Conseil d'Etat
- Conseil d'Etat
-
Conseil d'État
Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom.
Le Conseil d’État est une institution politique ou administrative selon les pays.
Institutions actuelles
- Conseil d'État (Belgique) pour l’instance administrative belge ;
- Conseil d'État (Chine) pour l’instance administrative chinoise ;
- Conseil d'État (Côte d'Ivoire) pour l'instance administrative ivoirienne ;
- Conseil d'État (Cuba) pour l’institution cubaine ;
- Conseil d'État (Danemark) pour le conseil du monarque danois ;
- Conseil d'État (Finlande) pour le gouvernement finlandais ;
- Conseil d'État (France) pour l’instance administrative française ;
- Conseil d'État (Grèce) pour l’instance administrative grecque ;
- Conseil d'État (Irlande) pour l’institution conseillant le chef d’État irlandais ;
- Conseil d'État (Italie) pour l’instance administrative italienne ;
- Conseil d'État (Luxembourg) pour l’instance administrative luxembourgeoise ;
- Conseil d'État (Norvège) pour l’institution norvégienne ;
- Conseil d'État (Pays-Bas) pour l’instance administrative néerlandaise ;
- Conseil d'État (Portugal) pour l’organe présidentiel consultatif portugais ;
Conseil d'État (Suisse) , pour le gouvernement de certains cantons suisses, notamment :
- Conseil d'État (Sénégal) pour l’institution sénégalaise ;
- Conseil d'État (Turquie) pour l’institution judiciaire turque ;
- Conseil d'État (Vietnam) pour l’institution politique vietnamienne.
- Haut Conseil d’État (Mauritanie)Haut Conseil d’État
Institutions disparues
- Conseil d'État (Angleterre) pour le gouvernement du Commonwealth de l'Angleterre (1649-1653 et 1659-1660) ;
- Conseil d'État de Ceylan pour l’institution législative srilankaise sous la domination britannique ;
- Conseil d'État (Chili) pour l’institution de la junte militaire chilienne (1976-1980)
- Conseil d'État (Pologne) pour l’institution polonaise (1947-1989) ;
- Conseil d'État (RDA) pour la présidence collective de l’Allemagne de l’Est ;
- Conseil d'État (Russie impériale) pour l’institution conseillant le tsar de Russie (1810–1917) ;
- Conseil d'État (Sardaigne) pour l’institution conseillant le roi de Sardaigne (1848–1860).
Voir aussi
Wikimedia Foundation.
2010.
Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Conseil d'Etat de Wikipédia en français (auteurs)
Regardez d'autres dictionnaires:
Conseil d'état — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Le Conseil d’État est une institution politique ou administrative selon les pays. Institutions actuelles Conseil d État (Belgique) pour l’instance… … Wikipédia en Français
Conseil d’Etat — Conseil d État Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Le Conseil d’État est une institution politique ou administrative selon les pays. Institutions actuelles Conseil d État (Belgique) pour… … Wikipédia en Français
Conseil d’État — Conseil d État Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Le Conseil d’État est une institution politique ou administrative selon les pays. Institutions actuelles Conseil d État (Belgique) pour… … Wikipédia en Français
CONSEIL D’ÉTAT — Au sommet de la juridiction administrative se situe le Conseil d’État. Mais juger n’est pas sa seule fonction. Il est aussi le plus important des conseils placés auprès du gouvernement, auquel il donne de très nombreux avis. Ces deux fonctions se … Encyclopédie Universelle
Conseil d'État — may refer to: Council of State (France) Conseil d Etat (Switzerland), government of some of the cantons of Switzerland. Conseil d État (Belgique) Conseil d État (Côte d Ivoire) Conseil d État (Luxembourg) Conseil d État (Senegal) This… … Wikipedia
conseil d'état — conseil d’état /dā ta/ noun A council of state • • • Main Entry: ↑conseil … Useful english dictionary
conseil d’état — /dā ta/ noun A council of state ● conseil … Useful english dictionary
Conseil d'État — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Le Conseil d’État est une institution politique ou administrative selon les pays. Institutions actuelles Conseil d État (Belgique) pour l’instance… … Wikipédia en Français
Conseil d'État — ▪ highest court in France (French: “Council of State”), highest court in France for issues and cases involving public administration. Its origin dates back to 1302, though it was extensively reorganized under Napoleon and was given further… … Universalium
Conseil d'État — Das Wort Staatsrat bezeichnet unterschiedliche Organe ein Organ zur Beratung des Staatsoberhaupts: Staatsrat (Irland), Staatsrat (Osttimor), Staatsrat (Portugal), Staatsrat (Russland), historisch Preußischer Staatsrat, Staatsrat (Österreich) in… … Deutsch Wikipedia
