Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom.Wikimedia Foundation. 2010.
Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Cour fédérale de Wikipédia en français (auteurs)
Cour Fédérale — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Cour fédérale (Allemagne) (Bundesgerichtshof) Cour fédérale des comptes Cour fédérale de l Australie (Federal Court of Australia) Cour fédérale (Canada)… … Wikipédia en Français
Cour federale — Cour fédérale Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Cour fédérale (Allemagne) (Bundesgerichtshof) Cour fédérale des comptes Cour fédérale de l Australie (Federal Court of Australia) Cour… … Wikipédia en Français
Cour Fédérale Des Comptes — Siège de la Cour fédérale des comptes à Bonn La Cour fédérale des comptes (Bundesrechnungshof) est une administration allemande chargée du contrôle des comptes publics. En tant qu’organe indépendant du contrôle des finances, elle n’est soumise… … Wikipédia en Français
Cour federale des comptes — Cour fédérale des comptes Siège de la Cour fédérale des comptes à Bonn La Cour fédérale des comptes (Bundesrechnungshof) est une administration allemande chargée du contrôle des comptes publics. En tant qu’organe indépendant du contrôle des… … Wikipédia en Français
Cour fédérale des comptes (Allemagne) — Cour fédérale des comptes Siège de la Cour fédérale des comptes à Bonn La Cour fédérale des comptes (Bundesrechnungshof) est une administration allemande chargée du contrôle des comptes publics. En tant qu’organe indépendant du contrôle des… … Wikipédia en Français
Cour Fédérale (Allemagne) — Pour les articles homonymes, voir BGH. Siège de la Cour fédérale à Karlsruhe … Wikipédia en Français
Cour federale (Allemagne) — Cour fédérale (Allemagne) Pour les articles homonymes, voir BGH. Siège de la Cour fédérale à Karlsruhe … Wikipédia en Français
Cour fédérale (allemagne) — Pour les articles homonymes, voir BGH. Siège de la Cour fédérale à Karlsruhe … Wikipédia en Français
Cour fédérale des comptes — 50° 43′ 40″ N 7° 06′ 42″ E / 50.7279, 7.11167 … Wikipédia en Français
Cour fédérale (Canada) — La Cour fédérale est une cour canadienne créée par le gouvernement fédéral. Elle est responsable d entendre certains recours fait selon les lois fédérales. Par exemple, elle entend des recours en matière d immigration, de propriété intellectuelle … Wikipédia en Français
