e se séparera de son gardien Faryd Mondragon pour respecter la décision de la justice française interdisant de territoire le joueur dès la fin de la saison.
• Monaco s'est séparé de son joueur Pablo Contreras dès la trêve de décembre/janvier. Il aura joué 9 matchs. À l'issue de l'annulation de la pénalité de deux points initialement attribuée le club de la principauté n'a plus été inquiété par la Ligue, ni par ses adversaires.
• Ayant perdu sur le terrain sa place en D1, Strasbourg ne fera finalement pas appel de la décision de rendre la victoire à Metz dans le derby, ce match n'ayant pour les Strasbourgeois aucune conséquence au classement. Le club se séparera de Garay à l'intersaison. Après la récupération de l'ASSE de sa victoire face à Toulouse et de ses points de pénalité (trop tardive pour se maintenir) le club restera le seul pénalisé sportivement, puisqu'ayant eu son match contre Rennes perdu par forfait (2-2 sur le terrain donné gagné 0-2 pour Rennes).
• Tirant les conséquence des quotas de joueurs non-communautaires, la Ligue modifie dès l'intersaison son règlement, puisque désormais, les joueurs des pays ayant signé un accord de partenariat avec la France sont considérés comme européens. Dans la pratique, cet accord concerne 90 % des joueurs étrangers évoluant dans le championnat de France. Cette règle s'applique dès la saison 2001-2002. Si cette règle avait été en place pour cette saison 2000-2001, aucun des six joueurs en questions n'aurait eu besoin de se procurer de faux passeports pour ne pas entrer dans le giron des joueurs extracommunautaires !
  

Par ailleurs, faisant suite aux suggestions de ses membres, elle décide de revenir à 20 clubs dès la saison 2002-2003. Ce fait a pour conséquence indirecte (la décision n'est pas exclusivement liée à l'affaire, mais ce paramètre a dû influer au moment du choix) de laisser une chance supplémentaires aux Strasbourgeois et aux Stéphanois de retrouver l'élite au plus tôt puisque 4 clubs monteront à l'issue de la saison 2001-2002 en Ligue 1, contre 3 habituellement. Toulouse (finalement débouté de son appel du résultat contre l'ASSE) obtient également une petite chance supplémentaire également puisque 4 clubs monteront du National à la Ligue 2. Finalement, les Strasbourgeois et Toulousains remonteront respectivement en D1 et D2 dès la fin de la saison suivante. Les Stéphanois, auteurs d'une saison mitigée resteront en D2. Ils ne retrouveront l'élite que trois ans plus tard pour la saison 2004-2005.

Notes et références

Articles connexes

• ASSE
• Championnat de France de football 2000-2001

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