Conseil souverain d'Alsace
- Conseil souverain d'Alsace
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Le Conseil souverain d’Alsace est un conseil créé en septembre 1657 par Louis XIV à la suite de la réunion de l’Alsace à la France par les traités de Westphalie de 1648.
Louis XIV commença par créer un Conseil souverain (et non un parlement comme dans les autres provinces françaises) en convertissant la Chambre de justice de Brisach en Chambre Royale, qui fut elle-même remplacée par le Conseil Souverain d’Alsace.
Le Conseil souverain entra en fonction en 1658. Le premier président en fut Charles Colbert de Croissy. Siégeant initialement à Ensisheim, il fut transféré, en 1674 à Brisach, en 1681, à Neuf-Brisach et, enfin, en 1697, à Colmar. II fut définitivement constitué en parlement en 1711.
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2010.
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