- Appellation D'origine
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Appellation d'origine
Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Propriété industrielle -Créations utilitaires:
-Signes distinctifs:
- Marque commerciale
- Enseigne et Nom commercial
- Nom de domaine
- Appellation d'origine
Droits sui generis L'appellation d'origine désigne la façon d'appeler un produit récolté ou fabriqué dans un lieu déterminé (ou terroir, dit aussi « climat »). En tant que garantie, c'est un élément important de la propriété intellectuelle, dans le secteur de l'agriculture.
Sommaire
Exemples
Vin
- appellation régionale : bordeaux, bourgogne
- appellation sous-régionale : médoc, côte-de-beaune
- appellation locale : pauillac, pommard
Fromage
Charcuterie
Fruit
Tabac
Tissu
Dentelle
Coutellerie
Porcelaine
Contrôle et protection
- L'Appellation d'origine protégée (AOP) est un label européen.
Article détaillé : Appellation d'origine protégée.- L'Appellation d'origine contrôlée (AOC), qui fait partie des AOP, est un label français.
Article détaillé : Appellation d'origine contrôlée.Enjeux
Propriété intellectuelle et agriculture sont deux éléments clés des négociations dans le cadre de l'OMC.
Grammaire
Syntaxe
On nomme généralement une appellation d'origine sur le mode :
[type de produit] de (ou du, des..) [nom du lieu]
Ce qui donne : un vin de Champagne.
Mais on utilise souvent une contraction, où le nom du lieu devient le nom du produit-même : du champagne. On y ajoute des traits d'union le cas échéant : un vin des coteaux du Languedoc devient un coteaux-du-languedoc.
Typographie
Lorsque l'appellation est sous la forme contractée, elle devient un nom commun et s'écrit avec une minuscule :
- une coupe de champagne, du saint-émilion, un morceau de saint-nectaire, un havane, du très beau sèvres
Bien sûr, on garde la majuscule si le lieu est cité en tant que tel :
- les vins de Bordeaux, le vignoble de Saint-Émilion, la tomme de Savoie, la porcelaine de Limoges
Ce qui fait que pour certaines appellations, ces deux règles s'appliquent simultanément :
- un camembert de Normandie, du brie de Meaux, des noix de Grenoble
Genre et accord
Sous la forme contractée, l'appellation prend le genre du produit, et non du lieu :
- Masculin pour un vin, un fromage, un jambon, un cigare, un couteau, un vase...
- un champagne, un côtes-du-rhône, un graves-supérieures, un havane, un chine
- Féminin pour une saucisse...
- une francfort, une morteau, une montbéliard
Ces noms communs s'accordent normalement au pluriel :
- des champagnes, des gevrey-chambertins, des roqueforts
Lien externe
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