Constitution de l'URSS

Constitution de l'URSS

Constitution soviétique

L'URSS a été gouverné selon quatre constitutions successives :

La théorie politique sous-jacente à la constitution soviétique diffère fortement des théories des constitutions occidentales. Les constitutions démocratiques sont fondamentalement prescriptives : elles définissent un ensemble de relations politiques auxquelles leurs gouvernements et leur citoyens aspirent. Par contraste, les constitutions soviétiques ont cherché à décrire un ensemble déjà existant. Ainsi, à chaque fois que des changements sont survenus dans les systèmes socio-économiques ou politiques, le gouvernement a adopté des nouvelles constitutions qui se conformaient à la nouvelle réalité.

Au premier abord, les quatre constitutions sont similaires à un bon nombre de constitutions occidentales. Mais les différences sont contrastées. Les constitutions soviétiques semblaient garantir un certain nombre de droits politiques, tels que la liberté d'expression, la liberté de réunion et la liberté de culte. Elles identifiaient aussi une série de droits économiques et sociaux, ainsi qu'un ensemble de devoirs applicables à l'ensemble des citoyens. Néanmoins, les constitutions soviétiques ne contenaient aucune disposition garantissant les droits inaliénables de la citoyenneté, et il leur manquait les mécanismes de protection des droits individuels compris dans la plupart des constitutions démocratiques. Ainsi, la population bénéficiait de droits politiques tant que ceux-ci étaient en conformité avec les intérêts de la construction du socialisme. Seul le Parti communiste de l'Union soviétique avait l'autorité de déterminer ce qui servait les intérêts du socialisme. Enfin, les constitutions soviétiques précisaient la forme et le contenu des symboles de l'État, comme le drapeau, et l'hymne national.

Les quatre constitutions avaient des dispositions en commun. Elles exprimaient toutes la souveraineté théorique des travailleurs et le rôle directeur du parti dans le gouvernement et la société. Toutes les constitutions décrivaient les formes de la propriété socialiste. Enfin, chacune des constitutions appelait un système de soviets, ou conseils, pour exercer l'autorité gouvernementale.

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