Mode de garde d'enfant

Il existe de nombreux modes de garde d'enfants, dont les noms diffèrent parfois suivant les pays. Seuls quelques-uns sont reconnus et parfois subventionnés.

Les assistantes maternelles ou le service de garde en milieu familial

L'assistante maternelle, autrefois appelée nourrice, parfois appelée affectueusement nounou, est une professionnelle payée pour accueillir des enfants à son domicile ou en maison d'assistantes maternelles.

En France, depuis le 1^er janvier 2007, elle doit avoir suivi une formation de 60 heures, à la charge du département, dans les 6 mois à compter de la demande d'agrément et avant tout accueil d'enfants. Dans les deux ans après le début de l'activité, elle devra suivre une formation complémentaire de 60 heures. Les 120 heures correspondent à l'EP1 du certificat d'aptitude professionnelle de la petite enfance (CAP petite enfance). Les assistantes maternelles peuvent se présenter à l'examen et ainsi obtenir une partie de ce diplôme qui permet de travailler en crèche. L'assistante maternelle est « auditée » de temps en temps par la PMI.

Au Québec, on parle officiellement de service de garde en milieu familial^[1], mais le terme de gardienne d'enfant est régulièrement utilisé.

La Garde d'enfant à domicile ou Garde partagée

C'est une employée de maison spécialisée (appelée Auxiliaire parentale en France) qui garde le ou les bébés au domicile des parents. Cette employée peut être rémunérée directement par les parents, ou être salariée d'une entreprise ou d'une association, agréées par l'état, qui proposent exclusivement du personnel qualifié et diplomé ainsi que d'autres garanties, (sélection, assurance, remplacement etc...) En revanche si l'employée est directement rémunérée par la famille, il faut qu'elle soit déclarée à l'URSSAF, et si elle est étrangère, (hors CEE)qu'elle ait une carte de séjour en règle.

Il peut ne s'agir que d'une seule famille faisant garder un ou plusieurs enfants ou de plusieurs familles se regroupant pour partager les frais. Dans ce dernier cas (appelé Garde partagée en France), la garde peut se faire alternativement chez chaque famille ou chez une famille exclusivement^[2].

Les structures privées de services à la personne doivent avoir obtenu l'agrément simple pour pouvoir prétendre à garder des enfants de plus de trois ans et un agrément qualité pour des enfants de moins de trois ans ou ayant un profil particulier (enfant porteur de handicap par exemple)

NB : En France, ces modes de garde bénéficient d'une déduction fiscale de 50 % ( voir le Code Général des Impôts art 199 ) et tant que les enfants ont moins de 6 ans peuvent être partiellement subventionnés par la CAF (PAJE).

La Crèche collective ou Garderie

Une crèche collective est un lieu d'accueil collectif destiné aux enfants pré-scolaires, dès l'âge de 3 mois. Elle peuvent être publiques ou privées.

En France, le terme de « multi-accueil » se développe. Il concerne les crèches proposant également un accueil ponctuel (halte-garderie) ou péri-scolaire (enfants déjà scolarisés).

Au Québec, le mot « Crèche » étant plutôt utilisé pour les orphelinats, on emploie le terme de « Garderie » ou bien de CPE (Centre de la petite enfance). La garderie est généralement un mode de garde privée, alors que les CPE sont sans but lucratif, et subventionnés par le gouvernement du Québec^[3].

La Crèche familiale

En France, une crèche familiale est un établissement employant des assistantes maternelles agréées qui accueillent de un à trois enfants à leur domicile. L'avantage par rapport aux Assistantes maternelles classiques est qu'il n'y a pas de contrat de travail avec les parents ni de relation d'argent puisque ces assistantes sont employées et payées par des organismes tiers

Les autres modes de garde

Voici quelques-uns des modes de garde, souvent non subventionnés :

• Les grands parents
• Les assistantes maternelles non agrées qui gardent à leur domicile

Voir également

• Équipement d'accueil du jeune enfant

Notes et références