- La lettre anglaise (1793)
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Lettre anglaise
La lettre anglaise est un document datant de 1793 en deux parties (recommandations et notes en anglais) qui fut trouvé dans un portefeuille perdu à Lille par un agent de l'Angleterre.
Ce document était un des nombreux exemplaires manuscrits adressés aux personnes concernées. Il administrait la preuve que le gouvernement de William Pitt entretenait des espions en France et y payait des agitateurs. Certes, il n'y avait là rien d'extraordinaire, et tous les gouvernements, en temps de guerre particulièrement, entretiennent à l'étranger des agents qui les renseignent. Mais en juillet 1793, l'heure était particulièrement grave puisque la Convention nationale était divisée - une partie des députés en fuite avait été mis hors la loi - et il s'était installé une méfiance contre les ennemis de l'intérieur que la « lettre anglaise » venait justifier.
La loi contre les étrangers
La révélation du portefeuille anglais fut donc à l'origine de la loi du 1er août 1793 sur les étrangers. Aussitôt après avoir exposé les plans de conjuration contenu dans la lettre - que tout le monde put d'ailleurs bientôt lire - car la lettre fut traduite et publiée sur ordre de la Convention -, Barère proposa une loi contre les étrangers et un décret expulsant les Anglais non domiciliés avant 1789. Cambon lui succéda à la tribune et demanda qu'on puisse arrêter provisoirement tous ceux qui seraient suspects. Ils furent soutenus par Philibert Simond qui demanda la fermeture des barrières et l'arrestation de tous les sujets britanniques. Ces mesures furent décrétées aisni qu'une proposition de Couthon demandant que les Français ayant des fonds placés à Londres soient condamnés à payer une amende.
Enfin, la Convention, toute unie dans une même indignation, dénonça « au nom de l'Humanité outragée à tous les peuples et même au peuple anglais la conduite lâche, perfide, atroce du Gouvernement britannique qui soudoie l'assassinat, le poison, l'incendie et tous les crimes pour le triomphe de la tyrannie et l'anéantissement des droits de l'homme ». Puis elle prit un décret général ainsi conçu: « La Convention nationale décrète que les étrangers des pays avec lesquels la République est en guerre, et non domiciliés en France avant le 14 juillet 1789, seront mis sur-le-champ en arrestation et le scellé apposé sur leurs papiers, caisses et effets ». Elle charge en outre la Commission des six de lui présenter, dès le lendemain, un projet de loi sur les étrangers en général. Le 3 août, l'Assemblée eut à se prononcer sur diverses modifications à son décret de l'avant-veille; mais elle ne voulut pas se décider entre les thèses exposées devant elle, et ce n'est que le 6 septembre 1793 que fut modifié, très légèrement d'ailleurs, le décret du 1er août.
La mesure si longtemps différée étant enfin prise, il restait à l'appliquer. C'était aux comités révolutionnaires créés pour la surveillance des étrangers que revenait cette mission. Ils devaient arrêter tous les sujets ennemis ainsi que ceux des autres étrangers qui paraissaient suspects, et ils se mirent rapidement à l'œuvre jusqu'à une nouvelle et discrète modification de la loi, à l'instigation de Barère, au printemps de 1794.
Le contenu de la lettre anglaise
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