Ancien cadastre

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• Cadastre napoléonien — Le cadastre napoléonien ou ancien cadastre est un cadastre parcellaire unique et centralisé, institué en France par la loi du 15 septembre 1807, à partir du « cadastre type » défini le 2 novembre 1802. C était un… …   Wikipédia en Français

• Cadastre de France — Le cadastre de France est un ensemble de fichiers administratifs qui recense toutes les propriétés immobilières situées dans chaque commune française, et qui en consigne leur valeur afin de servir de base de calcul à certains impôts. Afin de… …   Wikipédia en Français

• Cadastre de Ensenada — Zenón de Somodevilla, marquis de la Ensenada, ministre de Philippe V à l origine du projet de contribution unique et de cadastre. Le cadastre de Ensenada (catastro de Ensenada en espagnol) fut réalisé sous le règne du roi d Espagne Ferdinand VI,… …   Wikipédia en Français

• ANCIEN RÉGIME — L’expression «Ancien Régime», dont le caractère dénigrant ne peut faire de doute, a été popularisée par le célèbre livre d’Alexis de Tocqueville, paru en 1856, L’Ancien Régime et la Révolution. Elle a cependant été utilisée telle quelle dès la… …   Encyclopédie Universelle

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• Cadastre de Grèce — Le Cadastre de Grèce (registre foncier) est un dossier complet, unifié, systématique et actualisé en permanence de la propriété hypothécaire. Il comprend la description géométrique et la propriété de chaque parcelle. En Grèce, le cadastre… …   Wikipédia en Français

• Ancien 3e arrondissement de Paris — On désigne par ancien 3e arrondissement de Paris le troisième des douze arrondissements de Paris créés en 1795, avant la réorganisation par la loi du 16 juin 1859[1] en 20 arrondissements. Sommaire 1 Délimitation …   Wikipédia en Français

• Ancien 4e arrondissement de Paris — On désigne par ancien 4e arrondissement de Paris le quatrième des douze arrondissements de Paris créés en 1795, avant la réorganisation par la loi du 16 juin 1859[1] en 20 arrondissements. Sommaire 1 Délimitation …   Wikipédia en Français

• TESTAMENT (ANCIEN ET NOUVEAU) — La notion biblique de testament, que le christianisme a valorisée en la mettant au pluriel (Ancien Testament et Nouveau Testament), pluriel dont le concept de bible (livre) fut et demeure l’agent unificateur, est la confluence, repérable comme… …   Encyclopédie Universelle