OBNL
- OBNL
-
Organisme sans but lucratif
Un organisme à but non lucratif (OBNL), ou au Québec un organisme sans but lucratif (OSBL), est au Canada un regroupement de personnes œuvrant généralement dans une association constituée en corporation, dont le pouvoir suprême réside dans son assemblée générale bisannuelle ou annuelle. La gestion est partagée entre le conseil d'administration et la direction, occupée par un directeur ou un coordonnateur.
La particularité d'un OBNL est d'assurer que son capital est réinvesti dans ses œuvres et qu'aucun de ses membres ne puisse y puiser pour des fins personnelles. Les travailleurs peuvent y œuvrer bénévolement ou être salariés.
Un OBNL qui vend ses services afin d'assurer sa rentabilité est appelé entreprise d'économie sociale.
Équivalents nationaux
- Appellations francophones
- Appellations en langues étrangères
- En anglais : Non-profit organization (NPO).
Articles connexes
Portail des entreprises
Portail du droit
Catégories : Économie sociale | Droit au Canada
Wikimedia Foundation.
2010.
Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article OBNL de Wikipédia en français (auteurs)
Regardez d'autres dictionnaires:
OSBL — Organisme sans but lucratif Un organisme à but non lucratif (OBNL), ou au Québec un organisme sans but lucratif (OSBL), est au Canada un regroupement de personnes œuvrant généralement dans une association constituée en corporation, dont le… … Wikipédia en Français
Organisme a buts non lucratifs — Organisme sans but lucratif Un organisme à but non lucratif (OBNL), ou au Québec un organisme sans but lucratif (OSBL), est au Canada un regroupement de personnes œuvrant généralement dans une association constituée en corporation, dont le… … Wikipédia en Français
Organisme sans but lucratif — Les expressions organisme sans but lucratif, organisme à but non lucratif ou organisation à but non lucratif désignent toute entité dotée de la personnalité morale ou non, publique ou privée, qui n’a pas pour but la recherche de bénéfices… … Wikipédia en Français
Organisme à buts non lucratifs — Organisme sans but lucratif Un organisme à but non lucratif (OBNL), ou au Québec un organisme sans but lucratif (OSBL), est au Canada un regroupement de personnes œuvrant généralement dans une association constituée en corporation, dont le… … Wikipédia en Français
Organismes sans but lucratif — Organisme sans but lucratif Un organisme à but non lucratif (OBNL), ou au Québec un organisme sans but lucratif (OSBL), est au Canada un regroupement de personnes œuvrant généralement dans une association constituée en corporation, dont le… … Wikipédia en Français
Perte de Signal — est un centre de production, de recherches et de développement de projets artistiques en arts médiatiques fondé à Montréal (Québec, Canada) en 1997. Sommaire 1 Mandat 2 Historique 3 Travail en collectif … Wikipédia en Français
Association a but non lucratif — Association à but non lucratif Pour les articles homonymes, voir association. Une association est un regroupement d au moins deux personnes qui décident de mettre en commun des moyens afin d exercer une activité dont le but n est pas leur… … Wikipédia en Français
Association À But Non Lucratif — Pour les articles homonymes, voir association. Une association est un regroupement d au moins deux personnes qui décident de mettre en commun des moyens afin d exercer une activité dont le but n est pas leur enrichissement personnel ; c est… … Wikipédia en Français
But non lucratif — Association à but non lucratif Pour les articles homonymes, voir association. Une association est un regroupement d au moins deux personnes qui décident de mettre en commun des moyens afin d exercer une activité dont le but n est pas leur… … Wikipédia en Français
Centre d'histoire de Montréal — 45°30′04″N 73°33′20″O / 45.50111, 73.55556 … Wikipédia en Français
