Maurice Hauriou

Maurice Hauriou, né le 17 août 1856 à Ladiville (Charente) et mort d'une congestion pulmonaire le 12 mars 1929 à Toulouse (Haute-Garonne)^[1], est un juriste et sociologue français.

Biographie

Maurice Hauriou fait ses études secondaires au lycée d'Angoulême et ses études de droit à Bordeaux où il soutient sa thèse de licence Du terme en droit romain et en droit français^[2] en 1876 alors que trois ans plus tard il fait de même avec sa thèse de doctorat en droit ayant pour titre : Étude sur la contradictio. Des contrats à titre onéreux entre époux en droit français^[3]. Reçu premier au concours d'agrégation en 1882 après avoir échoué à deux reprises, il enseigne à partir de 1883 à la Faculté de droit de Toulouse, chargé du cours d'histoire générale du droit, jusqu'à sa mort qui survient le 12 mars 1929, à la Faculté de droit de Toulouse dont il fut le doyen du 1^er novembre 1906 au 31 août 1926. Il est également le père d'André Hauriou (1897-1973).

Critique et interprétation de sa pensée et de son œuvre

Jurisconsulte français à l'origine d'une œuvre singulière et importante concernant le droit public et la sociologie, Hauriou a écrit notamment sur la « théorie de l'institution » et la puissance publique. Son travail constitue un commentaire abondant des décisions des autorités administratives. Ses thèses ont mis en avant une vision de l'État comme puissance publique, dont la nature même justifierait un droit d'exception. Ainsi Hauriou s'est-il attaché à faire la démonstration d'un droit public hiérarchisé en dessous d'une puissance supérieure et souveraine. Même s'il s'affirme comme étant positiviste car il souhaite adopter une démarche scientifique reposant sur les faits, il est aux antipodes de ses ainés qui pensent le droit comme un pur commentaire de législation.

Son influence sera néanmoins considérable et de longue durée, aussi bien parmi les juristes français, ou francophones, comme le libanais Ibn Assidim, allemands, comme Carl Schmitt, que chez des publicistes étrangers, notamment allemands, espagnols et italiens. Sa confrontation avec Léon Duguit, éminent juriste français spécialiste du droit public, sera structurante pour le nouveau droit public français. Ainsi, Le positivisme de Duguit le conduit à rechercher une conception totalisante de la chose publique absorbant tous les droits individuels au point de les réduire à de simples fonctions et ce au service d'une idée générale de l'État. Le droit de propriété lui même s'en trouve nié au profit de l'idée de fonction, ce qui est propice aux relativisations les plus dangereuses pour l'ordre social, ce qui est inacceptable pour Hauriou. En effet ce dernier expose une approche de l'État faite de modération et d'équilibre, il présente cela au fil des éditions de son précis de droit administratif.

Place de Maurice Hauriou dans l'Histoire

La place de Maurice Hauriou dans l'Histoire est assez particulière. Il trouve ses idées dans l'Ancien régime, système qui était pour lui idéal, tout en les remodelant, pour les concilier avec l'État industriel du début du XXe siècle. Comme beaucoup en son temps, Hauriou fut sensible aux désordres causés par la chute du Second Empire (en effet il sera marqué par la défaite de 1870), la Commune, les attentats anarchistes, la montée du communisme, l'instabilité ministérielle, les tensions internationales puis la Grande Guerre et le bolchévisme, ensemble d'événements capables de renverser l'ordre établi.

La Première Guerre mondiale est l'occasion pour lui de multiplier les articles et les interventions dans le sens de la mobilisation patriotique. Ainsi, cette guerre n'est pas que physique mais représente également un affrontement juridique pour lui entre une idéologie qui est d'un côté humaniste est ouverte, celle de la France, et l'autre totalitaire et implacable celle de l'Allemagne. Le contexte historique et politique, en France et dans le monde, n'est donc pas très évident et cette période est marquée par beaucoup d'instabilités. Cela va fortement influencer l'œuvre de Maurice Hauriou qui prônera, tout au long de sa carrière, la nécessité d'un État stable, l'ordre et la paix sociale.

Théorie de l'institution

Maurice Hauriou a élaboré, dans un cadre évolutionniste, la « théorie de l'institution et de la fondation ». Pour lui l'institution est : « une idée d’œuvre ou d’entreprise qui se réalise et dure juridiquement dans un milieu social ; pour la réalisation de cette idée, un pouvoir s’organise qui lui procure des organes ; d’autre part, entre les membres du groupe social intéressé à la réalisation de l’idée, il se produit des manifestations de communion dirigées par les organes du pouvoir et réglées par des procédures.»

