Semi-légalité

Semi-légalité

Principe de légalité

Page d'aide sur l'homonymie Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom.

Wiktprintable without text.svg

Voir « légalité » sur le Wiktionnaire.

La notion de principe de légalité peut être appréciée de façon très différente selon la branche du droit.

  • Portail du droit Portail du droit
Ce document provient de « Principe de l%C3%A9galit%C3%A9 ».

Wikimedia Foundation. 2010.

Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Semi-légalité de Wikipédia en français (auteurs)

Игры ⚽ Нужен реферат?

Regardez d'autres dictionnaires:

  • Semi-liberté — Introduction générale Droit pénal et ses sources Responsabilité pénal …   Wikipédia en Français

  • MENCHEVISME — Tout comme la dénomination de bolchevisme, celle de menchevisme est issue du IIe congrès du Parti ouvrier social démocrate de Russie (P.O.S.D.R.) qui siégea pendant un mois à Bruxelles puis à Londres en août 1903 et établit un nouveau clivage… …   Encyclopédie Universelle

  • Auguste Lecoeur — Auguste Lecœur Auguste Lecœur né en 1911, à Lille, décédé en 1992 est un dirigeant du Parti communiste français, dans la clandestinité de 1942 à 1944, et dans l après guerre ensuite. Il a également été sous secrétaire d État à la Production… …   Wikipédia en Français

  • Auguste Lecœur — Auguste Lecœur, né le 4 septembre 1911 à Lille, décédé le 26 juillet 1992 à Chalon sur Saône est un dirigeant du Parti communiste français, dans la clandestinité de 1942 à 1944, et dans l après guerre ensuite. Il a également été sous secrétaire d …   Wikipédia en Français

  • Borodesky — Sonia de Borodesky Sonia de Louteau de Borodesky (1926 1999) était un marin, écrivain et résistante française d origine russe. Elle fut la première femme marin de France, entraînant ainsi la fin à la loi Colbert. Sommaire 1 Biographie 2… …   Wikipédia en Français

  • Emploi saisonnier — Saisonnier Un saisonnier est un travailleur dont la durée de travail est restreinte à une saison de l année. On en rencontre notamment dans le monde agricole, où ils sont généralement employés pendant les récoltes, mais aussi dans l industrie… …   Wikipédia en Français

  • Frederic Lindenstaedt — Frédéric Lindenstaedt Frédéric Lindenstaedt, né le 16 août 1923 à Berlin, a été un réfugié juif allemand, militant et résistant des Éclaireuses éclaireurs israélites de France durant la guerre ; membre de l’Armée secrète, membre du parti… …   Wikipédia en Français

  • Frédéric Lindenstaedt — Frédéric Lindenstaedt, né le 16 août 1923 à Berlin, a été un réfugié juif allemand, militant et résistant des Éclaireuses éclaireurs israélites de France durant la guerre ; membre de l’Armée secrète, membre du parti communiste dans la… …   Wikipédia en Français

  • Job d'été — Saisonnier Un saisonnier est un travailleur dont la durée de travail est restreinte à une saison de l année. On en rencontre notamment dans le monde agricole, où ils sont généralement employés pendant les récoltes, mais aussi dans l industrie… …   Wikipédia en Français

  • Saisonnier — Un saisonnier est un travailleur dont la durée de travail est restreinte à une saison de l année. Sommaire 1 Caractéristiques 2 Sources 3 Annexes 3.1 Articles c …   Wikipédia en Français

Share the article and excerpts

Direct link
Do a right-click on the link above
and select “Copy Link”