Conseil National du Tourisme
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Conseil national du tourisme
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CNT.
Le Conseil national du tourisme, couramment abrégé par le sigle CNT, est un organe consultatif français placé auprès du ministre en charge du tourisme, et présidé par ce dernier.
Le CNT a été créé par un décret du 11 février 1986[1], modifié à plusieurs reprises puis abrogé au profit d'un décret du 27 octobre 2005[2]. Ce dernier a ensuite été codifié par un décret du 6 octobre 2006[3] aux articles D122-5 à D122-17 du Code du tourisme[4].
Il fait suite au Conseil supérieur du tourisme.
Références
- ↑ Décret no 86-201 du 11 février 1986 portant création du Conseil national du tourisme, JORF no 37 du 13 février 1986, p. 2543–2544, sur Légifrance.
- ↑ Décret no 2005-1327 du 27 octobre 2005 relatif au Conseil national du tourisme, JORF no 252 du 28 octobre 2005, p. 17011, texte no 25, NOR TOUZ0500689D, sur Légifrance.
- ↑ Décret no 2006-1229 du 6 octobre 2006 relatif à la partie réglementaire du code du tourisme, JORF no 233 du 7 octobre 2006, p. 14867, texte no 28, NOR TOUZ0601736D, sur Légifrance.
- ↑ Articles D122-5 à D122-17 du Code du tourisme, sur Légifrance.
Voir aussi
Bibliographie
- Michel Radelet, « Le Conseil national du tourisme fait une cure de jouvence », dans Espaces, no 171 « Tourisme et éthique », mai 2000
- Chantal Lambert, « Un Conseil national du tourisme plus réactif », dans Espaces, no 242 « Gastronomie de terroir & tourisme », novembre 2006
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