Originaliste

Scene at the Signing of the Constitution of the United States, peinture d'Howard Chandler Christy.

Nix v. Heden, 1893 : au regard de la loi taxant les légumes, faut-il considérer la tomate - qui est, en botanique, un fruit - comme un fruit ou un légume?

L'originalisme est une théorie de l'interprétation juridique aux États-Unis, qui affirme que la Constitution américaine doit être interprétée en accord avec la signification qu'elle avait à l'époque de sa proclamation. Il s'agit d'une théorie de formalisme juridique, parfois corollaire du textualisme. Ce dernier affirme qu'un texte de loi doit être interprété en fonction de son sens évident, et non en fonction de l'intention du législateur ou de quelque autre donnée.

Aussi, l'originalisme repose d'une part sur le présupposé que la Constitution avait, et possède toujours, une signification claire, évidente et univoque, et d'autre part qu'il est possible de connaître cette signification. Toutefois, à la différence du textualisme, l'originalisme peut insister sur l'intention des Pères fondateurs de la Constitution américaine (théorie de l'« intention originelle »). Mais cette théorie repose aussi sur la « signification originelle », se rapprochant ainsi du textualisme, en affirmant que l'interprétation de la Constitution, aujourd'hui, doit se fonder sur ce que le quidam pouvait comprendre, à l'époque, de celle-ci. En d'autres termes, elle affirme que la Constitution doit aujourd'hui être interprétée non pas en fonction d'un langage technique, juridique, ni en fonction du langage d'aujourd'hui, mais en fonction du langage vernaculaire contemporain des Pères fondateurs.

Le courant originaliste est aujourd'hui associé de près aux conservateurs américains. A la Cour suprême, il est représenté par les juges Antonin Scalia, Clarence Thomas et Robert Bork. Toutefois, des libéraux (au sens américain du terme) ont pu soutenir cette position (les juges Hugo Black — nommé par Roosevelt — ou Akhil Amar ^[1], ainsi que le juriste John Hart Ely ^[1], par exemple).

Références

(en) Cet article est partiellement ou en totalité issu d’une traduction de l’article en anglais intitulé « Originalism ».

Voir aussi

• Droit aux Etats-Unis
• Théorie du droit
• Herméneutique

Liens externes

• Justice Scalia lecture at CUA, discussing originalism (1996)
• Justice Scalia lecture at Woodrow Wilson Center, comparing and contrasting originalism from the "living constitution" approach (2005)
• Legal Theory Lexicon entry on Originalism
• Originalism: The Lesser Evil, by Antonin Scalia (57 U. Cin. L. Rev. 849)
• An Originalism for Nonoriginalists, by Randy Barnett
• "Original Intent and Purpose of the Second Amendment" GunCite.com
• "Original Intent and The Free Exercise of Religion" Joseph A. Zavaletta, Jr., Esq
• "Constitutional Issues of Taxation" Original Intent.org
• Trumping Precedent with Original Meaning: Not as Radical as It Sounds, by Randy Barnett
• The Founders Constitution Founding-era materials
• "Judicial Activism Reconsidered", by Thomas Sowell
• B. Wittes, "What Is 'Cruel and Unusual?'"

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