- Communauté de communes intercom balleroy le molay-littry
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Communauté de communes Intercom Balleroy Le Molay-Littry
Communauté de communes Intercom Balleroy Le Molay-Littry Ajouter une image
Administration Pays France Région Basse-Normandie Département Calvados Date de création 4 décembre 1996 Président Michel Granger Site internet www.ibml.fr Siège Le Molay-Littry Statistiques Superficie 218,87 km² Population 9 431 hab. (1999) Densité 43 hab./km² Subdivisions Communes 22
La Communauté de communes Intercomm Balleroy Le Molay-Littry est une structure intercommunale française, située dans le département du Calvados.Sommaire
Composition
Elle est composée des communes suivantes:
- 14 du canton de Balleroy
- 4 du canton de Caumont-l'Éventé
- 1 du canton d'Isigny-sur-Mer
- 3 du canton de Trévières
- Balleroy
- La Bazoque
- Le Breuil-en-Bessin
- Cahagnolles
- Castillon
- Cormolain
- Foulognes
- Litteau
- Le Molay-Littry
- Montfiquet
- Noron-la-Poterie
- Planquery
- Sainte-Honorine-de-Ducy
- Sainte-Marguerite-d'Elle
- Saint-Paul-du-Vernay
- Sallen
- Saon
- Saonnet
- Tournières
- Le Tronquay
- Trungy
- Vaubadon
Compétences
- Aménagement de l'espace
- Plans locaux d'urbanisme (à titre obligatoire)
- Schéma de cohérence territoriale (SCOT) (à titre obligatoire)
- Schéma de secteur (à titre obligatoire)
- Développement et aménagement économique
- Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières...) (à titre obligatoire)
- Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique (à titre obligatoire)
- Tourisme (à titre obligatoire)
- Développement et aménagement social et culturel
- Activités culturelles ou socioculturelles (à titre facultatif)
- Activités périscolaires (à titre facultatif)
- Activités sportives (à titre facultatif)
- Établissements scolaires (à titre optionnel)
- Environnement - Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés (à titre optionnel)
- Logement et habitat - Programme local de l'habitat (à titre facultatif)
- Sanitaires et social - Action sociale (à titre facultatif)
- Voirie - Création, aménagement, entretien de la voirie (à titre optionnel)
Historique
Voir aussi
Sources
- Le splaf - (Site sur la Population et les Limites Administratives de la France)
- La base aspic du Calvados - (Accès des Services Publics aux Informations sur les Collectivités)
Liens externes
- Portail de la Normandie
Catégorie : Communauté de communes du Calvados
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