Octroi

Octroi
Borne de limite de l'octroi dans les environs de Falaise
Pavillon d'octroi à Tours sur la place Choiseul
Pavillon d'octroi à Bruxelles à l'entrée du bois de la Cambre

L’octroi est une contribution indirecte perçue autrefois par les municipalités à l'importation de marchandises sur leur territoire. Cette taxe frappait les marchandises les plus importantes et les plus rentables telles que le vin, l'huile, le sucre, le café, etc. Il est signalé dès le XIIe siècle à Paris et servait à financer l'entretien des fortifications et les travaux d'utilité publique.

Ce terme désigne également l'administration chargée de prélever cette taxe. Elle contrôlait chaque porte de la ville à l'aide de barrières souvent disposées entre des pavillons symétriques.

Sommaire

En France

Sous l'Ancien Régime, il formait l'une des Cinq Grosses Fermes.

  • Le roi Louis XVI fait ériger 57 barrières d'octroi autour de Paris (1785).
  • En 1789, la sévérité accrue de cet octroi est l'une des causes de la Révolution quelques jours avant la prise de la Bastille les insurgés ont mis le feu aux barrières de l'octroi.
  • L'Assemblée constituante les supprime le 20 janvier 1791.
  • Le Directoire les rétablit le 18 octobre 1798.
  • La suppression des barrières de l'octroi a été promise à plusieurs reprises en 1815, 1847 (par Horace Émile Say économiste français de l'école libérale) et 1869.
  • Les guinguettes hors des limites de l'octroi de Paris ne payent pas de droits et prospèrent durant la première moitié du XIXe siècle.
  • En 1860, l'annexion des communes suburbaines fait que la limite de l'octroi de Paris est repoussé aux limites des fortifications.
  • En 1897, une loi votée par les députés permet aux maires de supprimer l'octroi, mais sans compensation pour les municipalités qui ne renoncèrent pas à cette taxe.
  • Durant la Seconde Guerre mondiale, l'octroi accroissait encore plus les difficultés d'approvisionnement des denrées pour les Parisiens. Il fut supprimé définitivement par la loi n° 379 du 2 juillet 1943 portant suppression de l'octroi à la date du 1er août du gouvernement Pierre Laval.

Cet impôt a survécu dans les départements d'outre-mer, où il est connu sous le nom d'octroi de mer.

Le mur des Fermiers généraux

Article détaillé : Mur des Fermiers généraux.

L'architecte néoclassique Claude Nicolas Ledoux est l'auteur de nombreux pavillons d'octroi le long du mur des Fermiers généraux à Paris (1785). Certains sont encore visibles :

Ledoux réussit si bien à clore la capitale que Beaumarchais lui dédia un petit dizain :

« Le mur murant Paris
Rend Paris, murmurant... »

Aux barrières, se fixaient nombre de petits trafics : contrebande (via les bois de Boulogne et de Vincennes), vente de vin à emporter mais surtout à consommer dans des guinguettes ou des cabanons, prostitution, armes, etc. Ils attiraient toute une foule : clients, simples badauds, cabaretiers, voyous (devenus plus tard les Apaches), agents de surveillance, etc. De plus de nombreux relégués, qui n'avaient plus le droit d'entrer dans Paris, y avaient quasiment élu domicile (voir à ce sujet le film Casque d'or).

Un employé célèbre de l'octroi

  • Il y eut de nombreux employés à l'octroi de Paris. Le plus célèbre fut le mayennais Henri Rousseau, qui fut commis de deuxième classe de l'octroi, et fut surnommé par dérision le « douanier Rousseau ».

En Belgique

L'octroi fut supprimé en Belgique en 1860.

Liens internes

Sur les autres projets Wikimedia :


Wikimedia Foundation. 2010.

Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Octroi de Wikipédia en français (auteurs)

Игры ⚽ Нужна курсовая?

Regardez d'autres dictionnaires:

  • octroi — [ ɔktrwa ] n. m. • octroy XIVe; otrei, otroiXIIe; de octroyer 1 ♦ Action d octroyer, de concéder. ⇒ attribution, concession. « L octroi des loisirs aux classes ouvrières » (Giraudoux). Spécialt, dr. constit. Mode d établissement d une… …   Encyclopédie Universelle

  • Octroi — Oc troi , n. [F.] 1. A privilege granted by the sovereign authority, as the exclusive right of trade granted to a guild or society; a concession. [1913 Webster] 2. A tax levied in money or kind at the gate of a French city on articles brought… …   The Collaborative International Dictionary of English

  • Octroi — (Octroy, fr., spr. Oktroa), 1) Bewilligung, Verleihung, Schenkung; 2) Privilegium; 3) eine den Städten bewilligte Steuer zu öffentlicher Verwendung; 4) städtischer Zoll; 5) das Handelsrecht, welches einer Person od. einer Gesellschaft… …   Pierer's Universal-Lexikon

  • Octroi — (franz.), s. Oktroi …   Meyers Großes Konversations-Lexikon

  • octroi — OCTROI: Le frauder (voir douane) …   Dictionnaire des idées reçues

  • octroi — [äk′troi΄; ] Fr [ ō̂k trwȧ′] n. pl. octrois [äk′troiz΄; ] Fr [, ō̂ktrwȧ′] [Fr < octroyer, for earlier ottroyer, otreier, to grant < VL * auctoricare < L auctor: see AUTHOR] 1. a tax on certain goods entering a town 2. the place where… …   English World dictionary

  • Octroi — Brussels, octroi Octroi (French pronunciation: [ɔktʁwa]; Old French: octroyer, to grant, authorize; Lat. auctor) is a local tax collected on various articles brought into a district for consumption …   Wikipedia

  • octroi — (o ktroi) s. m. 1°   Concession. Lettres d octroi. •   Quelle loi En [du terrier] a pour toujours fait l octroi à Jean fils ou neveu de Pierre ?..., LA FONT. Fabl. VII, 16. •   Elle [une compagnie] obtint en 1602 son premier octroi pour 55 000… …   Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré

  • OCTROI — s. m. Concession. Il ne s emploie guère que dans les lettres de chancellerie. L octroi des lettres de noblesse appartient au prince. Le prince a révoqué cet octroi. Lettres d octroi. OCTROI, se dit aussi de Certains droits que les villes sont… …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 7eme edition (1835)

  • OCTROI — n. m. Action d’octroyer. Il se disait surtout en termes d’ancienne Chancellerie. L’octroi des lettres de noblesse. Lettres d’octroi. Il signifiait aussi Ce qu’on octroie. Révoquer un octroi. Il se dit encore de Certains droits que les villes sont …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)

Share the article and excerpts

Direct link
Do a right-click on the link above
and select “Copy Link”