- Frederic Debove
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Frédéric Debove
Frédéric Debove, Né en 1968, juriste, universitaire, Maître de Conférences (Droit Privé) à l'Université Panthéon Assas Paris 2, Docteur en Droit, a pris la direction[1], depuis septembre 2007, de l'Institut de Droit et d'Économie de Melun, Centre Universitaire délocalisé de Paris II en Seine et Marne, Chevalier des palmes académiques (2007)
Sommaire
Responsabilités administratives ou pédagogiques à Paris II
- membre du Conseil Scientifique de l'Université Panthéon Assas PARIS 2[2]
- coordinateur de la classe préparatoire (CPI) au Concours de l'ENM[3] (2008)
- nommé Maître de conférence à Paris 2 intra-muros
- Directeur des études de l'Institut d'études judiciaires Pierre Raynaud (1998 à septembre 2007)
- Co-responsable du DESS de Droit et stratégies de la sécurité
- Directeur de l’Institut de Droit et d’Economie de Melun, depuis le 1er septembre 2007[4]
- Responsable (depuis septembre 2007) du Diplôme d'Université "enquêteur privé" (1998) et du Diplôme d'Université "directeur d'enquêtes privées";
- Responsable (depuis septembre 2007) du Diplôme d'État d'enquêtes privées (2006) « Licence professionnelle Sécurité des biens et des personnes » (option « enquêtes privées »);
- Enseignant à l'Ecole Nationale Supérieure de la Police Nationale de Canne-Ecluse (depuis 2006)
- Enseignant au Centre universitaire de Melun[5] depuis 1996
- co-président de l'Université inter-âge de Melun[6]
Etudes Universitaires et diverses
Etudes diverses :
- Etudes secondaires à PARIS (7ème), au lycée Victor Duruy.
- Bac C (1986), major de promotion en Deug, Licence, Maître et DEA de droit.
Etudes Universitaires :
- A Paris 1, puis à Paris 2
- Allocataire puis assistant de recherche (1991/1995) à l'Université Paris 2
- Docteur en droit Thèse de doctorat obtenue à l'Université Paris 2 en 1995[7],
- Lauréat de l'Université Paris II et de la Chancellerie des Universités de Paris (1996)
Activités d'enseignement
- Droit pénal et procédure pénale
- Droit de la famille
- enseignant à l'Institut de préparation à l'administration générale (IPAG) (dans le cadre de la préparation aux concours de lieutenant et commissaire de police
- enseignant associé à l'Ecole nationale de la magistrature (E.N.M. Paris)
- chargé de cours (vers 1995/1998) à l'École nationale d'administration pénitentiaire (E.N.A.P.)
Laboratoire d'appartenance
- Centre d'études des règlements des conflits[8]
- Institut de criminologie[9]
Champs de recherche
- Droit pénal
- procédure pénale
- déontologie policière
- droits de l'Homme
- droit de la famille
Publications, articles et conférences (extraits)
(Liste non exhaustive classée dans l'ordre anté-chronologique)
- 2007/10 - Commissaire de police, Officier de Police, Officier de gendarmerie, catégorie A éditeur SIREY[10]
- 2007/10 - ENM : Magistrat (10/2007 - ouvrage collectif avec Eric Cobast, Charlotte Denizeau, Patrocik Fraisseix) chez Dalloz-Sirey
- 2007/08 - « La mort et le droit pénal », Gazette du Palais (Paris), n° 214, 2 aoűt 2007, pp. 2-6[11]
- 2007/07 - Droit de la Famille et T. Janville chez VUIBERT
- 2006/11 - « La justice pénale instantanée, entre miracles et mirages », Droit pénal (Paris), n° 11, novembre 2006, études, n° 19, pp. 4-7[12]
- 2006/06 - Précis de droit pénal et procédure pénale avec F. Falletti chez P.U.F.
