Consistoire de Genève
- Consistoire de Genève
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Le Consistoire de Genève fut institué le 20 novembre 1541 par les ordonnances ecclésiastiques inspirées par Jean Calvin.
Il est composé des pasteurs et de douze Anciens des laïcs nommés par la Seigneurie (2 membres du Petit Conseil[1] , quatre du Conseil des Soixante, six du Conseil des Deux-Cents) après avis des pasteurs.
Le consistoire se réunit toutes les semaines.
Il juge notamment les causes matrimoniales, mais également des affaires concernant la moralité ou le comportement des Genevois. Le Consistoire ne peut prononcer que des peines ecclésiastiques telles que l'excommunication. Dans les cas graves, il peut déférer les coupables à la justice séculière du Petit Conseil, qui prononce alors des peines corporelles parfois lourdes : fouet, bannissement.
Notes
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2010.
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