Prévoté
- Prévoté
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Prévôté
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- Sous l'Ancien Régime, la prévôté était le premier degré de la justice royale.
Apparues au XIe siècle, les prévôtés portaient divers noms selon la région : vicomtés en Normandie, vigueries en Provence, judicatures ou baylies dans le Midi. Le personnel des prévôtés, à l'origine très réduit, se développa à la fin du Moyen Âge pour comprendre des conseillers, des lieutenants et des procureurs royaux. La prévôté connaissait normalement tous les cas civils et criminels de son ressort, à l'exception des cas royaux (lèse-majesté, faux-monnayage, hérésie, trouble à l'ordre public...) qui relevaient des bailliages, et des cas concernant nobles et privilégiés, et recevait l'appel des juridictions seigneuriales. On y faisait appel au bailliage ou à la sénéchaussée. Voir également prévôt royal.
- En Belgique la prévôté désignait la police militaire des Forces Belges en Allemagne (FBA).
- En France, la Gendarmerie prévôtale, ou prévôté est un détachement de la Gendarmerie Nationale hors du territoire Français. Les unités prévôtales sont chargées de la police militaire et d'une partie de la justice militaire. Des prévôtés sont établies :
- - en temps de guerre, pour accompagner les troupes en campagne ;
- - en tous temps, lorsque de grandes unités, formations ou détachements des armées stationnent ou opèrent hors du territoire de la République. Ainsi, il a existé des Gendarmeries prévôtales permanentes à Dakar, à Djibouti et en Allemagne.
Voir aussi
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