La notion d'institution va s'affirmer et devenir le noyau central de toute la théorie du droit public de Maurice Hauriou. L'État est alors défini comme étant « l'institution des institutions » selon lui.

Il note une lente évolution sociale et identifie deux institutions, les « vivantes » et les « inhérentes ». Ces dernières résultent d'un double processus d'« incorporation » et de « personnification ».
L'« incorporation », c'est un pouvoir organisé. Une institution cesse de se réduire aux individus; elle a une individualité.
La « personnification », c'est la communauté effective, la manifestation de deux communions : de l'institution et des personnes. Un lien étroit existe entre les institutions et le droit.
Les « institutions vivantes », quant à elles, ont besoin du droit pour exister (trois types de droit). Il s'agit des droits « institutionnels », « statutaires » et « disciplinaires » qui sont utilisés par les institutions.
In fine, l'État est une institution complexe formée d'un ensemble articulé.

Bibliographie

• Maurice Hauriou, L'histoire externe du droit, Paris, F. Pichon, 1884, in-8°, 15 p.^[4]
• Maurice Hauriou, La gestion administrative : étude théorique de droit administratif, Paris, L. Larose, 1899, in-4°, IV-94 p.^[5]
• Maurice Hauriou, Leçons sur le mouvement social, données à Toulouse en 1898, Paris, L. Larose, 1899, in-8°, VIII-176-8 p.^[6]
• Haurice Hauriou, La jurisprudence administrative de 1892 à 1929, d'après les “Notes d'arrêts” du Recueil Sirey réunies et classées par André Hauriou, Paris, Librairie du Recueil Sirey, 1929, 3 vol. :
  • Tome 1, XII-743 p.^[7]
  • Tome 2, 764 p.^[8]
  • Tome 3, 846 p.^[9]
• Maurice Hauriou, Les facultés de droit et la sociologie, Paris, E. Thorin et fils, 1893, in-8°, 8 p.^[10]
• Maurice Hauriou, Précis élémentaire de droit constitutionnel (2e éd.), Paris, Recueil Sirey, 1930, XI-332 p.^[11]
• Maurice Hauriou, Principes de droit public à l'usage des étudiants en licence (3e année) et en doctorat ès-sciences politiques (2^e éd.), Paris, L. Tenin, 1916, in-8°, XXXII-828 p.^[12]
• Maurice Hauriou, Précis de droit administratif et de droit public général : à l'usage des étudiants en licence et en doctorat ès-sciences politiques (4^e éd.), Paris, L. Larose, 1900-1901, in-8°, VI-896 p.^[13]
• Maurice Hauriou, Origine de la corréalité, Paris, L. Larose et Forcel, 1882, in-8°, 24 p.^[14]
• Précis de droit administratif, 1^re édition 1892, 11^e édition Sirey 1927.
• La science sociale traditionnelle, Larose, Paris, 1896.
• La souveraineté nationale, 1912.
• Note sur le principe et l'étendue du droit à indemnité pour les victimes des dommages de guerre, 1915.
• Principes de droit public, 1^re édition 1910, 2^e édition Larose, Paris, 1916.
• Précis de droit constitutionnel, 1^re édition 1923, 2^e édition Sirey, 1929.
• « L'ordre social, la justice et le droit », in Revue trimestrielle de droit civil, 1927, p. 795-825.
• Aux sources du droit : le pouvoir, l'ordre et la liberté, Caen, Centre de philosophie politique et juridique, 1986, 21 cm, 191 p. (fac-sim. de l'éd. de, Paris : Bloud et Gay, 1933^[15])

Notes et références

• Patrick Arabeyre, Jean-Louis Halpérin, Jacques Krynen (publ. sous la dir. de), Dictionnaire historique des juristes français : XIIe-XXe siècle, Paris, Presses universitaires de France, 2007, XXXVI-827 p. (ISBN 978-2-13-056495-9)^[16]

Annexes

Articles connexes

• Souveraineté
• État
• État de puissance
• Droit public
• Sociologie juridique
• Gouvernement de cabinet

Liens externes

• Gilles Jeannot, « La théorie de l'institution de Maurice Hauriou et les associations », in Annales de la recherche urbaine, 2001, n^o 89, p. 18-22 (latts.cnrs.fr)
• Éric Millard, « Hauriou et la théorie de l’institution », in Droit & société, 1995, n^o 30-31 (www.reds.msh-paris.fr)
• Stéphane Pinon, « Le pouvoir exécutif chez Maurice Hauriou », in Revue d'histoire des facultés de droit et de la science juridique, 2004, n^o 24, p. 119-164.
• Article sur Maurice Hauriou dans Juspoliticum.com

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