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Conseil souverain — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Le conseil souverain d Alsace. Le conseil souverain de Brabant. Le conseil souverain de la Nouvelle France. Catégorie : Homonymie … Wikipédia en Français
Conseil Souverain de Brabant — Le Conseil souverain de Brabant était, sous l Ancien Régime, le tribunal suprême du duché. Portail de la Belgique … Wikipédia en Français
Conseil souverain de la Nouvelle-France — Le Conseil souverain de la Nouvelle France est une institution établie par Louis XIV en avril 1663[1]. La création de ce conseil signe la fin du contrat de la Compagnie de la Nouvelle France, qui avait failli, selon les vues royales, à sa tâche d … Wikipédia en Français
Conseil souverain de Hainaut — Le Conseil de Hainaut, puis Conseil souverain de Hainaut, était une institution judiciaire de l ancien comté du même nom. Dès le XIVe siècle, en raison de l union personnelle du Hainaut avec la Hollande et la Zélande, le Conseil de Hainaut… … Wikipédia en Français
Conseil souverain d'Alsace — Le Conseil souverain d’Alsace est un conseil créé en septembre 1657 par Louis XIV à la suite de la réunion de l’Alsace à la France par les traités de Westphalie de 1648. Louis XIV commença par créer un Conseil souverain (et non un parlement comme … Wikipédia en Français
Conseil souverain de Brabant — Le Conseil souverain de Brabant était, sous l Ancien Régime, le tribunal suprême du duché. Portail de la Belgique … Wikipédia en Français
Conseil Souverain — See Sovereign Council … The makers of Canada
Palais du Conseil souverain d'Alsace (Colmar) — Palais du conseil souverain d Alsace Présentation Protection … Wikipédia en Français
Liste des conseillers au Conseil souverain de la Nouvelle-France — Cet article présente une liste des conseillers au Conseil souverain de la Nouvelle France sous la forme d un tableau chronologique. Au nombre de cinq à la fondation du Conseil souverain en 1665, les conseillers passent à 7 en 1674 et à 12 en 1703 … Wikipédia en Français
Conseil supérieur de la Nouvelle-France — Conseil souverain de la Nouvelle France Le Conseil souverain de la Nouvelle France est une institution établie par Louis XIV de France en avril 1663[1]. La création de ce conseil signe la fin du contrat de la Compagnie de la Nouvelle France, qui… … Wikipédia en Français
