Traité de Paris (1856)

Pour les articles homonymes, voir traité de Paris.

Les plénipotentiaires au congrès de Paris, 1856. De gauche à droite en commençant par le rang du haut : comte Cavour, marquis de Villamarina, comte de Hatzfeldt, Benedetti (secrétaire), Mohammed Djemil Pacha, baron de Brunnow, baron de Manteuffel, comte de Buol, baron de Hübner, Aali Pacha, comte de Clarendon, comte Walewski, comte Orloff, baron de Bourqueney, lord Cowley

Les participants par pays

Le traité de Paris du 30 mars 1856, met fin à la guerre de Crimée (1853-1856). Entré en vigueur le 16 avril 1856, il déclare la neutralité de la mer Noire, y interdit la navigation aux navires de guerre ainsi que la construction de fortifications. Il marque le début d'un sévère déclin de l'influence russe dans la région.

Déclaration réglant divers points de droit maritime. Paris, 16 avril 1856

Lors de la conclusion du traité, les plénipotentiaires signèrent également la présente déclaration. Elle est le résultat d'un modus vivendi passé entre la France et le Royaume-Uni en 1854, qui concernait originellement la guerre de Crimée.

• Ces deux puissances avaient reconnu qu'elles n'opèreraient pas la saisie de biens ennemis sur des bateaux neutres ni de biens neutres sur des bateaux ennemis. Les belligérants avaient également déclaré qu'ils ne délivreraient plus de lettre de marque (abolition théorique de la guerre de Course).

• La Déclaration de Paris confirme ces règles et y rajoute le principe que les blocus, pour être obligatoires, doivent être effectifs.

• Elle pose également le principe de la liberté des détroits maritimes. Elle sera complétée par la Convention de Constantinople sur la liberté des canaux interocéaniques en 1888.

• Le traité de Paris institua la première Commission du Danube.

Les signataires

Pratiquement tous les États ont adhéré à cette déclaration. Les États-Unis, qui souhaitaient obtenir une exemption complète de prise en mer pour la propriété privée, ont retiré leur adhésion formelle, leur amendement n'ayant pas été accepté par toutes les puissances.

En 1861, au début de la guerre civile, les États-Unis ont pourtant annoncé qu'ils respecteraient les principes de la déclaration pendant les hostilités. Ils ont fait de même en 1898 pendant la guerre contre l'Espagne, en affirmant que la politique du gouvernement des États-Unis dans la conduite des hostilités serait de se conformer aux dispositions de la Déclaration. Les règles contenues dans cette déclaration ont été considérées plus tard comme faisant partie du droit international général et même les États-Unis, qui n'y sont pas formellement partie, suivent ses dispositions.

Voir aussi

Les participants selon le graveur Auguste Blanchard

Sources

• Martens, Nouveau Recueil général des traités et autres actes relatifs aux rapports de droit international, première série, vol. XV, p. 791-792.

Articles connexes

Liens externes

• Fortunes de mer (rubrique législation internationale pour voir le traité de 1856)
• Le traité de 1856 sur www.diplomatie.gouv.fr
• [PDF] Compte rendu du Congrès de Paris (1856) sur pastel.diplomatie.gouv.fr

Sources

Notes et références

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