- Métayage
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Le métayage est un type de bail rural dans lequel un propriétaire, le bailleur, confie à un métayer le soin de cultiver une terre en échange d'une partie de la récolte.
Sommaire
Présentation
C'est une association où le propriétaire apporte le capital, et le métayer son travail. Le bailleur souvent intervient directement dans la gestion de l'exploitation (le choix des productions etc.), mais c'est le métayer qui gère au quotidien. Le terme "métayage" vient étymologiquement de "moitié" signifiant un partage par moitié des produits, mais cela peut être différent selon les traditions du lieu et de l'époque, et la négociation lors de la conclusion du contrat (en France, aujourd'hui, la loi limite la part du bailleur au maximum au tiers[1]).
Le métayer paie généralement son propriétaire avec l'argent obtenu de la vente de ses produits. S'il lui remet directement ces derniers avant de les vendre, on parle plutôt de colonat partiaire.
Le bailleur partage donc avec son métayer les aléas de récolte, contrairement au fermier.
Autrefois majoritaire, ce type de bail a toutefois régressé jusqu'à devenir marginal.
L'analyse économique a montré que cette formule est inférieure à celle du fermage, dans l'hypothèse des rendements décroissants. En effet, le métayer ne touche que la moitié du produit d'un éventuel supplément de travail, ce qui fait qu'il n'a pas intérêt à produire un effort supplémentaire qui lui coûte 10 dès que le produit supplémentaire descend en dessous de 20. Dans exactement les mêmes conditions mais avec un bail à ferme, il est dans l'intérêt du fermier de produire cet effort supplémentaire, et il est en mesure de proposer plus à son propriétaire pour obtenir le bail, ce qui fait que le propriétaire y gagne, lui aussi ; en outre, le propriétaire touche un revenu fixe ce qui peut-être plus avantageux que le revenu aléatoire du métayage.
Cependant la formule a quelques avantages pour le propriétaire. Olivier de Serres la recommandait parce qu'il l'estimait plus commode que la gestion directe d'une main-d'œuvre salariée, et plus rentable que le fermage parce qu'un fermier, prenant plus de risques, doit offrir un loyer inférieur. En outre, en période d'inflation, la valeur relative d'un fermage fixe baisse, alors qu'un revenu de métayage, en nature ou proportionnel aux ventes, maintient son pouvoir d'achat. Enfin le système fiscal intervient. Si, comme dans la France d'Ancien Régime, le propriétaire (noble ou Église) bénéficie d'exonérations dont ne profite pas le fermier (roturier), cela rend le métayage plus avantageux.
En France contemporaine, tout métayer peut à volonté faire transformer son métayage en fermage, sans que le propriétaire puisse s'y opposer[2].
Histoire
Dans l’Allier, le métayage s’installe à la fin du Moyen Âge, pour repeupler des terres abandonnées après la crise du XVe siècle (guerre de Cent Ans et Peste noire)[3].
Les métayers devaient une partie de leur récolte au propriétaire de la terre, mais avaient aussi diverses obligations :
- corvées diverses (charroi, lessive, réparation, culture des terres que le propriétaire se conservait en propre, curage des fossés, etc.) ;
- versement d’un impôt dit colonique (versé par le colon)[4].
À la fin du XIXe siècle, les terres exploitées selon un contrat de métayage ne représentent plus en France que 7 % du total des terres ; dans certains départements, il représente plus de 40 % (Allier, Landes, Lot-et-Garonne, Dordogne)[4].
Spécificités locales
Ce contrat porte de nombreux noms selon la région, qu'on retrouve dans les actes.
En Sarthe, on parle de bail à moitié, et la proportion obtenu par le propriétaire est de la moitié. Ce bail existait aussi bien chez les laboureurs que chez des bordagers. Il est constaté que le bail à moitié tend à se raréfier à la fin du XVIIe siècle, et que le bail à ferme se généralise au XVIIIe siècle.
En Suisse on trouve grangère.
Notes et références
- code rural, art. L417-3
- code rural, art. L 417-11
- Agnès Roche « Un terreau favorable », Etudes rurales 3/2004 (n° 171-172), p. 105
- Agnès Roche, op. cit., p. 107
Voir aussi
Liens internes
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Liens externes
- Exemple d'acte notarial de métayagei ainsi que sa retranscription, daté de 1873.
Le terme de métayer est ici remplacé par "méger", terme alors usité en Provence.
- Extrait du livre IV du code rural.
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