Congrès panrusse des Soviets
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Congrès des Soviets
Le Congrès des Soviets de l'Union soviétique, créé en 1917, est officialisé par la constitution soviétique en 1923. Cette assemblée inspirée de la Convention de la Ière République française a été voulue toute-puissante par le constituant. Elle est convoquée une fois par an et doit ratifier les décisions adoptées par les dirigeants membres du Comité exécutif central à qui, en tant qu'assemblée souveraine, elle a délégué une partie de ses pouvoirs. Le Congrès se compose de représentants des soviets urbains et des représentants des soviets de gouvernement de chaque République socialiste soviétique.
Mais son rôle est rapidement détourné au profit du Parti. En effet, il se trouvait que les chefs du Parti communiste de l'Union soviétique (PCUS) étaient également membres du Comité exécutif central, le Congrès des Soviets fut donc dévolu à la ratification des décisions prises par le Politburo et les résolutions des Congrès du PCUS.
La Constitution soviétique de 1923 est une première tentative de constitution fédérale au sein de la toute jeune Union soviétique. Elle fut remplacée par la Constitution soviétique de 1936.
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