- 2006/04 - L’intelligence économique une nouvelle culture, avec Eric Delbecque chez PUF
- 2005/11 - Commissaire de Police – Officier de Gendarmerie catégorie A chez SIREY
- 2005/11 - Magistrat catégorie A SIREY – ouvrage scolaire
- 2005/10 - Droit Pénal et procédure pénale avec R. Hidalgo chez LGDJ
- 2005/11 - Commissaire Officier de Gendarmerie chez Sirey (ouvrage scolaire)
- 2005/00 - La contractualisation du proçès pénal [13]
- 2004/09 - "qui soustrait des preuves se soustrait à rude épreuve"[14]. (Les Petites Affiches n° 191, 23 septembre 2004)
- 2004/09 - Regards sur la loi dite Perben II : un article de doctrine publié dans la revue de la Gendarmerie Nationale (3ème trimestre 2004).
- 2004/06 - L’épreuve écrite juridique chez Montchrétien[15]
- 2004/00 - L'urgence en droit pénal [16]
- 2004/10 - L'overdose législative[17]
- 2003/00 - Carton jaune pour les bleus [18]! in : Droit pénal, 2003, n/ 7 et 8, p. 4-8)
- 2002/11 - Vers un droit pénal de la criminalité organisée ? Etude de doctrine (Les Petites affiches, 12 novembre 2002, n° 226, p. 4-7).
- 2002/09 - ENM Commissaire de Police chez LGDJ
- 2002/09 - Exercices corrigés de droit pénal et de procédure pénale LGDJ
- 2001/09 - "La vie duraille"[19] (Les petites affiches n° 189 du 21/09/2001)
- 2001/07 - Annales 2000-2001 l’épreuve écrite juridique (sujets données à l’EIJ de Paris 2, session 2000, exercice et corriges 2000-2001 – préparation Crfpa) éditions Montchretien.
- 2000/10 - Un train peut en cacher un autre (JCP éd. G n° 40, octobre 2000, p. 1815 et suivantes)[20]
- 1999/11 - "Le fœtus à l'index"[21] (Les Petites Affiches n° 229 du 17 novembre 1999)
- 1998/11 - Planète Criminelle – crime phénomène social, avec François Falletti[22], chez PUF[23]
- "Libertés physiques du détenu et droit européen : ou l'histoire d'une convention passe-muraille" (Revue Pénitentiaire et de droit pénal 1/1997)
- 1998/02 - la faim ne justifie pas les moyens (revue Droit pénal, 10eme année, février 1998, 4, p. 4-6, affaire de Poitiers : étude sur l'état de nécessité)[24]
- 1996/01 - "Les nouvelles orientations du droit français de la grande distribution : ou comment l'on transforme un Titan en Titanic" (European Food Law Review (EFIR) n° 1/1996).
- 1996/01 - "Le régime juridique des appellations d'origine en droit français" (article publié dans la revue European Food Law Review (EFIR) n° 1/1996
Divers :
- 2006/10 - Colloque sur la preuve pénale (Sorbonne, salle LIARD : 27/10/2006) en partenariat avec l'institut de Criminologie de Paris et l'Institut d'Etudes Judiciaires "Pierre Raynaud"
Activités extra-universitaires
- Chargé de cours à l'école des officiers de la Gendarmerie Nationale
- Chargé de cours à l'Institut national de formation de la Police Nationale
- Enseigne à l'Institut de Droit des Affaires Internationales du Caire[25]
- Membre du Conseil scientifique de la Mission de recherche Droit et justice
- Direction de la collection Questions judiciaires aux Presses universitaires de France
- Directeur de collection DYNA'SUP DROIT (éditions VUIBERT)
- Vice-président des examens du barreau pendant 9 ans
- Rapporteur adjoint à la Commission Nationale de Déontologie de la Sécurité (2008)
- membre élu du Conseil des Universités (depuis 2006)
Notes et références
- ↑ Sa nomination a été approuvée par un vote unanime du Conseil d'Administration de l'Université
- ↑ source : annuaire de l'Université PARIS 2 annuaire
- ↑ Ecole Nationale de la Magistrature
- ↑ Assemblée plénière du Conseil d'Administration de l'Université Panthéon Assas PARIS 2 du mercredi 27 juin 2007. Monsieur Frédéric DEBOVE abandonne, simultanément, ses fonctions de directeur des études à l'I.E.J
- ↑ Le centre universitaire Panthéon Assas Paris 2 à Melun a été créé en 1987 pour permettre une délocalisation de la première université juridique de France en Seine et Marne. Il a été successivement dirigé de 1987 à 2007 par Monsieur Marc Gjidara, et, depuis septembre 2007, par Monsieur Frédéric Debove.
