À-valoir
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Un à-valoir est un paiement partiel, à déduire de ce qui est dû. C'est donc équivalent à un acompte.
Lorsqu'un auteur est payé en droits d'auteur, c'est-à-dire en pourcentage sur les ventes, les contrats d'édition de livre ou de production audiovisuelle mentionnent le plus souvent un tel à-valoir. Il consiste en le versement à la signature du contrat d'une avance sur les droits d'auteur.
Cet à-valoir est définitivement acquis, même si les droits d'auteur se révèlent d'un montant total plus faible que l'à-valoir. Il sera déduit des droits d'auteur si ces derniers sont plus élevés que l'à-valoir.
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2010.
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valoir — VALOIR. v. n. Estre d un certain prix. Cette estoffe vaut tant. elle vaut dix francs l aune. vous ne la payez pas ce qu elle vaut. la pistolle vaut tant. le loüis d or vaut tant. de ces deux choses là, l une vaut bien l autre. On dit prov. qu Une … Dictionnaire de l'Académie française
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