- Quarantie
-
Le tribunal suprême de la Quarantie ou Conseil des Quarante (en italien Quarantìa), était l'organe judiciaire d'appel de la République de Venise.
Instauré en 1179, il comprenait à l'origine quarante membres. Ce tribunal a été dupliqué une première fois en 1441, puis une seconde fois en 1491, pour former trois tribunaux :
- la Quarantie criminelle (Quarantìa Criminale) : tribunal criminel, connaissant tous les crimes, excepté des crimes d'État ;
- la vieille Quarantie civile (Quarantìa Civile Vecchia) : tribunal d'appel des sentences rendues par les magistrats de la ville ;
- la nouvelle Quarantie civile (Quarantìa Civile Nuova) : tribunal d'appel des sentences des magistrats extra-muros.
Les membres de la Quarantie étaient élus pour un an par le Grand Conseil, et étaient rééligibles. Ils passaient huit mois dans chaque quarantie, montant de la nouvelle à la vieille et puis la criminelle. Les nobles pauvres font tout le trajet rétribué à un ducat par séance, tandis que les riches manœuvrent pour entrer directement dans la criminelle ou dans la vieille quelques mois avant qu'elle clôt.
Les trois chefs de la Quarantie (Capi di Quaranta), qui changeaient tous les deux mois, siégeaient aux côtés du doge et des six membres du Minor Consiglio (Petit Conseil) pour former ce qui était le sommet de l'État : la Seigneurie de Venise (Serenissima Signoria). Ainsi, la confirmation de la Seigneurie était nécessaire pour rendre exécutives les peines capitales.
Chaque tribunal comportait deux Contradicteurs, chargés de faire valoir les arguments des accusés contre les Avogadors.
La Quarantie criminelle
Cette quarantie est le parlement de tous les sujets de l'État. Tous ses membres ont voix délibérative au Sénat. Ses membres, nobles de seconde ou troisième classe y font contrepoids à l'ancienne noblesse.
La quarantie civile vieille
Aucun appel ne peut être traité devant cette cour sans l'accord de ses trois Auditori Vecchi, sauf consigne d'espèces.
La quarantie civile nouvelle
Aucun appel ne peut être traité devant cette cour sans l'accord de ses trois Auditori Novi, sauf consigne d'espèces.
Catégories :- Histoire de l'Italie médiévale
- Institution de la République de Venise
- Droit en Italie
Wikimedia Foundation. 2010.
