Conseil general des Vosges

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Le conseil général des Vosges est une collectivité locale des Vosges. Son siège se trouve à Épinal. Son président actuel est Christian Poncelet, qui était aussi président du Sénat.

Sommaire

Histoire

1790 : au lendemain de la Révolution française, le royaume de France est divisé en 83 départements, dans un souci d'égalité et d'unité nationale. Le département des Vosges est créé officiellement le 9 février 1790, et le 1er juillet, 36 élus furent choisis par l'assemblée électorale des Vosges pour former le premier conseil général, avec à sa tête un homme au nom prédestiné : Louis-Dagobert Vosgien.

1848 : La IIe République, en instaurant le suffrage universel, prévoit donc que chaque canton élira désormais un conseiller.

1982 : Avec les lois de décentralisation, le conseil général, reconnu par la Constitution de 1958, devient une collectivité territoriale à part entière : lui sont alors transférés un certain nombre de compétences de l'État, et le prélèvement de l'impôt lui est autorisé, afin d'en assurer une redistribution selon les politiques votées par l'assemblée départementale. La tutelle de l'administration préfectorale est supprimée. Désormais, le président du conseil général a toute autorité pour la préparation et la mise en œuvre de son budget.

L'Assemblée départementale

Constituée des 31 conseillers généraux, elle vote les décisions et les budgets du département. Elle se réunit au moins une fois par trimestre pour les sessions ordinaires et peut-être réunie pour des sessions extraordinaires.

Le président

Après chaque renouvellement des conseillers généraux, par moitié tous les trois ans, l'assemblée élit son président, à la majorité absolue de ses membres. Il est le personnage central du département puisqu'il en détient le pouvoir exécutif. Il prépare et exécute les décisions prises par le Conseil général, élabore et gère le budget, ordonne les dépenses et prescrit l'exécution des recettes, représente le département en justice et préside les débats de l'assemblée départementale. Pour exercer ces fonctions, il délègue une partie de ses pouvoirs à neuf vice-présidents. Il est aussi chef des services départementaux.

Les vice-présidents

Élus par l'Assemblée pour la durée du mandat du président, les vice-présidents sont au nombre de neuf. Ils disposent de délégations de fonctions dans divers domaines d'actions.

La commission permanente

Composée du président et de 17 membres, parmi lesquels les neuf vice-présidents, elle se réunit une fois par mois pour délibérer sur toutes les affaires courantes qui lui sont déléguées par l'Assemblée.

Les six commissions spécialisées

Elles préparent le travail de l'Assemblée, étudient et donnent leur avis sur les rapports proposés par le président. Leurs conclusions sont présentées par le rapporteur devant l'Assemblée.

Compositions du conseil général

Sessions entre 1976 et 2001

Christian Poncelet, conseiller général du canton de Remiremont depuis 1963, a accédé le 17 mars 1976 à la Présidence du conseil général des Vosges. Il a été continuellement réélu depuis.

Session 2001-2004

Président : M. Christian Poncelet (UMP)

Groupes politiques
Nom du groupe Partis représentés Élus Statut
  Majorité Départementale Union pour un Mouvement Populaire - Divers droite 20 Majorité
  Élus Républicains et Socialistes Parti Socialiste - Divers gauche 11 Opposition

Session 2004-2008

Président : Christian Poncelet (UMP)

Vice-présidents :

  • Finances : Jackie Pierre (UMP)
  • Planification, affaires régionales et européennes : Philippe Faivre (UMP)
  • Routes et infrastructures : Yvon Eugé (UMP)
  • Action sociale et solidarité : Michel Langloix (UMP)
  • Économie : Raymond Dégémard (UMP)
  • Agriculture, équipement communaux : Jean-Pierre Florentin (UMP)
  • Développement local et environnement : Alain Roussel (UMP)
  • Tourisme et transports : Guy Martinache (UMP)
  • Culture et communication : Luc Gerecke (Majorité départementale)

Conseillers généraux délégués :

  • Collèges : Martine Gimmillaro (UMP)
  • Questure, Questeur du Conseil général : François Bazard (UMP)
  • Sports : René Blein (UMP)
  • Zones d’activités : Serge Esserméant (UMP)
  • Jeunesse, associations : William Mathis (UMP)
  • Sécurité alimentaire, services vétérinaires : Alain Rapin (UMP)

Conseillers généraux :

Gilbert Didierjean, Yannick Dars, Claude Philippe, Jean-Jacques Gaultier, Jean-Guy Ruhlmann et Roland Bedel.

François-Xavier Huguenot, Guy Vaxelaire, François Cunat, Patrice Jamis, Jacques Drapier, Étienne Pourcher, Jean Claude, Gilbert Poirot, Michel Humbert et Jean-Luc Bévérina.

La Commission Permanente :

Le président, les neuf vice-présidents, Martine Gimmillaro, William Mathis et Gilbert Didierjean (UMP), Étienne Pourcher, Guy Vaxelaire, Michel Humbert, François-Xavier Huguenot et Jacques Drapier (SOC).

Groupes politiques
Nom du groupe Partis représentés Élus Statut
  Majorité Départementale Union pour un Mouvement Populaire - Divers droite 21 Majorité
  Élus Républicains et Socialistes Parti Socialiste - Divers gauche 10 Opposition

Session 2008-2011

Président du conseil général : Christian Poncelet

Vice-présidents du conseil général :

Conseillers généraux :

Groupe de la Majorité Départementale (UMP) : François Bazard, Yannick Dars, Gilbert Didierjean, Martine Gimmillaro, Guy Martinache, William Mathis, Claude Philippe, Jackie Pierre, Jean-Guy Ruhlmann et Gérard Sancho.

Groupe des élus Socialistes et Républicains : Étienne Pourcher (Président de groupe), Jean-Luc Bévérina, Jean Claude, François Cunat, Jacques Drapier, Frédéric Drevet, François-Xavier Huguenot, Michel Humbert, Patrice Jamis, Gilbert Poirot et Guy Vaxelaire.

Groupes politiques
Nom du groupe Partis représentés Élus Statut
  Majorité Départementale Union pour un Mouvement Populaire - Divers droite 20 Majorité
  Élus Républicains et Socialistes Parti Socialiste - Divers gauche 11 Opposition

La Commission Permanente : Le Président, les neuf Vice-Présidents, M. Pierre, Mme Gimmillaro, MM. Mathis, Pourcher, Claude, Drapier, Huguenot, Humbert et Vaxelaire.

Liens internes

Lien externe

Site du conseil général des Vosges

Sources

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