- Oeuvre dérivée
-
Travail dérivé
Pour les législations relatives à la propriété intellectuelle, un travail dérivé est une œuvre créée à partir d'une ou plusieurs œuvres préexistantes. Parmi les travaux dérivés on peut citer les traductions, les arrangements musicaux, les adaptations à un autre média, les résumés, etc.
Sommaire
Travail dérivé et reproduction
Un travail dérivé suppose une transformation, modification ou adaptation qui constitue par elle même une création susceptible d'être protégée par le droit d'auteur. Une transformation purement mécanique (chiffrement, duplication, etc.) ne constitue donc pas une œuvre dérivée.
Le statut des photographies est plus ambigu. Normalement, une œuvre dérivée est censée être une création et non une copie servile. Une photographie peut être une œuvre en elle-même, du fait des choix du photographe en matière d'éclairage, d'angle de prise de vue, de cadrage. Les photographies techniques, comme les reproductions de tableaux par exemple, visent au contraire à reproduire fidèlement les formes et les couleurs sans ajouter d'élément issu de la subjectivité du photographe. Elles ne devraient donc pas être considérées comme des œuvres dérivées, mais, au moins en France, la jurisprudence semble encore contradictoire sur le sujet.
Droit d'auteur des œuvres dérivées
Dans la Convention de Berne, une œuvre dérivée bénéficie de la même protection qu'une œuvre originale, sans préjudice des droits de l’auteur de l’œuvre originale.
L’œuvre dérivée est la propriété de l’auteur qui l’a réalisée, sous réserve des droits de l’auteur de l’œuvre initiale. Il est donc nécessaire d'obtenir l’autorisation de l’auteur de l’œuvre initiale, sauf si cette dernière est tombée dans le domaine public et à condition de respecter le droit moral du premier auteur.[réf. nécessaire]
Œuvre composite
Dans le droit français, selon l’article L.113-2 al.2 du CPI : « est dite composite l'œuvre nouvelle à laquelle est incorporée une œuvre préexistante sans la collaboration de l'auteur de cette dernière.» Cette législation ne fait donc pas de différence de statut entre une œuvre composite et une œuvre dérivée.
Certains contrats de licence différencient cependant les œuvres composites et les œuvres dérivées. Ainsi pour l'organisation Creative Commons, une œuvre est dite « collective » si elle consiste en une collection d'œuvres non modifiées. Ce peut être le cas par exemple d'une encyclopédie, d'un périodique, d'une anthologie, etc. Dans le cadre des licences Creative Commons, les dispositions relatives aux œuvres dérivées ne s'appliquent donc pas à ce type de travaux.
Notion marketing
Le terme « œuvre dérivée » peut aussi se comprendre dans la sens « produit dérivé ». Il s'agit alors d'un concept marketing, visant à promouvoir une œuvre en s'appuyant sur une œuvre publiée précédemment. Voir les articles Suite d'une œuvre, Préquelle, Série dérivée, Spin off, Crossover.
Portail du droit
Catégorie : Propriété intellectuelle
Wikimedia Foundation. 2010.
