Document généalogique en France

Document généalogique en France

Les 'documents qui peuvent être utilisés dans le cadre de la recherche généalogique en France sont nombreux mais leur présence, hormis les actes d'état civil et les recensements modernes, est aléatoire (ils ne sont fréquents que dans les familles aisées). Ces documents sont souvent difficiles à trouver en l'absence d'indexation des archives conservées. Avant la Révolution, il existe de grandes différences dans la nature des actes établis et conservés d'une région à l'autre.

Sommaire

Les actes de l’état civil

Les documents essentiels sont les documents de l'état civil (Acte de mariage, Acte de baptême, Acte de sépulture avant la Révolution). À partir du XVIe siècle (en pratique plutôt à compter du XVIIe siècle), les actes de l'état civil sont systématiquement enregistrés dans les registres paroissiaux ou BMS jusqu'à la Révolution française (1789). Les documents correspondants sont aujourd'hui généralement conservés dans les archives départementales, parfois dans les mairies.

Après la Révolution française, les actes sont enregistrés à la mairie ou ils sont aujourd'hui généralement conservés. Les actes sont désormais l'acte de mariage, l'acte de naissance et l'acte de décès

Les actes notariés

Les actes notariés (contrat de mariage, testament, bail…) sont fréquents à compter du XVIIe siècle dans les familles aisées. Dans le Sud de la France (pays de droit écrit), les actes notariés peuvent être fréquents avant cette période; on y trouve également des contrats de mariages dans les familles les plus modestes.

Les recensements

Les recensements nominatifs modernes sont réalisés depuis 1831 tous les 5 ans sauf quelques exceptions liées aux guerres. Seuls les recensements datant de plus de 30 ans sont consultables. Ces documents sont conservées aux Archives départementales.

Il existe également quelques recensements nominatifs plus limités à compter du XIIIe siècle sur des zones géographiques réduites, dans lesquels, souvent, seul le chef de famille est cité.

Les rôles d’impôt avant la Révolution

Avant la Révolution, des rôles d'impôt étaient établis avant la perception des principaux impôts (capitation, dixième ou vingtième…) ou de temps en temps pour mettre à jour la liste des contribuables. Ces rôles, au contenu variable, recensent généralement par paroisse la liste des chefs de familles imposés ainsi que le montant de l'impôt à acquitter.

Ces actes sont conservés aux archives départementales.

Les actes de basse justice avant la Révolution

Ces actes sont essentiellement :

  • les actes de tutelle / curatelle, les décrets de mariage, les scellés et inventaires
  • les actes liés au régime féodal : terrier, aveu,

Ces actes sont conservés aux archives départementales.

Actes de juridiction criminelle avant la Révolution

le meurtre de Marat

Actes des archives militaires


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