- Corpus juris canonici
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Le Corpus Juris canonici (littéralement Corpus de droit canonique) est un ensemble de textes qui constituait le droit canonique en vigueur entre 1582 et 1917.
Sommaire
Élaboration
La première version du Corpus est le résultat d'une codification privée, due au juriste Jean Chappuis au début du XVIe siècle. Le choix même du nom traduit la tradition suivie, celle du Corpus juris civilis.
Pie IV et surtout Pie V ont eu l'idée de corriger et de compléter cette entreprise en lui donnant un caractère officiel. Le second nomme donc en 1566 une commission de cardinaux, aidés par des correctores romani.
En 1580, le Corpus est publié par le bref Quum pro munere et rendu obligatoire par le bref du 2 juin 1582 Emendationem decretorum.
Composition
Le Corpus est constitué des textes suivants :
- le décret de Gratien, qui en est la base ;
- les cinq livres formant la collection des décrétales ;
- les décrétales dites « de Grégoire IX » compilées par Raymond de Peñafort
- le Sexte ;
- les Clémentines ;
- les Extravagantes dites « de Jean XXII » ;
- les Extravagantes communes.
Un corpus figé
Après sa promulgation officielle, le Corpus ne sera jamais modifié et constituera la base du droit officiel de l'Église catholique romaine jusqu'au Code de droit canonique de 1917. Cette situation contribue à figer le droit canonique.
En fait, tous les autres textes, qu'il s'agisse des canons des conciles œcuméniques depuis celui de Pise, ou des autres actes des papes ou de la Curie.
À l'occasion du premier concile du Vatican, les évêques, notamment les Français, protestent contre la complexité du système, ce qui provoque l'élaboration du Code de 1917.
Sources
- Patrick Valdrini, Jean-Paul Durand, Olivier Échappé, Jacques Vernay, Droit canonique, 1999, nos 23-25.
- Gérard Giordanengo, « Droit canonique », dans Jacques Berlioz (dir.), Identifier sources et citations, Brepols, Turnhout, 1994, p. 145-176 (spécialement p. 170-176) (ISBN 2-503-50311-X)
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