Conseil executif du Bas-Canada

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Conseil exécutif du Bas-Canada

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Le Conseil exécutif du Bas-Canada est un corps politique créé par la Loi constitutionnelle de 1791. Les conseillers, nommés à la discrétion du Gouverneur, avisait le même sur l'administration des affaires publiques de la colonie britannique.

Sommaire

Liste des membres

Membre Début [1] Fin Autorité
François Baby 16 septembre 1791 6 octobre 1820[2] Guy Carleton, premier baron Dorchester
James McGill 22 novembre 1793 19 décembre 1813 [2] Guy Carleton, premier baron Dorchester
William Osgood 19 septembre 1794 ? Guy Carleton, premier baron Dorchester
James Monk 29 novembre 1794 Juin 1820[3] Guy Carleton, premier baron Dorchester
John Lees 29 décembre 1794 4 mars 1807 [2] Guy Carleton, premier baron Dorchester
Antoine-Louis Juchereau Duchesnay 29 décembre 1794 15 décembre 1806 [2] Guy Carleton, premier baron Dorchester
John Young 29 décembre 1794 14 septembre 1819 [2] Guy Carleton, premier baron Dorchester
Révérend Jacob Mountain 19 novembre 1795 16 juin 1825 [2] Guy Carleton, premier baron Dorchester
Adam Lymburner 16 septembre 1791 1799? Guy Carleton, premier baron Dorchester
Jenkin Williams 25 mai 1801 30 octobre 1819 [2] Robert Shore Milnes
John Craigie 25 mai 1801 26 novembre 1813 [2] Robert Shore Milnes
Pierre-Louis Panet 25 mai 1801 2 décembre 1812 [2] Robert Shore Milnes
John Elmsley 29 octobre 1802 29 avril 1805 [2] Robert Shore Milnes
S. Richardson 25 novembre 1805 Thomas Dunn
Juge Alcock 12 août 1806 Thomas Dunn
Jonathan Sewell 8 septembre 1808 27 mars 1838 [4] James Henry Craig
James Irvine 22 août 1809 1822 [3] James Henry Craig
James Kerr 26 juin 1812 20 novembre 1831 [3] George Prevost
Ross Cuthbert 26 juin 1812 1824, ou 1838 ou 1841, selon les sources George Prevost
M. H. Perceval 26 juin 1812 12 octobre 1829 [2] George Prevost
John Mure 26 juin 1812 17 janvier 1823 [2] George Prevost
Olivier Perrault 26 juin 1812 19 mars 1827 [2] George Prevost
William Bacheler Coltman 5 juillet 1815 1825? George Prevost
William Smith 16 septembre 1791 6 décembre 1793 John Coape Sherbrooke
Mr. Hale 28 décembre 1820 24 décembre 1838 [2] George Ramsay, 9e comte de Dalhousie
Louis-Joseph Papineau 28 décembre 1820 25 janvier 1823 [5] George Ramsay, 9e comte de Dalhousie
John Ready 28 décembre 1820 29 janvier 1822 [3] George Ramsay, 9e comte de Dalhousie
Charles J. Stewart 22 novembre 1826 13 juillet 1837 [2] George Ramsay, 9e comte de Dalhousie
Charles-Étienne Chaussegros de Léry 4 janvier 1826 22 octobre 1835 ou en 1837, selon les sources [3] George Ramsay, 9e comte de Dalhousie
John Stewart 4 janvier 1826 10 février 1841 [6] George Ramsay, 9e comte de Dalhousie
Andrew William Cochran 15 mai 1827 ? George Ramsay, 9e comte de Dalhousie
Philippe Panet 26 mai 1831 2 novembre 1838 ou 10 février 1841 Matthew Whitworth-Aylmer, 5e baron Aylmer
Dominique Mondelet 16 novembre 1832 10 février 1841 [6] Matthew Whitworth-Aylmer, 5e baron Aylmer
Hughes Heney 28 janvier 1833 10 février 1841 [6] Matthew Whitworth-Aylmer, 5e baron Aylmer

Notes

  1. nommé ou assermenté.
  2. a , b , c , d , e , f , g , h , i , j , k , l , m , n  et o décédé en fonction.
  3. a , b , c , d  et e Démission.
  4. Constitution suspendue.
  5. Révocation.
  6. a , b  et c Entrée en vigueur de la Loi de l'Union.

Bibliographie

Voir également

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