Regnicole

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Régnicole

Régnicole est un terme juridique ancien qui désigne tous les habitants naturels d’un royaume ou État. Cette qualité de régnicole est opposée à celle d’aubain ou d'étranger. En droit contemporain on parle plutôt de citoyen ou de justiciable.

Sous l'Ancien Régime, les droits attachés à la qualité de régnicole consistaient dans la faculté de plaider en demandant sans donner la caution, judicatum solvi ; à pouvoir succéder et disposer de ses biens par testament, posséder des offices et des bénéfices dans le royaume.

Au contraire, les aubains ou étrangers étaient privés de tous ces avantages, à moins qu’ils n’eussent obtenu des lettres de naturalisation, cas auquel ils devenaient régnicoles, et étaient réputés naturels français.

Les Suisses, par exemple, jouissaient en France des mêmes privilèges que les régnicoles, et par conséquent étaient considérés comme tels.

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  • RÉGNICOLE — n. des deux genres T. de Jurisprudence et de Chancellerie Il se dit de Ceux des habitants d’un pays qui en ont la nationalité. Les régnicoles et les étrangers. Il s’emploie aussi adjectivement …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)

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