- ↑ avec M. le Maire de Melun, chacun ayant donné délégation à un responsable pour s'en occuper
- ↑ "Le renouvellement des normes répressives par le droit européen" Thèse de doctorat soutenue publiquement à l'Université Panthéon Assas Paris II (1995, dact., 716 f° - références 95PA020089)
- ↑ source : université Paris 2 cf. site Paris 2 Les travaux du Centre d'études des règlements des conflits (CERC) concernent les grands domaines suivants : - sociologie judiciaire (étude sur le surendettement des particuliers), - évolution des métiers de la justice, - évolution des contentieux et des modes de règlement des conflits. Avec le CEMARC (Centre d'études sur les modes alternatifs de règlement des conflits) qui lui est rattaché, en collaboration avec plusieurs organismes, notamment l'Institut Cujas (Centre de recherche en droit administratif) et l'Ordre des avocats à la Cour de cassation, le CERC participe à des recherches relatives à la médiation, au droit des contrats, à la responsabilité.
- ↑ source : université Paris 2 cf. Site Paris 2 L'Institut de criminologie de Paris est le plus ancien laboratoire de droit pénal et de criminologie en France. Il représente la section scientifique nationale française du Messine-Intercenter, consultant auprès des Nations Unies et du Conseil de l'Europe. Les travaux de l'Institut de criminologie portent sur les thèmes suivants : - récidives et peines planchers, - milieu carcéral et droit de détenus, - peines et thérapies des détenus, - polices en Europe, - responsabilité pénale et éthique médicale, - analyse criminelle et comportementale, - victimologie.
- ↑ source : [1] librairie Dalloz ISBN 9782247075539, collection "spécial concours"
- ↑ source : Centre de Recherches et d'Etude sur les droits de l'Homme et le droit humanitaire (CREDHEO Paris-Sud)
- ↑ source : Centre de Recherches et d'Etude sur les droits de l'Homme et le droit humanitaire (CREDHEO Paris-Sud)
- ↑ revue Droit et Economie n° 94)
- ↑ Chronique de jurisprudence relative à deux arrêts de la chambre criminelle de la Cour de Cassation, érigeant l'exercice légitime des droits de la défense en nouvelle cause d'irresponsabilité pénale
- ↑ préparation au CRFPA, source : librairie LGDJ; Annales corrigées des épreuves posées dans 10 IEJ à la session de 2003, ouvrage collectif sous la direction de Frédéric Debove ( n° 978-2-7076-1379-0
- ↑ étude de doctrine publiée dans les mélanges d'André Decocq, pages 175-186 (éditions LITEC 2004) - Source : Crimino Corpus (portail sur l'histoire de la Justice, des crimes et des peines)
- ↑ revue Droit pénal : octobre 2004. étude de doctrine (n° 12)
- ↑ Commentaire de l'arrêt rendu par la Chambre Criminelle de la Cour de cassation le 18 février 2003
- ↑ chronique de jurisprudence relative à un arrêt de la chambre criminelle de la cour de cassation du 5 décembre 2000 reconnaissant la responsabilité pénale d'un chef d'entreprise en raison d'une faute caractérisée exposant autrui à un risque d'une particulière gravité
- ↑ étude de la jurisprudence concernant l'arrêt de la Cour de Cassation, chambre criminelle, du 18 janvier 2000 qui met en œuvre la responsabilité pénale de la S.N.C.F. suite à un accident ferroviaire)
- ↑ chronique de jurisprudence relative à l'arrêt de la Chambre Criminelle de la Cour de Cassation du 30 juin 1999 (écartant la qualification d'homicide involontaire sur la personne du fœtus
- ↑ Procureur Général près la Cour d'Appel d'Aix en Provence et ancien Directeur des Affaires criminelles et des Grâces
- ↑ collection criminalité internationale des Presses Universitaires de France
- ↑ chronique de jurisprudence relative à l'arrêt rendu par la Cour d'Appel de Poitiers le 11 avril 1997 dans l'affaire dite de la "voleuse de Poitiers"
- ↑ source : Presses Universitaires de France
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